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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Laurent Vennier
directeurs adjoints à la direction du cinéma
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de leurs attributions, dans les mêmes conditions que le délégataire
mentionné à l'article 15. »
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délégation de signature
05 Août 201405/08/2014
De: Lionel Bertinet
à
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de leurs attributions, dans les mêmes conditions que le délégataire
mentionné à l'article 15. »
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délégation de signature
05 Août 201405/08/2014
De: Stéphane Davy
Objet:
chef du service des affaires juridiques et de la réglementation
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délégation de signature
05 Août 201405/08/2014
De: Patricia Belluire
chef du service du budget
tous actes et toutes décisions relatifs aux recettes. »
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de leurs attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 23 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 10 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
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délégation de signature
05 Août 201405/08/2014
De: Patricia Belluire
Objet:
chef du service du budget
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délégation de signature
05 Août 201405/08/2014
De: Françoise Vincendeau
Objet:
chef du service des procédures de contrôle
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délégation de signature
05 Août 201405/08/2014
De: Olivier Wotling
directeur du cinéma, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application de l'article L. 211-1 du code du cinéma et de l'image animée, à l'exception de celles qui comportent une interdiction particulière de représentation ou un avertissement
mentionnés aux articles R. 211-12 et R. 211-13 du code du cinéma et de l'image animée. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
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délégation de signature
05 Août 201405/08/2014
De: Pierre Chaintreuil
chef du service des visas et de la classification
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application de l'article L. 211-1 du code du cinéma et de l'image animée, à l'exception de celles qui comportent une interdiction particulière de représentation ou un avertissement
mentionnés aux articles R. 211-12 et R. 211-13 du code du cinéma et de l'image animée. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
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délégation de signature
05 Août 201405/08/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.