13 Décembre 2015 - JORFSearch

13 Décembre 2015

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Franka Holtmann
Objet:	présidente du conseil d'administration de l'Etablissement public Cité de la céramique - Sèvres et Limoges
Groupe:	Cité de la céramique

president
conseil_administration

JORFTEXT000031602382 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	née LARNAC (Hélène)
Objet:	sur la liste d'aptitude médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre du cinquième alinéa de l'article D.723-143 du code rural et de la pêche maritime les candidats exerçant dans le service de contrôle médical d'autres régimes de sécurité sociale
Groupe:	Médecin-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000031602376 (source JORF)

inscription

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	SIMON (Dominique)
Objet:	sur la liste d'aptitude médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2015
Groupe:	Médecin-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000031602376 (source JORF)

inscription

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	née MARTIN-DUPONT (Sophie)
Objet:	sur la liste d'aptitude médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2015
Groupe:	Médecin-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000031602376 (source JORF)

inscription

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	KICHI (Liamna)
Objet:	sur la liste d'aptitude médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2015
Groupe:	Médecin-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000031602376 (source JORF)

inscription

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	née GILABERT (Marie-hélène)
Objet:	sur la liste d'aptitude médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2015
Groupe:	Médecin-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000031602376 (source JORF)

inscription

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	née BENSASSI (Malika)
Objet:	sur la liste d'aptitude médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2015
Groupe:	Médecin-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000031602376 (source JORF)

inscription

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	GERSTNER (Arnaud)
Objet:	sur la liste d'aptitude médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre du cinquième alinéa de l'article D.723-143 du code rural et de la pêche maritime les candidats exerçant dans le service de contrôle médical d'autres régimes de sécurité sociale
Groupe:	Médecin-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000031602376 (source JORF)

inscription

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	FEAT (Luc)
Objet:	sur la liste d'aptitude médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'article 8 de l'arrêté du 28 décembre 2012 modifié relatif aux conditions d'inscription sur les listes d'aptitude prévues aux articles D.723-143 et D.723-145 du code rural et de la pêche maritime et à la formation des praticiens-conseils des organismes de mutualité sociale agricole le candidat ayant quitté les services de contrôle médical de la mutualité sociale agricole depuis cinq ans au plus
Groupe:	Médecin-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000031602376 (source JORF)

inscription

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	REVERSAC (Philippe)
Objet:	sur la liste d'aptitude médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2015
Groupe:	Médecin-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000031602376 (source JORF)

inscription

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	PASSEVER (Serge)
Objet:	sur la liste d'aptitude médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2015
Groupe:	Médecin-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000031602376 (source JORF)

inscription

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	MAUCHAMP (Frédéric)
Objet:	sur la liste d'aptitude médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2015
Groupe:	Médecin-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000031602376 (source JORF)

inscription

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	FELIX (Nicolas)
Objet:	sur la liste d'aptitude médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2015
Groupe:	Médecin-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000031602376 (source JORF)

inscription

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	DUCREY (Stéphane)
Objet:	sur la liste d'aptitude médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2015
Groupe:	Médecin-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000031602376 (source JORF)

inscription

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	DELECOURT (Philippe)
Objet:	sur la liste d'aptitude médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2015
Groupe:	Médecin-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000031602376 (source JORF)

inscription

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Chaumard (Jean)
Objet:	membre de la commission des recours des militaires du général de brigade (2e section)
Groupe:	Commission des recours des militaires

date_debut="2015-12-31"

JORFTEXT000031602371 (source JORF)

cessation de fonction

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	de Hingray (Frédéric)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense officiers généraux membre suppléant
Groupe:	Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense

JORFTEXT000031602367 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Combel (Thierry)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense officiers généraux membre suppléant
Groupe:	Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense

JORFTEXT000031602367 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Baratchart (Pierre)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense officiers généraux membre titulaire
Groupe:	Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense

JORFTEXT000031602367 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Wattecamps (Hervé)
Objet:	membre de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
Groupe:	Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense

JORFTEXT000031602367 (source JORF)

cessation de fonction

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Rouceau (Alain)
Objet:	membre de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
Groupe:	Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense

JORFTEXT000031602367 (source JORF)

cessation de fonction

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Chalmel (Philippe)
Objet:	membre de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
Groupe:	Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense

JORFTEXT000031602367 (source JORF)

cessation de fonction

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Migliaccio (Didier, Christian)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Vallot (Christian, Lucien, Charles)
Objet:	dans la réserve opérationnelle DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement Au grade d'ingénieur des études et techniques de l'armement
Groupe:	Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2015-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="réserve"
armee_grade="Ingénieur des études et techniques de l'armement"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Gueyne (Nicolas)
Objet:	dans la réserve opérationnelle DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement Au grade d'ingénieur des études et techniques de l'armement
Groupe:	Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2015-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="réserve"
armee_grade="Ingénieur des études et techniques de l'armement"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Gouesse (Thomas, Jean, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement Au grade d'ingénieur des études et techniques de l'armement
Groupe:	Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2015-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="réserve"
armee_grade="Ingénieur des études et techniques de l'armement"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Corroy (Jean-Pierre, Daniel, Lucien)
Objet:	dans la réserve opérationnelle DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement Au grade d'ingénieur des études et techniques de l'armement
Groupe:	Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2015-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="réserve"
armee_grade="Ingénieur des études et techniques de l'armement"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Chauvet (Adrien, Ulysse)
Objet:	dans la réserve opérationnelle DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement Au grade d'ingénieur des études et techniques de l'armement
Groupe:	Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2015-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="réserve"
armee_grade="Ingénieur des études et techniques de l'armement"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Benattar (Gilles, Gaston)
Objet:	dans la réserve opérationnelle DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement Au grade d'ingénieur des études et techniques de l'armement
Groupe:	Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2015-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="réserve"
armee_grade="Ingénieur des études et techniques de l'armement"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Jamet (Sophie, Béatrice, Marie-Paule)
Objet:	dans la réserve opérationnelle DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement Au grade d'ingénieur des études et techniques de l'armement
Groupe:	Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2015-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="réserve"
armee_grade="Ingénieur des études et techniques de l'armement"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Dahan (Delphine, Colette)
Objet:	dans la réserve opérationnelle DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement Au grade d'ingénieur des études et techniques de l'armement
Groupe:	Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2015-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="réserve"
armee_grade="Ingénieur des études et techniques de l'armement"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Baron (Stéphanie, Delphine, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement Au grade d'ingénieur des études et techniques de l'armement
Groupe:	Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2015-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="réserve"
armee_grade="Ingénieur des études et techniques de l'armement"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Nguyen Tuong (Napoléon)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Michel (Bernard, Maurice, Alexandre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	de la Villéon (Joseph, Marie, François, Philippe)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	de la Cropte de Chantérac (Gonzague, Marie, Just, Laurent, Joseph)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Verdin (Paul-Hugo, Clément, Xavier)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Tanneau (Julien, Jean, Pascal)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Talandier (Xavier)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Péchambert (Jean, Alexandre, Edouard)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Puech (Charles, Yves, Christian)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Pigné (Jérôme, Nilo)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Pigneres (Olivier, Thomas)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Picavet (Remy, Laurent)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Petey (Dorian, Georges, Serge)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Moy (Sylvain, Georges)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Monbon (Joseph, Mickaël)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Many (David)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Linge (Cédric, Jean, Raymond, Jacques)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Lepreux (Antoine, Louis)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Lacroix (Pierre, Jean-Paul, Joseph)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Kolpacoff (Sacha)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Jeanneteau (Maxime, Claude, Manuel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Huc (Arnaud, Albin)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Honcmeni Siwe (Armel, Dimitry)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Heck (Laurent, Pierre, Maurice)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Hebert (Vianney, François)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Glowaczower (Thibaud, Guy, Hubert)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Gicquel (François-Xavier, Roger, Jean, Théodore)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Fleury (Samuel, Vijay)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Eche (Jordi, Sofian, Victor)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Durand (Julien, Aurélien)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Detraz (François-Xavier, Marie, Jean, Edouard)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Delatour (Guillaume, Nicolas, Hervé)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Couret (Vincent, Robert, Victor)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Cola (Vincent, Patrice, Claude)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Charles (Jean-Luc, Claude, Sylvain)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Bechet (Jérémy, Gabriel, Bernard)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Barbot (Thibault, Paul, Robert)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Riviere (Anne, Claire)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Pothelet (Elvina, Thérèse-Imelda)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Haddad (Yara)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Ferro (Coline, Emmanuelle, Paule)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Bouchez (Fleur, Chantal, Jeannine)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Baltz (Valérie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Peretti (Christelle, Laurence, Michelle)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des vétérinaires des armées Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2015-10-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Simond (Monique)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale de réserve

date_debut="2015-10-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Verhaeghe (Linda, Denise, Mimi, Farida)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Bellamy (Gladys, Morgane, Marcelle)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Leroy (Thibault, Jean-Claude)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Jan (Matthieu, Vincent, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Donati (Jean-François, Pierre, René)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2015-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Boulezaz (Florent-Samuel, Samir)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2015-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Chaudron (Christine)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2015-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Widehem (Rémy, Julien)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2015-10-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Sissoko (Gérard, Mady, Diawar)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2015-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Meurer (Didier, Marcel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2015-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Guillot (Fabrice, François, Daniel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2015-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Hamonic (Philippe, Guillaume)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des cadres de santé Au grade de cadre de santé de réserve

date_debut="2015-10-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Gaschet (Claire)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale de réserve

date_debut="2015-09-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Cenci (Christelle)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale de réserve

date_debut="2015-09-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Hyrondelle (Laetitia)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des pharmaciens des armées Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2015-09-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Carrière (Damien, Charles, Robert)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2015-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Chollet (Nicolas, Florent, Thomas)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2015-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Hedelius (Marion, Olga)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2015-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Domergue (Frédéric, Fernand, Nicolas)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2015-09-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Baulaine (Lucile, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2015-09-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Fall (Mame-Mor, Yvan, Frédérique)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Chaignaud (Alex, Paul, Bernard)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Lesaignoux (Mégane, Joëlle, Germaine)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Onesime (Joseph, David, Alexis)
Objet:	dans la réserve opérationnelle DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement Au grade d'ingénieur des études et techniques de l'armement
Groupe:	Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2015-06-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="réserve"
armee_grade="Ingénieur des études et techniques de l'armement"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Luporsi (Cécile, Marie, Suzanne, Christiane)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2015-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

JORFTEXT000031602365 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Delaunay (Marie, Agnès, Gisèle, Marie-Louise)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire en chef de 3e classe de réserve
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2015-04-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire en chef"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Thierry Courtine ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	chef de service (groupe II), chargé de la délégation à la modernisation au secrétariat général des ministères économiques et financiers
Groupe:	Délégation à la modernisation au secrétariat général des ministères économiques et financiers

duree="trois ans"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Didier Casas maître des requêtes
Objet:	pour convenances personnelles en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2016-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000031602358 (source JORF)

disponibilité

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Anne-Marie Leroy conseillère d'Etat
Objet:	auprès de la Banque mondiale afin de continuer à exercer les fonctions de vice-présidente et conseillère juridique
Groupe:	Banque mondiale Conseil d'État

date_debut="2016-01-01"
duree="un an"

JORFTEXT000031602356 (source JORF)

détachement

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Sophie Thomas première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	auprès du Conseil d'Etat dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2016-01-01"
duree="trois ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

JORFTEXT000031602354 (source JORF)

détachement

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Céline Garnier juge au tribunal de grande instance de Bobigny dont deux ans au titre de la mobilité statutaire
Objet:	auprès du Conseil d'Etat dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2016-01-01"
duree="trois ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

JORFTEXT000031602354 (source JORF)

détachement

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Claire Chabrol première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	auprès du Conseil d'Etat dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2016-01-01"
duree="trois ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

JORFTEXT000031602354 (source JORF)

détachement

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Viviane Caullireau-Forel conseillère à la cour d'appel de Chambéry
Objet:	auprès du Conseil d'Etat dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2016-01-01"
duree="trois ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

JORFTEXT000031602354 (source JORF)

détachement

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Valérie Avenel substitute à l'administration centrale du ministère de la justice dont deux ans au titre de la mobilité statutaire
Objet:	auprès du Conseil d'Etat dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2016-01-01"
duree="trois ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

JORFTEXT000031602354 (source JORF)

détachement

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Francis Cloris magistrat du premier grade
Objet:	des cadres de la magistrature date de son intégration dans le corps des sous-préfets

date_debut="2015-10-20"
corps="Sous-préfets"

JORFTEXT000031602352 (source JORF)

radiation

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Anne Vaudano magistrate du second grade
Objet:	en position de disponibilité sur le fondement du 1° de l'article 47 du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions, à compter 15 février 2016,

duree="un an"
a_sa_demande

JORFTEXT000031602349 (source JORF)

disponibilité

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Gwenola JOLY-COZ inspectrice des services judiciaires
Objet:	Présidente de chambre à la cour d'appel de Versailles présidente du tribunal de grande instance de Pontoise
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Pontoise

cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
president

JORFTEXT000031602347 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Eric MINNEGHEER président du tribunal de grande instance de Coutances
Objet:	Président de chambre à la cour d'appel de Rennes président du tribunal de grande instance de Brest
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Brest

cour_appel="Rennes"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
president

JORFTEXT000031602347 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Stéphane NOEL inspecteur général adjoint des services judiciaires
Objet:	Président de chambre à la cour d'appel de Paris président du tribunal de grande instance de Créteil
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Créteil

cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
president

JORFTEXT000031602347 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Chantal MONARD-FERREIRA présidente du tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Objet:	Présidente de chambre à la cour d'appel de Montpellier présidente du tribunal de grande instance de Perpignan
Groupe:	Cour d'appel de Montpellier Tribunal de grande instance de Perpignan

cour_appel="Montpellier"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
president

JORFTEXT000031602347 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Stéphane BROSSARD président du tribunal de grande instance de Saintes
Objet:	Président de chambre à la cour d'appel d'Amiens président du tribunal de grande instance d'Amiens
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens Tribunal de grande instance d'Amiens

cour_appel="Amiens"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
president

JORFTEXT000031602347 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Marielle Thuau première vice-présidente du tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:	afin d'occuper l'emploi de directrice des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:	Direction des services judiciaires

date_debut="2015-10-07"
duree="trois ans"

JORFTEXT000031602345 (source JORF)

détachement

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Patricia Hoarau magistrate du premier grade
Objet:	auprès de la direction des services judiciaires de la Principauté de Monaco juge au tribunal de première instance de la Principauté de Monaco
Groupe:	Direction des services judiciaires de la Principauté de Monaco

date_debut="2016-01-04"
date_fin="2016-08-31"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Principauté de Monaco"

JORFTEXT000031602343 (source JORF)

détachement

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Audrey Agnel-Demangeat magistrate du second grade de l'ordre judiciaire
Objet:	au premier grade

date_debut="2016-01-01"

JORFTEXT000031602341 (source JORF)

élévation

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Audrey Agnel-Demangeat juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion
Objet:	dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel première conseillère

date_debut="2016-01-01"
duree="trois ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

JORFTEXT000031602341 (source JORF)

détachement

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Isabelle Guelard juge du livre foncier au tribunal d'instance de Haguenau
Objet:	en position de disponibilité sur le fondement du b de l'article 44 du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,

date_debut="2016-01-01"
duree="huit mois"
a_sa_demande

JORFTEXT000031602338 (source JORF)

disponibilité

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Frédéric Carteron magistrat du deuxième grade
Objet:	en position de disponibilité sur le fondement du b de l'article 44 du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions, à compter 1er janvier 2016,

duree="neuf mois"
a_sa_demande

JORFTEXT000031602335 (source JORF)

disponibilité

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Philippe Steing magistrat du premier grade
Objet:	auprès du Haut Conseil du commissariat aux comptes secrétaire général
Groupe:	Haut Conseil du commissariat aux comptes

date_debut="2016-01-01"
date_fin="2016-08-31"

JORFTEXT000031602333 (source JORF)

détachement

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	François Kheitmi vice-président au tribunal de grande instance de Cusset
Objet:	en position de disponibilité sur le fondement du b de l'article 44 du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,

date_debut="2016-01-01"
duree="huit mois"
a_sa_demande

JORFTEXT000031602330 (source JORF)

disponibilité

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Carine DELEUZE-MASQUEFA admise au concours de recrutement de professeur des universités ouvert en application du3° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
Objet:	professeur des universités (86e section : sciences du médicament et autres produits de santé) et affectée auprès de l'université de Montpellier
Groupe:	Université de Montpellier

professeur
professeur_section="86"

JORFTEXT000031602325 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Maurizio GUALTIERI
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements (86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université du Littoral
Groupe:	Université du Littoral

professeur="Université du Littoral"
professeur_section="86"

JORFTEXT000031602325 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Esther KELLENBERGER
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements (85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé), université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="85"

JORFTEXT000031602325 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Stéphane DELBECQ
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements (87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université de Montpellier
Groupe:	Université de Montpellier

professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="87"

JORFTEXT000031602325 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Alain CHAVANIEU
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements (86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université de Montpellier
Groupe:	Université de Montpellier

professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="86"

JORFTEXT000031602325 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Anne Sophie VOISIN-CHIRET
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements (86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université de Caen
Groupe:	Université de Caen

professeur="Université de Caen"
professeur_section="86"

JORFTEXT000031602325 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Aurélie MALZERT-FREON
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements (85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé), université de Caen
Groupe:	Université de Caen

professeur="Université de Caen"
professeur_section="85"

JORFTEXT000031602325 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Tristan RICHARD
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements (85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé), université de Bordeaux
Groupe:	Université de Bordeaux

professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="85"

JORFTEXT000031602325 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Nicolas PAPON
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements (87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université d'Angers
Groupe:	Université d'Angers

professeur="Université d'Angers"
professeur_section="87"

JORFTEXT000031602325 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	David GUILET
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements (85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé), université d'Angers
Groupe:	Université d'Angers

professeur="Université d'Angers"
professeur_section="85"

JORFTEXT000031602325 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Christophe DUBOIS
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements (87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université d'Aix-Marseille
Groupe:	Université d'Aix-Marseille

professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="87"

JORFTEXT000031602325 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Audrey ESCLATINE
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements (87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université Paris XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

professeur="Université Paris XI"
professeur_section="87"

JORFTEXT000031602325 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Denis DAVID
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements (86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université Paris XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

professeur="Université Paris XI"
professeur_section="86"

JORFTEXT000031602325 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Christophe MOINARD
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements (87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université Grenoble I
Groupe:	Université Grenoble-I

professeur="Université Grenoble I"
professeur_section="87"

JORFTEXT000031602325 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Donatien Mallet
Objet:	professeur associé des universités, à mi-temps (disciplines médicales), en soins palliatifs et traitement de la douleur, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Tours

professeur
professeur_discipline="disciplines médicales"

JORFTEXT000031602323 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Julien Nizard
Objet:	professeur associé des universités, à mi-temps (disciplines médicales), en soins palliatifs et traitement de la douleur, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Nantes

professeur
professeur_discipline="disciplines médicales"

JORFTEXT000031602323 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Nadine Attal
Objet:	professeur associé des universités, à mi-temps (disciplines médicales), en soins palliatifs et traitement de la douleur, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines

professeur
professeur_discipline="disciplines médicales"

JORFTEXT000031602323 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Nadine Attal
Objet:	professeur associé des universités, à mi-temps (disciplines médicales), en soins palliatifs et traitement de la douleur, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines

professeur
professeur_discipline="disciplines médicales"

JORFTEXT000031602323 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Marilène Filbet
Objet:	professeur associé des universités, à mi-temps (disciplines médicales), en soins palliatifs et traitement de la douleur, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Lyon-I

professeur
professeur_discipline="disciplines médicales"

JORFTEXT000031602323 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Guillemette Laval
Objet:	professeur associé des universités, à mi-temps (disciplines médicales), en soins palliatifs et traitement de la douleur, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Grenoble-I

professeur
professeur_discipline="disciplines médicales"

JORFTEXT000031602323 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	François Bourdillon
Objet:	professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Paris-VI en épidémiologie, économie de la santé et prévention
Groupe:	En épidémiologie

professeur="En épidémiologie"
professeur_discipline="disciplines médicales"

JORFTEXT000031602321 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Alain Viallon
Objet:	professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Saint-Etienne en thérapeutique ; médecine d'urgence ; addictologie : option médecine d'urgence
Groupe:	En thérapeutique ; médecine d'urgence ; addictologie : option médecine d'urgence

professeur="En thérapeutique ; médecine d'urgence ; addictologie : option médecine d'urgence"
professeur_discipline="disciplines médicales"

JORFTEXT000031602321 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Pierre-Jean Souquet
Objet:	professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Lyon-I en pneumologie ; addictologie : option pneumologie
Groupe:	En pneumologie ; addictologie : option pneumologie

professeur="En pneumologie ; addictologie : option pneumologie"
professeur_discipline="disciplines médicales"

JORFTEXT000031602321 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Bernard Aguilaniu
Objet:	professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Grenoble-I en pneumologie ; addictologie : option pneumologie
Groupe:	En pneumologie ; addictologie : option pneumologie

professeur="En pneumologie ; addictologie : option pneumologie"
professeur_discipline="disciplines médicales"

JORFTEXT000031602321 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Virginie Woisard-Bassols
Objet:	professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Toulouse-III en oto-rhino-laryngologie
Groupe:	En oto-rhino-laryngologie

professeur="En oto-rhino-laryngologie"
professeur_discipline="disciplines médicales"

JORFTEXT000031602321 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Jean-Philippe David
Objet:	professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Paris-XII en médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie : option gériatrie et biologie du vieillissement
Groupe:	En médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie : option gériatrie et biologie du vieillissement

professeur="En médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie : option gériatrie et biologie du vieillissement"
professeur_discipline="disciplines médicales"

JORFTEXT000031602321 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Agnès Aublet-Cuvelier
Objet:	professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines en médecine et santé au travail
Groupe:	En médecine et santé au travail

professeur="En médecine et santé au travail"
professeur_discipline="disciplines médicales"

JORFTEXT000031602321 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Agnès Aublet-Cuvelier
Objet:	professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines en médecine et santé au travail
Groupe:	En médecine et santé au travail

professeur="En médecine et santé au travail"
professeur_discipline="disciplines médicales"

JORFTEXT000031602321 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Xavier Roblin
Objet:	professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Saint-Etienne en gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie : option gastroentérologie
Groupe:	En gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie : option gastroentérologie

professeur="En gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie : option gastroentérologie"
professeur_discipline="disciplines médicales"

JORFTEXT000031602321 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Arnaud Bourreille
Objet:	professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Nantes en gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie : option gastroentérologie
Groupe:	En gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie : option gastroentérologie

professeur="En gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie : option gastroentérologie"
professeur_discipline="disciplines médicales"

JORFTEXT000031602321 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Didier Bessis
Objet:	professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Montpellier-Nîmes en dermato-vénéréologie
Groupe:	En dermato-vénéréologie

professeur="En dermato-vénéréologie"
professeur_discipline="disciplines médicales"

JORFTEXT000031602321 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Laurence Valeyrie-Allanore
Objet:	professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Paris-XII en dermato-vénéréologie
Groupe:	En dermato-vénéréologie

professeur="En dermato-vénéréologie"
professeur_discipline="disciplines médicales"

JORFTEXT000031602321 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Eric Braunberger
Objet:	professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période La Réunion en chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:	En chirurgie thoracique et cardiovasculaire

professeur="En chirurgie thoracique et cardiovasculaire"
professeur_discipline="disciplines médicales"

JORFTEXT000031602321 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Joël Brie
Objet:	professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Limoges en chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:	En chirurgie maxillo-faciale et stomatologie

professeur="En chirurgie maxillo-faciale et stomatologie"
professeur_discipline="disciplines médicales"

JORFTEXT000031602321 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Mickaël Lesurtel
Objet:	professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Lyon-I en chirurgie générale
Groupe:	En chirurgie générale

professeur="En chirurgie générale"
professeur_discipline="disciplines médicales"

JORFTEXT000031602321 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Olivier Ormezzano
Objet:	professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Grenoble-I en cardiologie
Groupe:	En cardiologie

professeur="En cardiologie"
professeur_discipline="disciplines médicales"

JORFTEXT000031602321 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Pascal Defaye
Objet:	professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Grenoble-I en cardiologie
Groupe:	En cardiologie

professeur="En cardiologie"
professeur_discipline="disciplines médicales"

JORFTEXT000031602321 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Karim Farid
Objet:	professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Antilles Guyane en biophysique et médecine nucléaire
Groupe:	En biophysique et médecine nucléaire

professeur="En biophysique et médecine nucléaire"
professeur_discipline="disciplines médicales"

JORFTEXT000031602321 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Christine Ammirati
Objet:	professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Amiens en anesthésiologie-réanimation ; médecine d'urgence : option médecine d'urgence
Groupe:	En anesthésiologie-réanimation ; médecine d'urgence : option médecine d'urgence

professeur="En anesthésiologie-réanimation ; médecine d'urgence : option médecine d'urgence"
professeur_discipline="disciplines médicales"

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nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Elisabetta Interdonato
Objet:	professeur associé dans les conditions 2° professeur des universités associé à temps plein 21e section université Lille-III
Groupe:	Université Lille-III

duree="un an"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="21"

JORFTEXT000031602319 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Louis Durrive
Objet:	professeur associé dans les conditions 3° professeur des universités associé à mi-temps 70e section université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

duree="trois ans"
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="70"

JORFTEXT000031602319 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Pascal Fénart
Objet:	professeur associé dans les conditions 3° professeur des universités associé à mi-temps 35e section université de Nice
Groupe:	Université de Nice

duree="trois ans"
professeur="Université de Nice"
professeur_section="35"

JORFTEXT000031602319 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Mansour El Ghoul
Objet:	professeur associé dans les conditions 3° professeur des universités associé à mi-temps 27e section université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:	Université d'Evry-Val d'Essonne

duree="trois ans"
professeur="Université d'Evry-Val d'Essonne"
professeur_section="27"

JORFTEXT000031602319 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Anne-Claire Gourbier
Objet:	professeur associé dans les conditions 3° professeur des universités associé à mi-temps 18e section université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:	Université d'Evry-Val d'Essonne

duree="trois ans"
professeur="Université d'Evry-Val d'Essonne"
professeur_section="18"

JORFTEXT000031602319 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Fabien Lerat
Objet:	professeur associé dans les conditions 3° professeur des universités associé à mi-temps 18e section université d'Amiens
Groupe:	Université d'Amiens

duree="trois ans"
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="18"

JORFTEXT000031602319 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Philippe Roucou
Objet:	professeur associé dans les conditions 1° professeur des universités associé à mi-temps 61e section université Paris-VIII (institut universitaire de technologie de Montreuil)
Groupe:	Université de Paris-VIII

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="61"

JORFTEXT000031602319 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Jean Bourbon
Objet:	professeur associé dans les conditions 3° professeur des universités associé à mi-temps 18e section université Paris-VIII
Groupe:	Université de Paris-VIII

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="18"

JORFTEXT000031602319 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Pierre Laurent
Objet:	professeur associé dans les conditions 3° professeur des universités associé à mi-temps 1re section université Paris-VIII
Groupe:	Université de Paris-VIII

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="1"

JORFTEXT000031602319 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Nicolas Nolf
Objet:	professeur associé dans les conditions 1° professeur des universités associé à mi-temps 5e section université Paris-IV
Groupe:	Université Paris-IV

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="5"

JORFTEXT000031602319 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Anne Curvale-Petillot
Objet:	professeur associé dans les conditions 3° professeur des universités associé à mi-temps 24e section université Paris-IV
Groupe:	Université Paris-IV

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="24"

JORFTEXT000031602319 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Daniel Hervouët
Objet:	professeur associé dans les conditions 3° professeur des universités associé à mi-temps 5e section université Paris-II
Groupe:	Université Panthéon-Assas (Paris II)

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-II"
professeur_section="5"

JORFTEXT000031602319 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Stéphane Baller
Objet:	professeur associé dans les conditions 3° professeur des universités associé à mi-temps 5e section université Paris-II
Groupe:	Université Panthéon-Assas (Paris II)

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-II"
professeur_section="5"

JORFTEXT000031602319 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Georges Affaki
Objet:	professeur associé dans les conditions 3° professeur des universités associé à mi-temps 1re section université Paris-II
Groupe:	Université Panthéon-Assas (Paris II)

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-II"
professeur_section="1"

JORFTEXT000031602319 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Mohamed Abdel Raouf Ali Mohamed
Objet:	professeur associé dans les conditions 3° professeur des universités associé à mi-temps 1re section université Paris-I
Groupe:	Université Paris-I

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="1"

JORFTEXT000031602319 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Yves Cimbaro
Objet:	professeur associé dans les conditions 3° professeur des universités associé à mi-temps 6e section université Lyon-III
Groupe:	Université Lyon-III

duree="trois ans"
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="6"

JORFTEXT000031602319 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Thierry Gauthier
Objet:	professeur associé dans les conditions 3° professeur des universités associé à mi-temps 1re section université Lyon-III
Groupe:	Université Lyon-III

duree="trois ans"
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="1"

JORFTEXT000031602319 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Stéphane Berre
Objet:	professeur associé dans les conditions 3° professeur des universités associé à mi-temps 1re section université Lyon-III
Groupe:	Université Lyon-III

duree="trois ans"
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="1"

JORFTEXT000031602319 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Pierre Sennes
Objet:	professeur associé dans les conditions 3° professeur des universités associé à mi-temps 1re section université Clermont-Ferrand-I
Groupe:	Université d'Auvergne - Clermont I

duree="trois ans"
professeur="Université Clermont-Ferrand-I"
professeur_section="1"

JORFTEXT000031602319 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Christine Boudineau
Objet:	professeur associé dans les conditions 3° professeur des universités associé à mi-temps 2e section Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:	Conservatoire national des arts et métiers

duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="2"

JORFTEXT000031602319 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Philippe Motté
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques) auprès des établissements suivants université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XI"
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"

JORFTEXT000031602317 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Sonia Prot-Labarthe
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques) auprès des établissements suivants université Paris-V
Groupe:	Université Paris-V

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-V"
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"

JORFTEXT000031602317 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Isabelle Rieu
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques) auprès des établissements suivants université Grenoble-I
Groupe:	Université Grenoble-I

duree="trois ans"
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"

JORFTEXT000031602317 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Isabelle Rieu
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques) auprès des établissements suivants université Grenoble-I
Groupe:	Université Grenoble-I

duree="trois ans"
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"

JORFTEXT000031602317 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Denis MEHNERT administrateur en chef de première classe des affaires maritimes
Objet:	directeur de la mer Sud-Océan Indien (groupe III)
Groupe:	Direction de la mer Sud-Océan Indien

date_debut="2016-01-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000031602314 (source JORF)

reconduction

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Jean Wiet conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:	consul général de France à Alger
Remplace:	M. Jean-Pierre Montagne

JORFTEXT000031602311 (source JORF)

nomination

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Rodolphe Ollivier ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales de la région Bretagne
Groupe:	Région Bretagne

date_fin="2015-12-31"

JORFTEXT000031602308 (source JORF)

renouvellement

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Sylvie FROMONTEIL administratrice des finances publiques de deuxième échelon, chef du département comptable ministériel
Objet:	dans les limites prévues à l'article 8 du décret du 18 novembre 2005 susvisé les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux telles que mentionnées aux articles 1er à 3 de l'arrêté du 24 janvier 2013 susvisé ainsi que tous les actes de gestion associés à ces fonctions

JORFTEXT000031601923 (source JORF)

délégation de signature

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Afrique Caraïbes Pacifique (ACP)
Objet:	du suivi des questions d'accès au marché pour les produits agricoles, agro-alimentaires et les vins et spiritueux Il siège dans les instances spécialisées pour les matières relevant de la compétence de la direction générale. Il participe au suivi des questions relatives à l'aide alimentaire, en liaison avec les autres administrations compétentes. Il anime, sur ces thématiques, le réseau des attachés et spécialistes agricoles présents dans les services économiques à l'étranger
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

JORFTEXT000031601881 (source JORF)

charge

13 Décembre 2015 13/12/2015

De:	Afrique Caraïbes Pacifique (ACP)
Objet:	du suivi des questions d'accès au marché pour les produits agricoles, agro-alimentaires et les vins et spiritueux Il siège dans les instances spécialisées pour les matières relevant de la compétence de la direction générale. Il participe au suivi des questions relatives à l'aide alimentaire, en liaison avec les autres administrations compétentes. Il anime, sur ces thématiques, le réseau des attachés et spécialistes agricoles présents dans les services économiques à l'étranger
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

JORFTEXT000031601881 (source JORF)

charge

13 Décembre 2015 13/12/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.