JORFTEXT000031633122


De: Daniel Lenoir
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les collectivités territoriales
Au titre de l'Association des départements de France (ADF)
Suppléants
Remplace:M. Philippe Herscu
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
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nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Adrien Tchang-Minh
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au titre des représentants des associations de défense des consommateurs agréées au plan national
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Au titre des représentants désignés par l'association Consommation, logement et cadre de vie (CLCV)
Suppléant
Remplace:Mme Dorothée Quickert-Menzel
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
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nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Fabienne Labrette-Ménager
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les collectivités territoriales
Au titre de l'Association des départements de France (ADF)
Suppléants
Remplace:M. Jean Dey
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
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nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Sophie Gargowitsch
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les collectivités territoriales
Au titre de l'Association des départements de France (ADF)
Suppléants
Remplace:M. Benjamin Eloire
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
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nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Pascal Coste
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les collectivités territoriales
Au titre de l'Association des départements de France (ADF)
Titulaires
Remplace:M. Eric Gautier
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
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nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Hermeline Malherbe
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les collectivités territoriales
Au titre de l'Association des départements de France (ADF)
Titulaires
Remplace:M. Nicolas Juillet
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
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nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Ann-Gaël Béard
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au titre des représentants des associations de défense des consommateurs agréées au plan national
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Au titre des représentants désignés par l'association Consommation, logement et cadre de vie (CLCV)
Titulaire
Remplace:M. François Carlier
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
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nomination
17 Décembre 201517/12/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.