JORFTEXT000024810524
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
de Verneuil (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des instituts techniques des principales filières végétales
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Vissac (Philippe)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des instituts techniques des principales filières végétales
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Vernède (Alain)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des instituts techniques des principales filières végétales
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Rey (Frédéric)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des instituts techniques des principales filières végétales
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Pernin (Charles)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des consommateurs et des associations de protection de l'environnement
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Le Bouler (Hervé)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des consommateurs et des associations de protection de l'environnement
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Mayoux (Laurent)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : vigne
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Dairien (Jean-Luc)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : vigne
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Vincourt (Patrick)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : tournesol, soja, ricin
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Soyer (Jacques)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : pomme de terre
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Retailleau (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : plantes protéagineuses
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Duc (Gérard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : plantes protéagineuses
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Boulineau (François)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : plantes potagères et maraîchères
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Pitrat (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : plantes potagères et maraîchères
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Gensollen (Vincent)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : plantes fourragères et à gazon
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Huyghe (Christian)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : plantes fourragères et à gazon
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Aizac (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : maïs et sorgho
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Hot (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : maïs et sorgho
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Lecoeur (Constant)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : lin et chanvre
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Bastergue (Patrick)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : céréales à paille
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Drège (Pierre-Olivier)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : céréales à paille
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Renard (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : colza et autres crucifères
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Richard (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : betteraves et chicorée industrielle
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Moulinier (Alain)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : betteraves et chicorée industrielle
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Brand (Richard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : arbres fruitiers
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Blanchet (Patrice)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : arbres fruitiers
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Bastien (Jean-Charles)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : arbres forestiers
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Roman-Amat (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : arbres forestiers
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Tillon (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Guiard (Joël)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Gate (Philippe)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Valluis (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Pouzet (André)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Valentin ( Julien)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Terrain (Christophe)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Simonnot (Jean-Paul)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Kastler (Guy)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Dhennin (Jean-Noël)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Arnaud (Joël)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Keller (Michaël)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Gautier (Jacques)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Foucault (Jean-Yves)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Devron (Eric)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Desprez (François)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Amberger (Christoph)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Bertoux (Virginie)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : tournesol, soja, ricin
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Villers (Sophie)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : pomme de terre
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Gandelin (Marie-Hélène)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : plantes ornementales
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Dorion (Noëlle)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : plantes ornementales
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Godin (Christelle)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : lin et chanvre
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Corbel (Anne-Lise)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : colza et autres crucifères
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Pope De Vallavielle (Claude)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Jeuffroy (Marie-Hélène)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Grillet (Elina)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011
De:
Gayraud (Anne)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2011
18/11/2011