01 Septembre 2013 - JORFSearch

01 Septembre 2013

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Marie-Agnès Vibert ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	sous-directrice du pilotage des services (groupe III) au service de la modernisation du secrétariat général du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:	Sous-direction du pilotage des services au service de la modernisation du secrétariat général du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

duree="trois ans"

JORFTEXT000027915758 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	MOUTAUX (Pascal) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:	du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"

JORFTEXT000027915756 (source JORF)

radiation

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Gicquel (Olivier)
Objet:	dans ce corps 62e section

professeur
professeur_section="62"

JORFTEXT000027915752 (source JORF)

intégration

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Iacona (Estelle)
Objet:	dans ce corps 62e section

professeur
professeur_section="62"

JORFTEXT000027915752 (source JORF)

intégration

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Godfraind (Catherine) inscrite sur la liste d'admission aux concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de l'année 2013
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier « anatomie et cytologie pathologiques (type clinique) » et affectée auprès du centre hospitalier et universitaire de Grenoble (UFR de médecine de l'université Grenoble-I)
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Grenoble Université Grenoble-I

JORFTEXT000027915750 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Choudat (Dominique)
Objet:	au comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires institué par l'article 4 de la loi n° 2010-2 du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, 3° Au titre des personnalités désignées par le ministre chargé de la santé
Groupe:	Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires

duree="trois ans"

JORFTEXT000027915746 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Bey (Pierre)
Objet:	au comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires institué par l'article 4 de la loi n° 2010-2 du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, 3° Au titre des personnalités désignées par le ministre chargé de la santé médecin choisi en raison de sa compétence dans le domaine de la radiopathologie
Groupe:	Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires

duree="trois ans"

JORFTEXT000027915746 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Aurengo (André)
Objet:	au comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires institué par l'article 4 de la loi n° 2010-2 du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, 2° Au titre des personnalités désignées par le ministre de la défense médecin
Groupe:	Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires

duree="trois ans"

JORFTEXT000027915746 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Masse (Roland)
Objet:	au comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires institué par l'article 4 de la loi n° 2010-2 du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, 2° Au titre des personnalités désignées par le ministre de la défense
Groupe:	Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires

duree="trois ans"

JORFTEXT000027915746 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Aubin (Marie-Eve) conseiller d'Etat, présidente du comité d'indemnisation
Objet:	au comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires institué par l'article 4 de la loi n° 2010-2 du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français,
Groupe:	Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires

duree="trois ans"

JORFTEXT000027915746 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Rougé (Daniel)
Objet:	au comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires institué par l'article 4 de la loi n° 2010-2 du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, 4° Au titre des personnalités qualifiées désignées conjointement par le ministre de la défense et le ministre chargé de la santé médecin choisi en raison de sa compétence dans le domaine de la réparation des dommages corporels
Groupe:	Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000027915746 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Eschwège (François)
Objet:	au comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires institué par l'article 4 de la loi n° 2010-2 du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, 4° Au titre des personnalités qualifiées désignées conjointement par le ministre de la défense et le ministre chargé de la santé médecin choisi en raison de sa compétence dans le domaine de la radiopathologie
Groupe:	Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000027915746 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Pélier (Marguerite) magistrate honoraire, qui assurera également la vice-présidence du comité d'indemnisation
Objet:	au comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires institué par l'article 4 de la loi n° 2010-2 du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, 4° Au titre des personnalités qualifiées désignées conjointement par le ministre de la défense et le ministre chargé de la santé
Groupe:	Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000027915746 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Lopez-Onate (Alexandre) secrétaire administratif
Objet:	régisseur de recettes et d'avances de la régie du service parisien de soutien de l'administration centrale de Balard, à Paris (Ile-de-France)
Groupe:	Service parisien de soutien de l'administration centrale de Balard, à Paris (Ile-de-France)

date_debut="2013-09-01"

JORFTEXT000027915744 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Ribeiro Maravilha (Gary-Alban)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Vidonne (Charles, Edouard, Michel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Thodoroff (Mathieu, Jean, Maurice)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Sirot (Charles, Henri, Albert)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Saint Georges Chaumet (Martial, Marie, Bernard, Pierre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Romet (Quentin, Louis, Jérôme, William, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Rigolot (Sébastien, Henri, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Rabel (Marc-Antoine, Charles, Edouard)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Pulido Valdez (Marco, Antonio)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Leleux (Olivier)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Lebrun (Arnaud, Charles)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Kristiansen (Paul, Alexis)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Kieffer (Nicolas, Lucien, Henri)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Fruchard (Romain, Jean)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Foucque (Cédric, Francis, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Ermenault (Thomas, Gisle)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Declercq (Jean-Baptiste, André, Roger)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Daguenet (Thibaud, Jacques, Marcel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Collin du Bocage (Alban, Edouard)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Codjia (Fabrice, Emmanuel, Sidney)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Cid (Benjamin, Pascal)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Chanove (Louis, Rémi)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Cartillier (Alexandre, Aurélien, Josselin)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Cabrol (Arnaud, Pierre, Robert, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Bellavia (François, Louis)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Bariteaud (Alexandre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Bachette-Peyrade (Georges-Antoine, Henri, Pierre, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Silvestre (Marie, Anne, Thérèse)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Saint-Jacques (Virginie, Marie, Julie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Ledos (Caroline, Clémentine)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Ferrandi (Sandrine)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des vétérinaires des armées Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2013-06-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	de la Colombe de la Volpiliere (Alexandre, Xavier, Marie, Stéphane)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des pharmaciens des armées Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2013-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Gelas (Julien, Joseph)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des pharmaciens des armées Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2013-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Abbou (Ludovic, Isaac)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des pharmaciens des armées Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2013-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Rodde (Guillaume, Régis, Maurice)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2013-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Galloyer (Stéphane, Alain)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2013-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Guillaume (Jean-Sébastien, Marie, Gérard, Christian)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2013-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Millera (Laurent)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2013-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Lidzborski (Lionel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2013-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Huet (Loïc, René, Roger)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2013-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Dinelli (Anne, Maryvonne, Jacqueline)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2013-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Cerino (Didier)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2013-06-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Paraboschi (Michel) » et les mots : « » sont insérés les mots : « Au grade de lieutenant de vaisseau »
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant de réserve II. - L'article 1er du décret du 1er juillet 2013 portant nomination et promotion dans l'armée active est ainsi modifié
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2013-06-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

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nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Ebrard (Frédéric, Claude, Jean)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des pharmaciens des armées Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2013-05-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Bouchand (Frédérique)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des pharmaciens des armées Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2013-05-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Contant (Camille, Jean-Louis, François)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2013-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Gimenez (Frédéric, Jean-François)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2013-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Bajata (Jean-Philippe)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2013-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Auzemery (Jean-Baptiste, Thomas)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2013-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Beigner (Baptiste-Marcel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2013-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

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nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Paul (Emmanuel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2013-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

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nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Wurtz (Anne-Sophie, Noelle)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2013-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Genelot (Théophile)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2013-05-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"

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nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Seignez (Jean-Marc)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2013-05-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"

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nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Amico (Emmanuelle, Aurélie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2013-05-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Hue (Julien, Maurice, Quoc, Dung)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Gimenez (Evelyne, Anne-Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Petit (Nicolas, Emmanuel, Jean, Yvan)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Mourier (Pascal, Frédéric)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Marchadier (Thibaut, Marie, Joseph, Gabriel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Le Gac de Lansalut (Edouard, Philippe, Pierre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Join (Tanguy)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Huberdeau (Emmanuel, Marie, Edouard)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Gruot (Barthélemy)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Grillon (Maxence)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Gomart (Kévin, Henri, Luc)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Fock Hiou Loye (Michaël)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Dufes (Fabien, François, Aimé)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Dejardin (Emmanuel, Sylvain)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Caboufigue (Mathieu, Marc, André)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Busch (Quentin, Evrard, Alain, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Guillard (Anne-Charlotte)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Duault (Marie, Aude, Athénaïs)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Buisset (Cyrille, Philippe, Jean-Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2013-04-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Gomez (Patrick)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2013-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Comet (Isabelle-Laure, Odette, Claude)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2013-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Bédrossian (Richard-Emmanuel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Bouabene (Anis)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2012-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

JORFTEXT000027915742 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Jean-Bernard Kovarik
Objet:	membres du conseil de surveillance de la Compagnie nationale du Rhône représentants de l'Etat
Groupe:	Compagnie nationale du Rhône

JORFTEXT000027915739 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Thomas Groh
Objet:	membres du conseil de surveillance de la Compagnie nationale du Rhône représentants de l'Etat
Groupe:	Compagnie nationale du Rhône

JORFTEXT000027915739 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Manuel (David, Baptiste)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE DE L'AIR
Groupe:	École de l'air Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"

JORFTEXT000027915736 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Corbel (Louis-Valéry)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000027915736 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Sandevoir (Paul, Marie)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000027915736 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Rouch (Thomas, Jean, Alexandre)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000027915736 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Mouly (Philippe, Yves, Robert)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000027915736 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Le Gouic (Thomas)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000027915736 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Hertert (Timothy, Barthélemy)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000027915736 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Guilhon (Sylvain, François, Jean-Marie)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000027915736 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Guichard (Robin, Jean, Pascal)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000027915736 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Foucherot (Thomas)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000027915736 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Faure (Gaël, Yann, Hugo)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000027915736 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Dobritz (Romain, Thierry)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000027915736 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	De la Tour (Louis, Jacques, Marie)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000027915736 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Casaubieilh (Jean)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000027915736 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Noailles (Elsa, Emmanuelle, Marie)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000027915736 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Lostanlen (Emilie)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000027915736 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Wagner (Romain, Jean-Pierre, Béchir, Joseph)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE NAVALE Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:	École navale Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

JORFTEXT000027915736 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Parmentelot (Sarah, Nadine)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant ÉCOLE NAVALE Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:	École navale Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

JORFTEXT000027915736 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Thomas Wanecq inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:	sous-directeur du financement du système de soins (groupe III) à la direction de la sécurité sociale à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé et du ministère de l'économie et des finances
Groupe:	Direction de la sécurité sociale

duree="trois ans"

JORFTEXT000027915733 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Jean-Marc Braichet administrateur civil hors classe
Objet:	directeur de projet (groupe III) auprès du directeur général de l'offre de soins
Groupe:	Direction générale de l'offre de soins

duree="trois ans"

JORFTEXT000027915731 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Armelle Beunardeau administratrice civile hors classe
Objet:	directrice de projet (groupe III) auprès du directeur de la sécurité sociale à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé et du ministère de l'économie et des finances
Groupe:	Direction de la sécurité sociale

duree="trois ans"

JORFTEXT000027915729 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Camau (Olivier) attaché principal d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:	chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations directeur régional pour l'océan Indien à la direction du développement territorial et du réseau détaché dans ledit emploi pour une période maximale de cinq ans
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2013-09-01"

JORFTEXT000027915726 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Pupin (Michel) attaché principal d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:	chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations responsable risques et engagements à la direction des fonds d'épargne détaché dans ledit emploi pour une période maximale de cinq ans
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2013-09-01"

JORFTEXT000027915724 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Taffin (Jacques) attaché principal d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:	chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations directeur de la gouvernance des fonds (établissement de Bordeaux) à la direction des retraites et de la solidarité détaché dans ledit emploi pour une période maximale de cinq ans
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations Direction des retraites et de la solidarité

date_debut="2013-09-01"

JORFTEXT000027915722 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Guilloux (Roland) attaché principal d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:	chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations responsable du secteur statut-contrats à la direction des ressources humaines de l'établissement public détaché dans ledit emploi pour une période maximale de cinq ans
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2013-09-01"

JORFTEXT000027915720 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Jean-Claude LAUTRU avocat général à la Cour de cassation
Objet:	le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce II. ― Suppléants Président
Groupe:	Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce

JORFTEXT000027915716 (source JORF)

composition

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Iraj WALIULLAH personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Lyon
Objet:	le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce II. ― Suppléants Membres
Groupe:	Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce

JORFTEXT000027915716 (source JORF)

composition

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Thierry POMEZ personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Troyes
Objet:	le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce II. ― Suppléants Membres
Groupe:	Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce

JORFTEXT000027915716 (source JORF)

composition

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Jean NAYROLLES professeur d'histoire de l'art à l'université Toulouse-II
Objet:	le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce II. ― Suppléants Membres
Groupe:	Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce

JORFTEXT000027915716 (source JORF)

composition

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Damien BERNÉ conservateur du patrimoine en chef au musée de Cluny
Objet:	le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce II. ― Suppléants Membres
Groupe:	Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce

JORFTEXT000027915716 (source JORF)

composition

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Olivier LASSERON commissaire-priseur judiciaire Paris (Paris)
Objet:	le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce II. ― Suppléants Membres
Groupe:	Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce

JORFTEXT000027915716 (source JORF)

composition

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Brian GETTLE professeur d'anglais à l'Ecole du Louvre
Objet:	le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:	Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce

JORFTEXT000027915716 (source JORF)

composition

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Alain LIÉNARD conseiller à la Cour de cassation
Objet:	le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce I. ― Titulaires Président
Groupe:	Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce

JORFTEXT000027915716 (source JORF)

composition

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Yves WETTERWALD personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Nice
Objet:	le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce I. ― Titulaires Membres
Groupe:	Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce

JORFTEXT000027915716 (source JORF)

composition

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Alain TAPIE conservateur en chef honoraire
Objet:	le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce I. ― Titulaires Membres
Groupe:	Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce

JORFTEXT000027915716 (source JORF)

composition

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Alain MEROT professeur d'histoire de l'art à l'université Paris-IV
Objet:	le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce I. ― Titulaires Membres
Groupe:	Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce

JORFTEXT000027915716 (source JORF)

composition

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Guy MARTINOT commissaire-priseur judiciaire à la résidence de Pontoise
Objet:	le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce I. ― Titulaires Membres
Groupe:	Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce

JORFTEXT000027915716 (source JORF)

composition

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Corinna de la MOTTE professeur d'allemand à l'Ecole du Louvre
Objet:	le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:	Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce

JORFTEXT000027915716 (source JORF)

composition

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Noëlle MOLINA professeur d'espagnol à l'Ecole du Louvre
Objet:	le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:	Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce

JORFTEXT000027915716 (source JORF)

composition

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Carole BONNIER professeur à l'ESCP-EAP
Objet:	le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:	Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce

JORFTEXT000027915716 (source JORF)

composition

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Isabelle AUFAUVRE personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques au Mans
Objet:	le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce I. ― Titulaires Membres
Groupe:	Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce

JORFTEXT000027915716 (source JORF)

composition

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Brice BARBIER dont la scolarité
Objet:	à l'Ecole nationale de la magistrature à l'exception
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="2013-02-04"
ecole

JORFTEXT000027915712 (source JORF)

affectation

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Christian BASTIEN
Objet:	directeur fonctionnel du 1er groupe chargé des fonctions de directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Nord
Groupe:	Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Nord

date_debut="2013-09-01"

JORFTEXT000027915710 (source JORF)

détachement

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Jean-Paul Laborde conseiller à la Cour de cassation
Objet:	auprès de l'Organisation des Nations unies afin d'exercer sous-secrétaire général, les fonctions de directeur exécutif de la direction exécutive contre le terrorisme
Groupe:	Organisation des Nations unies (ONU)

date_debut="2013-07-11"
date_fin="2014-06-30"

JORFTEXT000027915708 (source JORF)

détachement

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Jacques Maillard conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Congo
Remplace:	M. Jean-François Valette
Groupe:	République du Congo

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="République du Congo"

JORFTEXT000027915704 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Philippe MOINE
Objet:	conseiller au cabinet du Premier ministre
Groupe:	Cabinet du Premier ministre

cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"

JORFTEXT000027915700 (source JORF)

cessation de fonction

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Chrystelle NAUDAN-CARASTRO inspectrice de l'administration de 1re classe
Objet:	expert de haut niveau (groupe III) chargée de la simplification pour les collectivités territoriales et le public, auprès de la directrice, adjointe au secrétaire général du Gouvernement, chargée de la simplification
Groupe:	Groupe III

duree="trois ans"

JORFTEXT000027915698 (source JORF)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Adrien WALFARD
Objet:	conseiller au cabinet du Premier ministre
Groupe:	Cabinet du Premier ministre

date_debut="2013-09-01"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"

JORFTEXT000027915695 (source JORF)

cessation de fonction

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Hervé Savy ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole. »
Groupe:	Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"

JORFTEXT000027915685 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Marc Viade adjoint technique de 2e classe
Objet:	l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques

JORFTEXT000027915676 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Bruno Milliot adjoints administratifs principaux de 1re classe
Objet:	l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques

JORFTEXT000027915676 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Laurent Mechouk secrétaires administratifs
Objet:	l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques

JORFTEXT000027915676 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Jean-François Fetis secrétaire administratif de classe exceptionnelle. »
Objet:	l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques

JORFTEXT000027915676 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Philippe Bebin secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:	l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques

JORFTEXT000027915676 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Myriam Rollet
Objet:	l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques

JORFTEXT000027915676 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Pascale Le Bris
Objet:	l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques

JORFTEXT000027915676 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Sylvia Gomes
Objet:	l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques

JORFTEXT000027915676 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Isabel Eichisky adjointes administratives principales de 2e classe
Objet:	l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques

JORFTEXT000027915676 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Valérie Barachy
Objet:	l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques

JORFTEXT000027915676 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Christiane Aubou
Objet:	l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques

JORFTEXT000027915676 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Bruno SAUNIER conservateur général du patrimoine
Objet:	au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant de la sous-direction de la politique des musées. »
Groupe:	Direction générale des patrimoines

autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"

JORFTEXT000027915608 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Jean-Philippe Torterotot ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur de la recherche et de l'innovation
Objet:	au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la direction de la recherche et de l'innovation

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

JORFTEXT000027915594 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Michel Pasquier ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe, adjoint au sous-directeur de l'innovation
Objet:	au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de cette sous-direction

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

JORFTEXT000027915594 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Francis Merrien ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, chef de mission de l'information géographique
Objet:	au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de cette mission

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

JORFTEXT000027915594 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Patrice Bueso ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, son adjoint
Objet:	au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions du service de la recherche

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

JORFTEXT000027915594 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Jean-Baptiste de Francqueville d'Abancourt administrateur civil, chef du bureau des grands programmes pour les affaires relatives à l'assistance des secrétaires permanents des programmes interministériels de recherche et d'innovation
Objet:	au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

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délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Charly Vignal ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, chef de la mission des applications satellitaires, pour les affaires relatives à la définition et à la mise en œuvre des choix stratégiques en matière d'infrastructures et d'applications satellitaires et à la coordination de la participation du ministère aux différentes instances dans ce domaine
Objet:	au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

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délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Hervé Trancart agent contractuel, chef de la mission génie civil et construction pour les affaires relatives aux programmes de recherche, à l'animation et à la veille scientifique mis en œuvre dans le domaine de compétence de la mission
Objet:	au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

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délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Jean-François Sanchez agent contractuel, chef de la mission transport, pour les affaires relatives aux programmes de recherche, à l'animation et à la veille scientifique mis en œuvre dans le domaine de compétence de la mission
Objet:	au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

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délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Lionel Moulin ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe, chef de la mission risques, environnement, santé pour les affaires relatives aux programmes de recherche, à l'animation et à la veille scientifique, mis en œuvre dans le domaine de compétence de la mission
Objet:	au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

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délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Vincent Letrouit ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de la mission des compétences scientifiques et techniques, pour les affaires relatives aux comités de domaine et à l'organisation de l'évaluation des compétences techniques des agents qui sollicitent la qualification de spécialiste ou d'expert
Objet:	au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

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délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Michel Franz ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du bureau des écotechnologies et de la compétitivité pour les affaires relatives à la coordination des actions de recherche et d'innovation menées par les pôles de compétitivité dans les champs de compétence du ministère
Objet:	au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

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délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Pierre-François Clerc ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission des pôles scientifiques et techniques, pour les affaires relatives à l'élaboration et la mise en œuvre de la politique de polarisation régionale du réseau des organismes scientifiques et techniques du ministère
Objet:	au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

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délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Laurent Belanger ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission urbanisme, territoire et société pour les affaires relatives aux programmes de recherche, à l'animation et à la veille scientifique mis en œuvre dans le domaine de compétence de la mission
Objet:	au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

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délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Jean-Louis Antoine ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du deuxième groupe, chef du bureau du pilotage des centres d'études techniques de l'équipement, pour les affaires relatives à l'élaboration et la mise en œuvre de la stratégie du réseau des centres d'études techniques de l'équipement
Objet:	au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

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délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Dominique Payan administratrice civile hors classe, adjointe au sous-directeur de l'animation scientifique et technique
Objet:	au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de cette sous-direction

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

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délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Claire Hubert ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, chargée des fonctions de chef du service de la recherche, et à
Objet:	au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions du service de la recherche

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

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délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Hélène Soubelet inspectrice de la santé publique vétérinaire, cheffe de la mission biodiversité et gestion durable des milieux pour les affaires relatives aux programmes de recherche, à l'animation et à la veille scientifique mis en œuvre dans le domaine de compétence de la mission
Objet:	au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

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délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Isabelle Benezeth ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, cheffe de la mission changement global et observation de la Terre pour les affaires relatives aux programmes de recherche, à l'animation et à la veille scientifique mis en œuvre dans le domaine de compétence de la mission
Objet:	au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

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délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:

attachée principale d'administration de l'équipement, cheffe du bureau de la programmation et de la tutelle pour les affaires relatives à la préparation des contrats et conventions de recherche, la tutelle administrative des organismes de recherche sous tutelle du commissariat et à la préparation des programmes budgétaires de recherche du ministère avec les établissements concernés

Objet:

au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

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délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Régis Cornu administrateur des douanes
Objet:	au nom des ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées, à l'exclusion des conventions internationales. »
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur"

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délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Stéphane Pichegru
Objet:	au nom des ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects. »
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur"

JORFTEXT000027915500 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Jean-Michel Manzoni-Barrioz inspecteurs principaux des douanes
Objet:	au nom des ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects. »
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur"

JORFTEXT000027915500 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Julien Coudray
Objet:	au nom des ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects. »
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur"

JORFTEXT000027915500 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Jean-Marie Revault à
Objet:	au nom des ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects. »
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur"

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délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Pierrick Louboutin chef de mission, à
Objet:	au nom des ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects. »
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur"

JORFTEXT000027915500 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Pascal Ghewy inspecteurs principaux des douanes, et à
Objet:	au nom des ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects. »
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur"

JORFTEXT000027915500 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Michel Baron directeur des services douaniers, à
Objet:	au nom des ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects. »
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur"

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délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Véronique Welin inspecteurs régionaux des douanes
Objet:	au nom des ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects. »
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur"

JORFTEXT000027915500 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Elisabeth Nussbaum
Objet:	au nom des ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects. »
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur"

JORFTEXT000027915500 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Fanny Couturier
Objet:	au nom des ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects. »
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur"

JORFTEXT000027915500 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Alexandre Gardette
Objet:	chef de service
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

JORFTEXT000027915491 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Gradzig El Karoui
Objet:	administrateurs civils
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

JORFTEXT000027915491 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Jean-Jacques Deplette
Objet:	administrateur général des finances publiques
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

JORFTEXT000027915491 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Frédéric Iannucci
Objet:	administrateur général des finances publiques, et à
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

JORFTEXT000027915491 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Bastien Llorca
Objet:
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

JORFTEXT000027915491 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Eric Betouigt
Objet:
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

JORFTEXT000027915491 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Pierre Charreteur
Objet:	inspecteur divisionnaire des finances publiques, à l'effet de répondre, au nom du directeur général des finances publiques, aux agents dûment habilités des services de renseignement spécialisés, placés sous l'autorité des ministres chargés de la défense et de l'intérieur en application des articles L. 135 S et R.* 135 S-2 du livre des procédures fiscales susvisés
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

autorite_delegation="Directeur général des finances publiques, aux agents dûment habilités des services de renseignement spécialisés, placés sous l'autorité des ministres chargés de la défense et de l'intérieur"

JORFTEXT000027915491 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Marie-Aimée Musy
Objet:	administrateurs des finances publiques affectés à la direction nationale d'enquêtes fiscales, à l'effet de répondre, au nom du directeur général des finances publiques, aux agents dûment habilités des services de renseignement spécialisés, placés sous l'autorité des ministres chargés de la défense et de l'intérieur en application des articles L. 135 S et R.* 135 S-2 du livre des procédures fiscales susvisés
Groupe:	Direction nationale d'enquêtes fiscales Direction générale des finances publiques (DGFiP)

autorite_delegation="Directeur général des finances publiques, aux agents dûment habilités des services de renseignement spécialisés, placés sous l'autorité des ministres chargés de la défense et de l'intérieur"

JORFTEXT000027915491 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Martine Verdenelli
Objet:	Ingénieure d'études aux fins mentionnées à l'article 1er

DEC132934DR07 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Stéphanie Descroix
Objet:	Directrice adjointe, et à

DEC132934DR07 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Jean-François AGNESE Directeur
Objet:	fins mentionnées à l'article 1e°

DEC132893DR13 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Sébastien GIBERT Administrateur
Objet:	fins mentionnées à l'article 1er

DEC132893DR13 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Pierre-Olivier ANTOINE Directeur Adjoint
Objet:	fins mentionnées à l'article 1e

DEC132893DR13 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Sébastien PICARD Gestionnaire
Objet:	fins mentionnées à l'article 1e'

DEC132893DR13 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Nicolas GALTIER Directeur Adjoint
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée, Article 2

autorite_delegation="Directeur d'unité"

DEC132893DR13 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Naoual AUTONES Administratrice
Objet:	au nom du directeur d'unité laus les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susviséet

autorite_delegation="Directeur d'unité laus"

DEC132893DR13 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Didier Long
Objet:	Directeur de recherche aux fins mentionnées à l'article 1er

DEC132746DR07 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Patrick ECHEGUT
Objet:	Directeur de recherche aux fins mentionnées à l'article 1er de la présente décision

DEC132746DR07 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Jean-Yves Delannoy
Objet:	directeur par intérim de l'unité

DEC132746DR07 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Ludovic BRUTINOT
Objet:	Ingénieur de Recherche, à

DEC132746DR07 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Patrick
Objet:

DEC132746DR07 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Nadine SEGUIN
Objet:	Ingénieure d'études aux fins mentionnées à l'article 1er

DEC132746DR07 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Marie-France BARTHE
Objet:	Directrice de recherche aux fins mentionnées à l'article 1er de la présente décision

DEC132746DR07 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Marie-France BARTHE
Objet:	de

DEC132746DR07 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	MarieFrance ROUILLIER
Objet:	Ingénieure d'études aux fins mentionnées à l'article 1er de la présente décision

DEC132746DR07 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Anne MICHAK
Objet:	Assistante-ingénieure aux fins mentionnées à l'article 1er de la présente décision

DEC132746DR07 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Lucia PICARD
Objet:	Assistante-Ingénieure aux fins mentionnées à l'article 1er

DEC132746DR07 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Anne-Marie GUEDON
Objet:	Assistante-Ingénieure aux fins mentionnées à l'article 1er de la présente décision

DEC132746DR07 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Lucia PICARD
Objet:	Assistante-Ingénieure aux fins mentionnées à l'article 1 er de la présente décision

DEC132746DR07 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Marie-France ROUILLIER
Objet:

DEC132746DR07 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Marie-France BARTHE
Objet:

DEC132746DR07 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Pascal MARTY
Objet:	Professeur des Universités et à

DEC132746DR07 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Jean FEUILLARD directeur de l'unité FR n °3503
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Délégué régional"

DEC132746DR07 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Paco BUSTAMANTE Directeur par intérim de l'unité UMR n°7266
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Délégué régional"

DEC132746DR07 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Dominique BAILLARGEAT directeur de l'unité UMR n°7252
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Délégué régional"

DEC132746DR07 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Catherine BESSADA Directrice de l'unité UPR n °3079
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Délégué régional"

DEC132746DR07 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Marc OHRESSER IGR2C au GICC (UMR7295)
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

autorite_delegation="Directeur d'unité"

DEC132746DR07 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Pascal MARTY Professeur des Universités
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

autorite_delegation="Directeur d'unité"

DEC132746DR07 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Ludovic BRUTINOT Ingénieur de recherche
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

autorite_delegation="Directeur d'unité"

DEC132746DR07 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Nadine SEGUIN Ingénieure d'études
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

autorite_delegation="Directeur d'unité"

DEC132746DR07 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Renée PIGNARD directrice par intérim de l'unité USR3264
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Délégué régional"

DEC132745DR07 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Patrice Médina TCE
Objet:	assistant de prévention au sein de l'unité du CNRS n°UPS44 intitulée Transgénèse et archivage d'animaux modèles (Service des Animaux Transgéniques) (TAAM-SEAT)
Groupe:	Unité du CNRS n°UPS44 intitulée Transgénèse et archivage d'animaux modèles (Service des Animaux Transgéniques) (TAAM-SEAT)

date_debut="2013-01-01"

DEC132693DR03 (source BOCNRS)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Corinne PALESCANDOLO AI
Objet:	assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMR8134 intitulée Laboratoire Techniques, Territoires et Sociétés (LATTS) à compter du 1 er janvier 2013
Groupe:	Unité mixte UMR8134 intitulée Laboratoire Techniques, Territoires et Sociétés (LATTS)

DEC132692DR03 (source BOCNRS)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Ilse Hurbain Kosmath IR2
Objet:	assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMR144 intitulée Compartimentation et dynamique cellulaires (CDC)
Groupe:	Unité mixte UMR144 intitulée Compartimentation et dynamique cellulaires (CDC)

date_debut="2013-01-01"

DEC132691DR03 (source BOCNRS)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Brigitte COCHE AI
Objet:	au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

autorite_delegation="Directrice d'unité"

DEC132678DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Brigitte COCHE
Objet:	AI aux fins mentionnées à l'article 1er

DEC132677DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Sylvie MAZZELLA directrice de l'unité UMR7305
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Délégué régional"

DEC132677DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Isabelle Mouret
Objet:	Ingénieur d'étude CNRS, secrétaire générale aux fins mentionnées à l'article 1 er de la présente décision

DEC132591DR06 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Jean-Christophe Foltete Professeur à l'Université de Franche-Comté, Directeur adjoint par intérim
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

autorite_delegation="Directeur d'unité"

DEC132591DR06 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Jean-Christophe Foltete
Objet:	Professeur à l'Université de Franche-Comté, Directeur adjoint par intérim et à

DEC132590DR06 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Isabelle Mouret
Objet:	Ingénieur d'étude CNRS, secrétaire générale aux fins mentionnées à l'article 1er

DEC132590DR06 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Jean-Claude Daumas directeur par intérim de l'USR 3124
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Délégué régional"

DEC132590DR06 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Rutger Noot
Objet:	[professeur des universités] aux fins mentionnées à l'article 1er Article 3

DEC132586DR10 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Delphine Schmitt [assistant ingénieur - CNRS]
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

autorite_delegation="Directeur d'unité"

DEC132586DR10 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Cécile Vernochet IE2
Objet:	assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMR8122 intitulée Rétrovirus endogènes et
Groupe:	Unité mixte UMR8122 intitulée Rétrovirus endogènes et

DEC132570DR03 (source BOCNRS)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Jean-Claude VENY TCS
Objet:	assistant de prévention au sein de l'unité du CNRS n°MOY300
Groupe:	Unité du CNRS n°MOY300

date_debut="2013-01-01"

DEC132550DR03 (source BOCNRS)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Renaud VACANT AI
Objet:	assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7207 intitulée Centre de recherche sur la paléobiodiversité et les paléoenvironnements (CR2P) à compter du 1 er janvier 2013
Groupe:	Unité mixte n°7207 intitulée Centre de recherche sur la paléobiodiversité et les paléoenvironnements (CR2P)

DEC132549DR03 (source BOCNRS)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Gwenaël ROBIN IE1
Objet:	assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMR8029 intitulée Systèmes et Applications des Technologies de l'Information et de l'Energie (SATIE) à compter du 1 er janvier 2013
Groupe:	Unité mixte UMR8029 intitulée Systèmes et Applications des Technologies de l'Information et de l'Energie (SATIE)

DEC132546DR03 (source BOCNRS)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Simon PUAUD IE2
Objet:	assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7194 intitulée Histoire naturelle de l'Homme préhistorique
Groupe:	Unité mixte n°7194 intitulée Histoire naturelle de l'Homme préhistorique

date_debut="2013-01-01"

DEC132545DR03 (source BOCNRS)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Chi Thanh NGUYEN IRHC
Objet:	assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMR8537 intitulée Laboratoire de photonique quantique et moléculaire (LPQM)
Groupe:	Unité mixte UMR8537 intitulée Laboratoire de photonique quantique et moléculaire (LPQM)

date_debut="2013-01-01"

DEC132542DR03 (source BOCNRS)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Elisabeth MOURAY IE2
Objet:	assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°7245 intitulée Molécules de communication et adaptation des microorganismes (MCAM)
Groupe:	Unité mixte n°7245 intitulée Molécules de communication et adaptation des microorganismes (MCAM)

date_debut="2013-01-01"

DEC132541DR03 (source BOCNRS)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Frédérique MACZKOWIAK IE1
Objet:	assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMR3347 intitulée Signalisation normale et pathologique de l'embryon aux thérapies innovantes des cancers
Groupe:	Unité mixte UMR3347 intitulée Signalisation normale et pathologique de l'embryon aux thérapies innovantes des cancers

date_debut="2013-01-01"

DEC132538DR03 (source BOCNRS)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Matthieu LEROUX-COYAU TCS
Objet:	assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMR218 intitulée Dynamique nucléaire et plasticité du génome
Groupe:	Unité mixte UMR218 intitulée Dynamique nucléaire et plasticité du génome

date_debut="2013-01-01"

DEC132537DR03 (source BOCNRS)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	David Hautemayou IE1
Objet:	assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMR8205 intitulée Unité de recherche NAVIER
Groupe:	Unité mixte UMR8205 intitulée Unité de recherche NAVIER

date_debut="2013-01-01"

DEC132534DR03 (source BOCNRS)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Samuel Herrmann
Objet:	Professeur à l'Université de Bourgogne aux fins mentionnées à l'article 1er de la présente décision
Groupe:	Université de Dijon

DEC132533DR06 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Christian Klein Professeur à l'Université de Bourgogne
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

autorite_delegation="Directeur d'unité"

DEC132533DR06 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Violette HALDYS IE2
Objet:	assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMR8587 intitulée Laboratoire Analyse et
Groupe:	Unité mixte UMR8587 intitulée Laboratoire Analyse et

DEC132524DR03 (source BOCNRS)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Virginie GUENARD AI
Objet:	assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMR8643 intitulée Laboratoire Spécification et Vérification (LSV)
Groupe:	Unité mixte UMR8643 intitulée Laboratoire Spécification et Vérification (LSV)

date_debut="2013-01-01"

DEC132523DR03 (source BOCNRS)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Virginie Detournay AI
Objet:	assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMR8134 intitulée Laboratoire Techniques, Territoires et Sociétés (LATTS)
Groupe:	Unité mixte UMR8134 intitulée Laboratoire Techniques, Territoires et Sociétés (LATTS)

date_debut="2013-01-01"

DEC132521DR03 (source BOCNRS)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Laurence Del Maestro AI
Objet:	assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMR144 intitulée Compartimentation et dynamique cellulaires (CDC)
Groupe:	Unité mixte UMR144 intitulée Compartimentation et dynamique cellulaires (CDC)

date_debut="2013-01-01"

DEC132518DR03 (source BOCNRS)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Christian CHANARD IE1
Objet:	assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°8135 intitulée Langage, Langues et Cultures d'Afrique Noire (LLACAN)
Groupe:	Unité mixte n°8135 intitulée Langage, Langues et Cultures d'Afrique Noire (LLACAN)

date_debut="2013-01-01"

DEC132512DR03 (source BOCNRS)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Gilbert BOUTANT TCN
Objet:	assistant de prévention au sein de l'unité du CNRS n°MOY300
Groupe:	Unité du CNRS n°MOY300

date_debut="2013-01-01"

DEC132511DR03 (source BOCNRS)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Sylvie Périnal ingénieure d'études
Objet:	cheffe du service allocation et gestion des ressources de la DSFIM, adjointe à la directrice de la stratégie financière, de l'immobilier et de la modernisation de la gestion
Groupe:	Service allocation et gestion des ressources de la DSFIM, adjointe à la directrice de la stratégie financière, de l'immobilier et de la modernisation de la gestion

date_debut="2013-09-01"

DEC132448DAJ (source BOCNRS)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Ophélie Robin attachée principale d'administration
Objet:	cheffe du service budget et optimisation des ressources de la DSFIM, adjointe à la directrice de la stratégie financière, de l'immobilier et de la modernisation de la gestion
Groupe:	Service budget et optimisation des ressources de la DSFIM, adjointe à la directrice de la stratégie financière, de l'immobilier et de la modernisation de la gestion

date_debut="2013-07-01"

DEC132447DAJ (source BOCNRS)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Salah Naili Professeur de l'Université Paris-Est Créteil
Objet:	directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:	Direction de l'unité mixte de recherche susvisée

date_debut="2013-08-04"

DEC132344INSIS (source BOCNRS)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Gilberte Chambaud Professeur de l'Université de Paris-Est Marnela-Vallée
Objet:	directrice-adjointe de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:	Unité mixte de recherche susvisée

date_debut="2013-08-04"

DEC132344INSIS (source BOCNRS)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

De:	Isabelle LEGLISE Chargée de recherche CNRS
Objet:	directrice par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:	Mme Anaïd DONABEDIAN
Groupe:	Unité mixte de recherche susvisée

date_fin="2013-12-31"

DEC132112INSHS (source BOCNRS)

nomination

01 Septembre 2013 01/09/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.