JORFTEXT000029921754


De: Antoine Lazarus
en sa qualité de membre de la Commission nationale consultative des droits de l'homme désigné par le président de cette commission
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
II. -
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
Professeur Jean-Louis Vilde, en sa qualité de membre du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé désigné par le président de ce comité
Groupe:
nomination
19 Décembre 201419/12/2014
De: Frédérique Dreifuss-Netter
conseillère à la Cour de cassation désignée par le premier président de cette cour
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
II. -
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
a) Au titre des représentants de la Cour de cassation, du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
Groupe:
cour_cassation
nomination
19 Décembre 201419/12/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.