JORFTEXT000028074638
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Stéphane MOYENCOURT
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
c)
Sur proposition de l'organisme le plus représentatif des professionnels de la construction d'équipements sportifs
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
suppleant
JORFTEXT000028074638
(source JORF)
nomination
16 Octobre 2013
16/10/2013
De:
Jacques THOUROUDE
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
b)
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
suppleant
JORFTEXT000028074638
(source JORF)
nomination
16 Octobre 2013
16/10/2013
De:
Guillaume DELCOURT
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
a)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membres suppléants
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
suppleant
JORFTEXT000028074638
(source JORF)
nomination
16 Octobre 2013
16/10/2013
De:
Gérard DECARPIGNY
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
c)
Sur proposition de l'organisme le plus représentatif des professionnels de la construction d'équipements sportifs
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
JORFTEXT000028074638
(source JORF)
nomination
16 Octobre 2013
16/10/2013
De:
Robert CADALBERT
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
b)
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
JORFTEXT000028074638
(source JORF)
nomination
16 Octobre 2013
16/10/2013
De:
René KIRSCH
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
a)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membres titulaires
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000028074638
(source JORF)
nomination
16 Octobre 2013
16/10/2013
De:
Bernard PONCEBLANC
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
a)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000028074638
(source JORF)
nomination
16 Octobre 2013
16/10/2013
De:
Jean-Pierre LUCIANI
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
a)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000028074638
(source JORF)
nomination
16 Octobre 2013
16/10/2013
