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De: François-Xavier Le Pelletier de Woillemont
Général de division
chef de la division « études, synthèse et management général », adjoint au major général des armées
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Hugues Delort-Laval
Général de division
officier général « relations internationales militaires »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Jean Rondel
Général de division aérienne
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Stéphane Piat
Commissaire général de 2e classe
chef de la division « pilotage »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Bruno Maigret
Général de brigade aérienne
chef de la division « forces nucléaires »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Christophe Issac
Général de brigade
officier général « transformation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Jean-François Ferlet
Général de brigade aérienne
chef du centre de planification et de conduite des opérations
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Patrick Destremau
Général de division
adjoint au sous-chef d'état-major « performance »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Hervé Denys de Bonnaventure
Vice-amiral
chef de la division « emploi des forces »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Noël Olivier
Colonel
adjoint au directeur du service interarmées des munitions
dans la limite des attributions du service
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Geoffroy de France
Lieutenant-colonel
commissaire militaire de la commission centrale des chemins de fer
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Cédric Le Mens
Chef d'escadron
adjoint au commissaire militaire de la commission centrale des chemins de fer
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Etienne Herfeld
Colonel
chef d'état-major du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Philippe Boussard
Général de division aérienne
commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Michel André
Colonel
commandant en second du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Jean-Philippe Rolland
Contre-amiral
chef de la division « cohérence capacitaire »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Didier Looten
Général de brigade aérienne
chef de la division « cohérence des programmes interarmées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Gilles Lillo
Général de division
chef de la division « plans, programmation et évaluation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Martin Klotz
Général de brigade
adjoint au sous-chef d'état-major « plans »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Henri Schricke
Contre-amiral
chef de la division « Euratlantique »
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Benoit Houssay
Général de brigade
chef de la division « Coopération Bilatérale Sud »
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Christophe de Saint-Chamas
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense et de sécurité Ouest et commandant de zone terre Nord-Ouest, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Ouest, à l'exclusion de l'aire géographique de la base de défense de Brest-Lorient
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et de désignation des commandants d'armes
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Emmanuel de Oliveira
Vice-amiral d'escadre
commandant de la zone maritime Atlantique, commandant l'arrondissement maritime Atlantique, préfet maritime de l'Atlantique, pour les garnisons situées dans l'aire géographique de la base de défense de Brest-Lorient
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et de désignation des commandants d'armes
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Serge Soulet
Général de corps aérien
commandant des forces aériennes, officier général de zone de défense et de sécurité Sud-Ouest, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et de désignation des commandants d'armes
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Franck Reignier
Général de brigade
commandant supérieur des forces armées dans la zone Sud de l'océan Indien et commandant de la base de défense de La Réunion-Mayotte
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et de désignation des commandants d'armes
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Jean-Louis Paccagnini
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense et de sécurité Est, gouverneur militaire de Metz, commandant de zone terre Nord-Est et commandant des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Est
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et de désignation des commandants d'armes
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Bernard-Antoine Morio de l'Isle
Contre-amiral
commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française, commandant du centre d'expérimentations du Pacifique, commandant des zones maritimes océan Pacifique et Polynésie française et commandant de la base de défense de Polynésie française
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et de désignation des commandants d'armes
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Philippe Léonard
Général de division
commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie et commandant de la base de défense de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et de désignation des commandants d'armes
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Bruno Le Ray
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense et de sécurité de Paris, gouverneur militaire de Paris et commandant de la zone terre Ile-de-France, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité de Paris
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et de désignation des commandants d'armes
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Yves Joly
Vice-amiral d'escadre
commandant de la zone maritime Méditerranée, commandant l'arrondissement maritime Méditerranée et préfet maritime de la Méditerranée, pour les garnisons situées dans l'aire géographique de la base de défense de Toulon
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et de désignation des commandants d'armes
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Pierre-Jean Dupont
Général de division aérienne
commandant supérieur des forces armées en Guyane et commandant de la base défense de Guyane
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et de désignation des commandants d'armes
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Marc Demier
Général de brigade
officier général de zone de défense et de sécurité Sud et gouverneur militaire de Marseille, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Sud, à l'exclusion de l'aire géographique de la base de défense de Toulon
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et de désignation des commandants d'armes
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Guy Delamarre
Général de division
officier général de zone de défense et de sécurité Nord et gouverneur militaire de Lille, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Nord
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et de désignation des commandants d'armes
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Olivier Coupry
Contre-amiral
commandant supérieur des forces armées aux Antilles, commandant de la zone maritime Antilles et commandant de la base de défense des Antilles
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et de désignation des commandants d'armes
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Pierre Chavancy
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense et de sécurité Sud-Est, gouverneur militaire de Lyon et commandant de zone terre Sud-Est, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Sud-Est
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et de désignation des commandants d'armes
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Arnaud de Tarlé
Vice-amiral d'escadre
major général de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Arnaud Provost-Fleury
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « organisation »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Christophe Prazuck
Vice-amiral d'escadre
directeur du personnel militaire de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Philippe Bon
Contre-amiral
officier général « performance et synthèse »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Etienne Renouard
Colonel
chef du bureau « organisation »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: François Lecointre
Général de division
sous-chef d'état-major « performance et synthèse »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Claude Tafani
Général de corps aérien
adjoint « ressources humaines » du major général de l'armée de l'air et directeur des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Eric Gernez
Colonel
adjoint au sous-directeur « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Bruno Duvert
Général de brigade aérienne
officier général « synthèse »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Jean-François Quérat
Capitaine de vaisseau
Objet:
les décisions d'habilitations
au titre du I de l'article 1er de l'arrêté du
21 mars 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: David Maillard
Chef d'escadron
Objet:
les décisions d'habilitations
au titre du I de l'article 1er de l'arrêté du
21 mars 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Cyrille Caron
Lieutenant-colonel
chef du bureau principal de protection
Objet:
les décisions d'habilitations
au titre du I de l'article 1er de l'arrêté du
21 mars 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Christophe Denis
Colonel
commandant en second du centre des transports et transits de surface
Objet:
les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports de surface interarmées et convois en régie, y compris les convois militaires étrangers en déplacement en métropole, le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Jean-Jacques Chevalier
Colonel
commandant le centre des transports et transits de surface
Objet:
les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports de surface interarmées et convois en régie, y compris les convois militaires étrangers en déplacement en métropole, le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Franck Reignier
Général de brigade
commandant supérieur des forces armées dans la zone Sud de l'océan Indien et commandant de la base de défense de La Réunion-Mayotte
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Bernard-Antoine Morio de l'Isle
Contre-amiral
commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française, commandant du centre d'expérimentations du Pacifique, commandant des zones maritimes océan Pacifique et Polynésie française et commandant de la base de défense de Polynésie française
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Philippe Montocchio
Général de brigade aérienne
commandant des forces françaises stationnées à Djibouti et commandant de la base des forces françaises de Djibouti
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Philippe Léonard
Général de division
commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie et commandant de la base de défense de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Vincent Guionie
Général de brigade
commandant des éléments français au Gabon et commandant de la base des éléments français au Gabon
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Pascal Facon
Général de brigade
commandant des éléments français au Sénégal et commandant de la base des éléments français au Sénégal
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Pierre-Jean Dupont
Général de division aérienne
commandant supérieur des forces armées en Guyane et commandant de la base défense de Guyane
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Olivier Coupry
Contre-amiral
commandant supérieur des forces armées aux Antilles, commandant de la zone maritime Antilles et commandant de la base de défense des Antilles
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Michel Billard
Colonel
commandant les forces françaises stationnées en Côte d'Ivoire et commandant de la base des forces françaises en Côte d'Ivoire
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Antoine Beaussant
Contre-amiral
commandant des forces françaises stationnées aux Émirats arabes unis, commandant de la zone maritime océan Indien et commandant de la base des forces françaises des Émirats arabes unis
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Alexis Merdaci
Colonel
chef de bureau au sein de la division « maîtrise des armements »
Objet:
les avis formulés dans le cadre des missions de la commission interministérielle pour l'étude des exportations de matériels de guerre
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Bertrand Boyard
Colonel
chef de la division « maîtrise des armements »
Objet:
les avis formulés dans le cadre des missions de la commission interministérielle pour l'étude des exportations de matériels de guerre
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Michel Pesqueur
Colonel
au sein du bureau « personnel, moral, formation »
Objet:
les autorisations de prolongation
mentionnées à l'article 3 de l'arrêté du
2 septembre 2011
susvisé
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Patrick Destremau
Général de division
délégué interarmées des réserves
Objet:
les autorisations de prolongation
mentionnées à l'article 3 de l'arrêté du
2 septembre 2011
susvisé
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Jean Rondel
Général de division aérienne
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations »
Objet:
les actes relatifs à la détermination du besoin de protection et à la création de zones protégées pour les installations, organismes et établissements relevant de l'autorité du chef d'état-major des armées
mentionnés aux articles D. 2362-2 et D. 2362-4 du code de la défense
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Didier Castres
Général de corps d'armées
sous-chef d'état-major « opérations »
Objet:
les actes relatifs à la détermination du besoin de protection et à la création de zones protégées pour les installations, organismes et établissements relevant de l'autorité du chef d'état-major des armées
mentionnés aux articles D. 2362-2 et D. 2362-4 du code de la défense
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Patrick Rouille
Lieutenant-colonel
chef de bureau au sein de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel Ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Gilles Perchet
Colonel
commandant de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel Ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Frédéric Chiffot
Colonel
commandant en second de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel Ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.