secrétaire administrative

régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Nevers

à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Nevers

membres du collège de l'Autorité

notifier aux parties la présente décision, qui sera rendue publique

sous réserve des secrets protégés par la loi

La présente décision a été adoptée à l'unanimité le

sous la présidence de

notifier aux parties la présente décision, qui sera rendue publique

sous réserve des secrets protégés par la loi

La présente décision a été adoptée à l'unanimité le

sous la présidence de

notifier aux parties la présente décision, qui sera rendue publique

sous réserve des secrets protégés par la loi

La présente décision a été adoptée à l'unanimité le

sous la présidence de

notifier aux parties la présente décision, qui sera rendue publique

sous réserve des secrets protégés par la loi

La présente décision a été adoptée à l'unanimité le

sous la présidence de

en présence de

notifier aux parties la présente décision, qui sera rendue publique

sous réserve des secrets protégés par la loi

La présente décision a été adoptée à l'unanimité le

sous la présidence de

notifier aux parties la présente décision, qui sera rendue publique

sous réserve des secrets protégés par la loi

La présente décision a été adoptée à l'unanimité le

sous la présidence de

notifier aux parties la présente décision, qui sera rendue publique

sous réserve des secrets protégés par la loi

La présente décision a été adoptée à l'unanimité le

sous la présidence de

conseillère technique

titulaire

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

6. Au titre des associations agréées

au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement

suppléant, France nature environnement

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

6. Au titre des associations agréées

au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement

titulaire

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

6. Au titre des associations agréées

au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement

suppléant, Fondation pour la nature et l'homme

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

6. Au titre des associations agréées

au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement

navigateur

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

5. Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence particulière

directeur de port

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

5. Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence particulière

architecte

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

5. Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence particulière

député

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

5. Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence particulière

titulaire

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance

suppléant, Fédération française des ports de plaisance

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance

suppléant, Fédération française des ports de plaisance

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance

titulaire

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance

titulaire

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques

suppléant, Fédération des industries nautiques

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques

titulaire

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques

suppléant, Fédération des industries nautiques

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques

titulaire

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques

suppléant, Fédération des industries nautiques

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques

titulaire

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques

suppléant, Fédération des industries nautiques

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques

titulaire

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance

suppléant, Association nationale des plaisanciers en eaux intérieures

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance

suppléant, Fédération nationale des pêcheurs plaisanciers et sportifs de France

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance

titulaire

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance

suppléant, Les Glénans

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance

titulaire

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance

suppléant, Société nationale de sauvetage en mer

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance

titulaire

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance

titulaire

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance

suppléant, Union nationale des associations de navigateurs

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance

titulaire

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance

titulaire

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance

suppléant, Yacht-Club de France

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance

suppléant, Union nationale pour la course au large

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance

suppléant, Fédération française motonautique

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau

titulaire

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau

suppléant, Fédération française de voile

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau

titulaire

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau

titulaire

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau

titulaire

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau

titulaire

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau

titulaire

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau

suppléant, Fédération française de canoë-kayak

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau

suppléant, Fédération française de ski nautique

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau

suppléant, Fédération française des pêcheurs en mer

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau

titulaire

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau

suppléant, Fédération française d'études et de sports sous-marins

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau

suppléante, Surfrider

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

6. Au titre des associations agréées

au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement

suppléante, World Wildlife Fund

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

6. Au titre des associations agréées

au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement

titulaire

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

6. Au titre des associations agréées

au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement

suppléante, Fondation pour l'éducation à l'environnement en Europe

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

6. Au titre des associations agréées

au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement

titulaire

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

6. Au titre des associations agréées

au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement

titulaire

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

6. Au titre des associations agréées

au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement

maire

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

5. Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence particulière

présidente UNAN 33

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

5. Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence particulière

navigatrice, journaliste

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

5. Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence particulière

titulaire

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques

suppléante, Fédération des industries nautiques

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques

suppléante, Fédération française des sociétés d'aviron

membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau

conseiller au cabinet du ministre

membre du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale

représentant du ministre chargé de la sécurité sociale

inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes

au grade de directeur adjoint du travail

directrice adjointe du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale des Hauts-de-Seine

au grade de directeur du travail

des cadres

admis à faire valoir ses droits à la retraite

inspecteur du travail, affecté à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées, unité territoriale de la Haute-Garonne

au cabinet du ministre

conseiller compétitivité

suppléant

membres de la Commission nationale du patrimoine vivant

pour la durée du mandat restant à courir

II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité

titulaire

membres de la Commission nationale du patrimoine vivant

pour la durée du mandat restant à courir

II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité

professeur des universités à l'université Bordeaux-IV

membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux

membres de l'enseignement supérieur

II. ― Membres suppléants

professeure des universités à l'université Paris-X

membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux

membres de l'enseignement supérieur

II. ― Membres suppléants

professeur des universités à l'université de Chambéry

membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux

membres de l'enseignement supérieur

I. ― Membres titulaires

professeur des universités à l'université Toulouse-I

membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux

membres de l'enseignement supérieur

I. ― Membres titulaires

conseiller à la cour d'appel de Paris

membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux

magistrats

II. ― Membres suppléants

procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Paris

membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux

magistrats

II. ― Membres suppléants

avocate générale près la cour d'appel de Paris

membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux

magistrats

I. ― Membres titulaires

vice-présidente chargée de mission à la cour d'appel de Paris

membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux

magistrats

I. ― Membres titulaires

notaires associés

notaires associés

notaire

notaire

notaire associée

membre de la société civile professionnelle Dominique LARRALDE, Pierre FAGOAGA, Olivier COUSTOU et Claudine SALHA, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Dominique LARRALDE, Pierre FAGOAGA, Olivier COUSTOU et Claudine SALHA, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Marie-Christine LAUZIN et Didier NEGRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

notaire associée

membre de la société civile professionnelle Marie-Christine LAUZIN et Didier NEGRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Philippe BONGENDRE et Philippe AVIGNON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

auditrice de justice

auditeur de justice

conseiller parlementaire

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC6 d'administration centrale

b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants

dont la répartition est la suivante

1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche

personnalités qualifiées choisies

en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique et

pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche

personnalités qualifiées choisies

en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique et

pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs

T

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

T

aux fins

mentionnées à l'article 1 er

directeur de l'unité UMR7290

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

responsable d'équipe

aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision

responsable d'équipe

aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision

directeur adjoint

aux fins

mentionnées à l'article 1 er de la présente décision

de

de

de

responsable administrative

aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision

de

de

de

assistante de gestion

aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision

directeur adjoint

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

directeur de recherche

directeur de recherche

ingénieur de recherche

assistantingénieur

assistant-ingénieur

maître de conférence

aux fins

mentionnées à l'article 1er

maître de conférence

directeur de l'unité UMR 7329

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

Ingénieur d'études

aux fins

mentionnées à l'article 1 er de la présente décision

directeur de l'unité

Assistante-Ingénieure

aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision

Adjointe au Délégué Régional

tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire

Adjointe au Délégué

Ingénieure de recherche

aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision

adjointe au délégué régional

tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire

Responsable du Service des Ressources Humaines

tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire

de

Ingénieure de recherche, pour les demandes de facturation transmises à la délégation régionale Centre Poitou-Charentes

Assistante-Ingénieure, pour les demandes de facturation transmises à la délégation régionale Centre PoitouCharentes

Professeur des Universités

aux fins mentionnées

Directeur de l'unité GDR n° 3176

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

Professeur des Universités

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

Chargé de recherche

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

Professeur des Universités

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

Ingénieure de recherche

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

Directrice-adjointe

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

Responsable du Service des Ressources Humaines

au nom du

Professeur et Directeur de Eso Rennes

Professeur et Directeur de Eso Nantes

Professeur et Directeur de Eso Le Mans

Professeur et Directeur de Eso Caen

Professeur et Directeur de Eso Angers

Assistant ingénieur et MarieFrance Monnerais, Attachée d'administration

aux fins

mentionnées à l'article 1 er

directeur de l'unité mixte de recherche n°6590

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

Administrateur

aux fins

mentionnées à l'article 1 er de la présente décision

Directeur adjoint

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

MC, et à

Cyril

directeur de l'unité mixte de recherche n° 5608

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

secrétaire générale

aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision

directrice adjointe

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

IE

aux fins mentionnées

DR et

directeur de l'unité UMR 7265

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

secrétaire générale

aux fins

mentionnées à l'article 1 er de la présente décision

directeur adjoint et

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

secrétaire générale

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

MCF HC et à

AI

aux fins mentionnées

directeur de l'unité UMR 7332

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

Chargée de recherche 1ère classe au CNRS

directrice par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée jusqu'au 30 septembre

Chargé de recherche 1 ère classe au CNRS

directeurs adjoints par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée

directrice, et de