JORFTEXT000031602367
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
de Hingray (Frédéric)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
officiers généraux
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
suppleant
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nomination
13 Décembre 2015
13/12/2015
De:
Combel (Thierry)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
officiers généraux
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
suppleant
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(source JORF)
nomination
13 Décembre 2015
13/12/2015
De:
Baratchart (Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
officiers généraux
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
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nomination
13 Décembre 2015
13/12/2015
De:
Wattecamps (Hervé)
Objet:
membre de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
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cessation de fonction
13 Décembre 2015
13/12/2015
De:
Rouceau (Alain)
Objet:
membre de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
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cessation de fonction
13 Décembre 2015
13/12/2015
De:
Chalmel (Philippe)
Objet:
membre de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
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cessation de fonction
13 Décembre 2015
13/12/2015
