JORFTEXT000027447973


De: Bernard Cottaz
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou établissement publics de coopération intercommunale ruraux
Remplace:M. Jean Serret
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
25 Mai 201325/05/2013
De: Gilles d'Ettore
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes littorales
Remplace:M. David Lisnard
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
25 Mai 201325/05/2013
De: Gilles Manière
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Jérôme Durain
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
25 Mai 201325/05/2013
De: Mathieu Darnaud
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Henri Torre
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
25 Mai 201325/05/2013
De: Martine Vincenot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Jean-Claude Pellerin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
25 Mai 201325/05/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.