JORFTEXT000025208661
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Laurent ROY
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement Provence-Alpes-Côte d'Azur
au titre du ministre en charge de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentants de l'Etat
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
conseil_administration
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nomination
28 Janvier 2012
28/01/2012
De:
Thierry LEMOINE
sous-directeur de l'aménagement durable
au titre du ministre en charge de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentants de l'Etat
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
conseil_administration
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nomination
28 Janvier 2012
28/01/2012
De:
Patrice de LAURENS de LACENNE
adjoint du directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
au titre du ministre en charge du logement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentants de l'Etat
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
conseil_administration
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nomination
28 Janvier 2012
28/01/2012
De:
Marc D'AUBREBY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
au titre du ministre en charge des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentants de l'Etat
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
conseil_administration
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nomination
28 Janvier 2012
28/01/2012
De:
Jean-Pierre MASCARELLI
président du syndicat mixte de Sophia-Antipolis (SYMISA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
Sur proposition du syndicat mixte de Sophia-Antipolis
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
conseil_administration
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nomination
28 Janvier 2012
28/01/2012
De:
Eric MAREE
président du directoire de la société VIRBAC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
personnalités qualifiées désignées par le ministre en charge de l'urbanisme
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
conseil_administration
personnalite_qualifiee
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nomination
28 Janvier 2012
28/01/2012
De:
Jean-Paul GUERIN
directeur régional Provence-Alpes-Côte d'Azur et interrégional Méditerranée de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
personnalités qualifiées désignées par le ministre en charge de l'urbanisme
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
conseil_administration
personnalite_qualifiee
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nomination
28 Janvier 2012
28/01/2012