JORFTEXT000025773097


De: Ody (Denis)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Laffitte (Patrick)
suppléant, France nature environnement
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Joly (Thomas)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: André (Maxime)
suppléant, Fondation pour la nature et l'homme
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Vidal (Jean-Marie)
navigateur
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Moquay (Bertrand)
directeur de port
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Daher (Guy)
architecte
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Boënnec (Philippe)
député
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Pallares (Serge)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Le Corre (Gilbert)
suppléant, Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Kervadec (Jean-Michel)
suppléant, Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Goddard (Grégory)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Voisard (Bruno)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Lachkar (Gérard)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Ibos (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Gust (Dieter)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Fountaine (Jean-François)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Dolto (Grégoire)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Cuvelier (Hervé)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Allot (Emmanuel)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: de Saint-Denis (Marc)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Weppe (Michel)
suppléant, Association nationale des plaisanciers en eaux intérieures
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Vinay (Paul)
suppléant, Fédération nationale des pêcheurs plaisanciers et sportifs de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Peeters (Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Martini (Laurent)
suppléant, Les Glénans
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Marié (Daniel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Lavoix (Pierre)
suppléant, Société nationale de sauvetage en mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Lagane (Yves)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Kiffer (Jean)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Grand (Philippe)
suppléant, Union nationale des associations de navigateurs
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Glasser (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Court (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Brunet (Patrice)
suppléant, Yacht-Club de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Baetz (Edouard)
suppléant, Union nationale pour la course au large
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Vaisbroit (Marcel)
suppléant, Fédération française motonautique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Tissot (Daniel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Serre (Dominique)
suppléant, Fédération française de voile
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Peroddi (Gérard)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Merlo (Francis)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Martin (Patrice)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Jolly (Pascal)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Hohler (Vincent)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Ducouret (Antoine)
suppléant, Fédération française de canoë-kayak
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Delacour (Philippe)
suppléant, Fédération française de ski nautique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Crosetti (Gérard)
suppléant, Fédération française des pêcheurs en mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Champion (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Brechaire (Joël)
suppléant, Fédération française d'études et de sports sous-marins
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Van Den Broeck (Nathalie)
suppléante, Surfrider
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Pètre (Elise)
suppléante, World Wildlife Fund
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Martinie-Cousty (Elodie)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Crouzier (Pascale)
suppléante, Fondation pour l'éducation à l'environnement en Europe
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Citores (Antidia)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Boyer (Sophie)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Tanguy (Hélène)
maire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Denechaud (Mireille)
présidente UNAN 33
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Chabaud (Catherine)
navigatrice, journaliste
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Certoux (Colette)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Bigaignon (Nathalie)
suppléante, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Pommelet (Aude)
suppléante, Fédération française des sociétés d'aviron
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.