JORFTEXT000027447971

De: Daniel Pépin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Remplace:M. Patrick Sambarino
Groupe:
nomination
25 Mai 201325/05/2013
De: Jacques Payan
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Jean-Pierre Poncin
Groupe:
nomination
25 Mai 201325/05/2013
De: Didier Butor
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Jean-Philippe Fusier
Groupe:
nomination
25 Mai 201325/05/2013