JORFTEXT000028026024

De: Alain VALLET
directeur régional et interdépartemental de l'environnement et de l'énergie de la région Ile-de-France pour le ministère chargé de l'environnement
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat, et de ses organismes publics ou associés
Remplace:M. Bernard DOROSZCZUK
Groupe:
Conseil national de l'air
JORFTEXT000028026024(source JORF)
nomination
04 Octobre 201304/10/2013
De: Cédric BOURILLET
chef du service de la prévention des nuisances et de la qualité de l'environnement à la direction générale de la prévention et des risques
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat, et de ses organismes publics ou associés
Remplace:Mme Patricia BLANC
Groupe:
Conseil national de l'air
JORFTEXT000028026024(source JORF)
nomination
04 Octobre 201304/10/2013
De: Georges LOUIS
délégué national au développement durable et aux énergies pour la CFE-CGC
Objet:
au Conseil national de l'air
représentant des syndicats de salariés
Remplace:M. Laurent CARRIÉ
Groupe:
Conseil national de l'air
JORFTEXT000028026024(source JORF)
nomination
04 Octobre 201304/10/2013
De: Daniel ROGUET
président de la chambre d'agriculture de la Somme pour l'Assemblée permanente des chambres d'agricultures
Objet:
au Conseil national de l'air
représentant des professionnels
Remplace:M. Jean-Louis COURTOUX
Groupe:
Conseil national de l'air
JORFTEXT000028026024(source JORF)
nomination
04 Octobre 201304/10/2013
De: Coralie NOËL
sous-directrice de la biomasse et de l'environnement pour le ministère chargé de l'agriculture
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat, et de ses organismes publics ou associés
Remplace:M. Christophe CHASSANDE
Groupe:
Conseil national de l'air
JORFTEXT000028026024(source JORF)
nomination
04 Octobre 201304/10/2013
De: Corinne RUFET
vice-présidente du conseil régional d'Ile-de-France, pour l'Association des régions de France
Objet:
au Conseil national de l'air
représentante des collectivités territoriales
Remplace:Mme Hélène GASSIN
Groupe:
Conseil national de l'air
JORFTEXT000028026024(source JORF)
nomination
04 Octobre 201304/10/2013
De: Roger LÉRON
président du Réseau des agences régionales de l'énergie et de l'environnement
Objet:
au Conseil national de l'air
représentant des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences
Remplace:M. Gérard POUJADE
Groupe:
Conseil national de l'air
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028026024(source JORF)
nomination
04 Octobre 201304/10/2013