JORFTEXT000031501545
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Xavier CEREZA
directeur départemental des territoires de la Loire, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentants de l'Etat
Au titre du logement
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)
conseil_administration
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nomination
21 Novembre 2015
21/11/2015
De:
Christophe SUCHEL
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentants de l'Etat
Au titre de l'urbanisme
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)
conseil_administration
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(source JORF)
nomination
21 Novembre 2015
21/11/2015
De:
François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentants de l'Etat
Au titre de l'urbanisme
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)
conseil_administration
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nomination
21 Novembre 2015
21/11/2015
De:
Claire LEPLAT
adjointe au sous-directeur de la politique de l'habitat, suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentants de l'Etat
Au titre du logement
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)
conseil_administration
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nomination
21 Novembre 2015
21/11/2015