JORFTEXT000026152276

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Louis SCHMITZ
Agence nationale des fréquences, titulaire
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
2. En outre
en application du paragraphe III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
Pour les questions de radioélectricité
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Francis LOUBAT
Agence nationale des fréquences, suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
2. En outre
en application du paragraphe III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
Pour les questions de radioélectricité
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Pascal ETIENNE
direction générale du travail, titulaire
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
2. En outre
en application du paragraphe III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
Pour les questions d'hygiène et d'habitabilité, de santé, de sécurité au travail ou de conditions de travail ou de vie à bord
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Dominique DUFUMIER
direction générale du travail, suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
2. En outre
en application du paragraphe III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
Pour les questions d'hygiène et d'habitabilité, de santé, de sécurité au travail ou de conditions de travail ou de vie à bord
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Christian COLAS
médecin, chef du bureau de la santé et de la sécurité au travail maritime, suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
2. En outre
en application du paragraphe III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
Pour les questions d'hygiène et d'habitabilité, de santé, de sécurité au travail ou de conditions de travail ou de vie à bord
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Patrick BERCIAUD
médecin-chef, chef du service de santé des gens de mer, titulaire
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
2. En outre
en application du paragraphe III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
Pour les questions d'hygiène et d'habitabilité, de santé, de sécurité au travail ou de conditions de travail ou de vie à bord
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Jean-Daniel TROYAT
expert agréé par la Cour de cassation
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
2. En outre
en application du paragraphe III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
En raison de leurs compétences
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Georges TOURET
Institut maritime de prévention
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
2. En outre
en application du paragraphe III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
En raison de leurs compétences
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Bernard LASNE
société Bourbon Offshore
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
2. En outre
en application du paragraphe III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
En raison de leurs compétences
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Alain JEGU
Association française des capitaines de navires
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
2. En outre
en application du paragraphe III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
En raison de leurs compétences
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Bruno SANYAS
suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
h)
représentants de sociétés de classification habilitées
Représentants du Det Norske Veritas
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Philippe BREBION
titulaire
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
h)
représentants de sociétés de classification habilitées
Représentants du Det Norske Veritas
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Philippe RICOU
titulaire
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
h)
représentants de sociétés de classification habilitées
Représentants du Bureau Veritas
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Etienne SICOT
suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
g)
représentants des organisations syndicales des gens de mer
Représentants du Syndicat national des cadres navigants de la marine marchande CFE-CGC
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: François-Xavier NETTERSHEIM
titulaire
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
g)
représentants des organisations syndicales des gens de mer
Représentants du Syndicat national des cadres navigants de la marine marchande CFE-CGC
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Rolf MONLOUP
titulaire
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
g)
représentants des organisations syndicales des gens de mer
Représentants de la Fédération des officiers de la marine marchande UGICT-CGT
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Jean-Philippe CHATEIL
suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
g)
représentants des organisations syndicales des gens de mer
Représentants de la Fédération des officiers de la marine marchande UGICT-CGT
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Philippe PARISSEAUX
suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
g)
représentants des organisations syndicales des gens de mer
Représentants de l'Union fédérale maritime CFDT
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Michel DURAND
titulaire
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
g)
représentants des organisations syndicales des gens de mer
Représentants de l'Union fédérale maritime CFDT
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000026152276(source JORF)
nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Yannick MOREAU
suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
f)
représentants du Groupement des industries de construction et activités navales
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000026152276(source JORF)
nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: François LAURENT
suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
f)
représentants du Groupement des industries de construction et activités navales
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Guillaume LAGRÉE
suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
f)
représentants du Groupement des industries de construction et activités navales
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Jacques HUBERTY
titulaire
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
f)
représentants du Groupement des industries de construction et activités navales
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Boris FEDOROVSKY
titulaire
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
f)
représentants du Groupement des industries de construction et activités navales
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Jean-Yves BOZEC
titulaire
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
f)
représentants du Groupement des industries de construction et activités navales
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Jean-Pierre RYCKAERT
titulaire
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
e)
représentants de la Fédération française des sociétés d'assurances
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Alexandre ADJADJ
suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
e)
représentants de la Fédération française des sociétés d'assurances
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Xavier TIMBO
suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
d)
représentants d'organisations représentatives d'armateurs à la pêche
Représentants du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
Commission centrale de sécurité
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Armand QUENTEL
titulaire
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
d)
représentants d'organisations représentatives d'armateurs à la pêche
Représentants du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
Commission centrale de sécurité
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: François VAILLANT
suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
d)
représentants d'organisations représentatives d'armateurs à la pêche
Représentants de l'Union des armateurs à la pêche de France
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Pierre-André BARBE
titulaire
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
d)
représentants d'organisations représentatives d'armateurs à la pêche
Représentants de l'Union des armateurs à la pêche de France
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Stéphane MOUREAUX
titulaire
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
c)
représentants d'organisations représentatives d'armateurs au commerce
Représentants du Groupement des armateurs de services publics maritimes de passages d'eau
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Guillaume DU FONTENIOUX
suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
c)
représentants d'organisations représentatives d'armateurs au commerce
Représentants du Groupement des armateurs de services publics maritimes de passages d'eau
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Patrick RONDEAU
titulaire
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
c)
représentants d'organisations représentatives d'armateurs au commerce
Représentants d'Armateurs de France
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Rémy LASSERRE
suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
c)
représentants d'organisations représentatives d'armateurs au commerce
Représentants d'Armateurs de France
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Pierre DUFOUR
direction générale de la prévention des risques, suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
a)
représentants du ministre chargé du transport des marchandises dangereuses
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000026152276(source JORF)
nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Christelle FRANÇOIS
suppléante
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
h)
représentants de sociétés de classification habilitées
Représentants du Bureau Veritas
Groupe:
Commission centrale de sécurité
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nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Olga LEFEVRE PESTEL
direction générale de la prévention des risques, titulaire
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
1
représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
a)
représentants du ministre chargé du transport des marchandises dangereuses
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000026152276(source JORF)
nomination
07 Juillet 201207/07/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.