JORFTEXT000024710533


De: Nivet (Jean-Pierre, André)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2011-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Octobre 201125/10/2011
De: Raffaëlli (Loïc, Jean-Noël)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="2011-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Octobre 201125/10/2011
De: Joly (Yves, Patrick)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="2011-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Octobre 201125/10/2011
De: Carpentier (Philippe, Adrien, René)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2011-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Octobre 201125/10/2011
De: Schaeffer (Gilles, Denis)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2011-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Octobre 201125/10/2011
De: Coriolis (Charles-Edouard, Hubert, Marie, Jean)
Contre-amiral de
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="2011-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Octobre 201125/10/2011
De: Cojan (François, Jean, Michel)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2011-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Godart (Patrick, Michel, Alain)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2011-12-01"
conseil_des_ministres
conférés
25 Octobre 201125/10/2011
De: Vareille (Anne)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2011-12-01"
conseil_des_ministres
conférés
25 Octobre 201125/10/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.