JORFTEXT000027915716


De: Jean-Claude LAUTRU
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. ― Suppléants
Président
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
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composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Iraj WALIULLAH
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Lyon
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
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composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Thierry POMEZ
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Troyes
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
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composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Jean NAYROLLES
professeur d'histoire de l'art à l'université Toulouse-II
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
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composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Damien BERNÉ
conservateur du patrimoine en chef au musée de Cluny
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
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composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Olivier LASSERON
commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
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composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Brian GETTLE
professeur d'anglais à l'Ecole du Louvre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
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composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Alain LIÉNARD
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. ― Titulaires
Président
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
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composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Yves WETTERWALD
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Nice
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. ― Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
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composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Alain TAPIE
conservateur en chef honoraire
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. ― Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
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composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Alain MEROT
professeur d'histoire de l'art à l'université Paris-IV
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. ― Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
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composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Guy MARTINOT
commissaire-priseur judiciaire à la résidence de Pontoise
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. ― Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
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composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Corinna de la MOTTE
professeur d'allemand à l'Ecole du Louvre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
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composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Noëlle MOLINA
professeur d'espagnol à l'Ecole du Louvre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
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composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Carole BONNIER
professeur à l'ESCP-EAP
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
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composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Isabelle AUFAUVRE
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques au Mans
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. ― Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
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composition
01 Septembre 201301/09/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.