JORFTEXT000031401301


De: Thierry MAHLER
au titre du ministère des outre-mer
Objet:
comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique de l'année 2015
prévu à
l'article 2 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique
Groupe:
Comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique
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composition
31 Octobre 201531/10/2015
De: Jérôme FAURE
au titre du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Objet:
comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique de l'année 2015
prévu à
l'article 2 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique
Groupe:
Comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique
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composition
31 Octobre 201531/10/2015
De: Patrick DEHAUMONT
au titre du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Objet:
comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique de l'année 2015
prévu à
l'article 2 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique
Groupe:
Comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique
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composition
31 Octobre 201531/10/2015
De: Mathilde RONDEAU
au titre du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Objet:
comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique de l'année 2015
prévu à
l'article 2 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique
Groupe:
Comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique
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composition
31 Octobre 201531/10/2015
De: Paule PORRUNCINI
au titre du ministère de logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Objet:
comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique de l'année 2015
prévu à
l'article 2 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique
Groupe:
Comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique
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composition
31 Octobre 201531/10/2015
De: Géraldine LACROIX
au titre de la direction générale de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique de l'année 2015
prévu à
l'article 2 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique
Groupe:
Comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique
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composition
31 Octobre 201531/10/2015
De: Brigitte DORIATH
au titre du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique de l'année 2015
prévu à
l'article 2 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique
Groupe:
Comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique
JORFTEXT000031401301(source JORF)
composition
31 Octobre 201531/10/2015
De: Dominique VOLLET
Objet:
comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique de l'année 2015
prévu à
l'article 2 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique
Les personnalités qualifiées en charge d'établir un avis selon les modalités de
l'article 4 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique sont :
Groupe:
Comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique
personnalite_qualifiee
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composition
31 Octobre 201531/10/2015
De: Philippe SERIZIER
Objet:
comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique de l'année 2015
prévu à
l'article 2 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique
Les personnalités qualifiées en charge d'établir un avis selon les modalités de
l'article 4 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique sont :
Groupe:
Comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique
personnalite_qualifiee
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composition
31 Octobre 201531/10/2015
De: Antonella NOYA
Objet:
comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique de l'année 2015
prévu à
l'article 2 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique
Les personnalités qualifiées en charge d'établir un avis selon les modalités de
l'article 4 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique sont :
Groupe:
Comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031401301(source JORF)
composition
31 Octobre 201531/10/2015
De: Catherine MOALIC
Objet:
comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique de l'année 2015
prévu à
l'article 2 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique
Les personnalités qualifiées en charge d'établir un avis selon les modalités de
l'article 4 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique sont :
Groupe:
Comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031401301(source JORF)
composition
31 Octobre 201531/10/2015
De: Annie FAVRIE
Objet:
comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique de l'année 2015
prévu à
l'article 2 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique
Les personnalités qualifiées en charge d'établir un avis selon les modalités de
l'article 4 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique sont :
Groupe:
Comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031401301(source JORF)
composition
31 Octobre 201531/10/2015
De: Martine AYME
Objet:
comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique de l'année 2015
prévu à
l'article 2 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique
Les personnalités qualifiées en charge d'établir un avis selon les modalités de
l'article 4 du décret n° 2015-431 du
15 avril 2015
relatif aux appels à projets des pôles territoriaux de coopération économique sont :
Groupe:
Comité interministériel de l'appel à projet des pôles territoriaux de coopération économique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031401301(source JORF)
composition
31 Octobre 201531/10/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.