JORFTEXT000026593318


De: Joël Giraud
député des Hautes-Alpes
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
pour la durée du mandat restant à courir
1° Au titre des représentants du Parlement, et du Conseil économique, social et environnemental
En remplacement des représentants de l'Assemblée nationale précédemment nommés, cinq députés désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Daniel Fasquelle
député du Pas-de-Calais
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
pour la durée du mandat restant à courir
1° Au titre des représentants du Parlement, et du Conseil économique, social et environnemental
En remplacement des représentants de l'Assemblée nationale précédemment nommés, cinq députés désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Jean-Michel Couve
député du Var
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
pour la durée du mandat restant à courir
1° Au titre des représentants du Parlement, et du Conseil économique, social et environnemental
En remplacement des représentants de l'Assemblée nationale précédemment nommés, cinq députés désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Edith Gueugneau
députée de Saône-et-Loire
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
pour la durée du mandat restant à courir
1° Au titre des représentants du Parlement, et du Conseil économique, social et environnemental
En remplacement des représentants de l'Assemblée nationale précédemment nommés, cinq députés désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Pascale Got
députée de Gironde
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
pour la durée du mandat restant à courir
1° Au titre des représentants du Parlement, et du Conseil économique, social et environnemental
En remplacement des représentants de l'Assemblée nationale précédemment nommés, cinq députés désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Pascale Got
députée de Gironde, présidente de la section de l'économie touristique
Objet:
présidente de section
Remplace:M. Daniel Fasquelle
Groupe:
president
nomination
09 Novembre 201209/11/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.