JORFTEXT000024574477


De: Marc Sanson
Ingénieur en chef
chargé des fonctions de sous-directeur du coût d'intervention
dans la limite des attributions de la sous-direction du coût d'intervention
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
date_fin="2011-09-30"
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
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délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Jean-Christophe Antoine
Ingénieur en chef
chargé des fonctions de sous-directeur du coût d'intervention
dans la limite des attributions de la sous-direction du coût d'intervention
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
date_debut="2011-10-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
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délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Nicolas Rus
Officier du corps technique et administratif de l'armement
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des rémunérations et du fonctionnement
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants, dans les limites des attributions du service"
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délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Xavier Elloy
secrétaire administratif du ministère de la défense
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des études de défense et de la recherche duale
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants, dans les limites des attributions du service"
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délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Mireille Schirmer
agent sous contrat
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des opérations d'armement et activités connexes
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants, dans les limites des attributions du service"
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délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Catherine Maillier
attachée d'administration du ministère de la défense
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des rémunérations et du fonctionnement
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants, dans les limites des attributions du service"
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délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Denise Dumont
attachée d'administration du ministère de la défense
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des opérations d'armement et activités connexes
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants, dans les limites des attributions du service"
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délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Séverin Miallet
Ingénieur général
chargé des fonctions de chef du service central de la gestion budgétaire et des comptabilités
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
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délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: François Mestre
Ingénieur général
chargé des fonctions de sous-directeur des plans et des programmes
dans la limite des attributions de la sous-direction des plans et des programmes
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
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délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Xavier Guilpin
Ingénieur en chef des études et techniques d'armement
chef du bureau de la gestion des opérations d'armement et activités connexes
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion budgétaire
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
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délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Henri Cornet
Ingénieur général
chargé des fonctions de directeur adjoint des plans, des programmes et du budget
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
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délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Florence Plessix
Ingénieure en chef
chargée des fonctions de sous-directeur des méthodes et du management des projets
dans la limite des attributions de la sous-direction des méthodes et du management des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
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délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Françoise Grandjean
attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de la gestion des rémunérations et du fonctionnement ainsi que chef du bureau de la gestion des études de défense et de la recherche duale
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion budgétaire
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
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délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Anne-Marie Bouché
Ingénieure en chef
chargée des fonctions de sous-directeur de la gestion budgétaire
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion budgétaire
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
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délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Denise Berne
Officière en chef du corps technique et administratif de l'armement
chargée des fonctions d'adjoint ressources humaines auprès du directeur des plans, des programmes et du budget, dans la limite des actes relevant des ressources humaines de la direction des plans, des programmes et du budget
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
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délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.