JORFTEXT000031854415


De: Tison (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
5. Au titre des membres experts
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Plotton (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
5. Au titre des membres experts
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Leroi (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
5. Au titre des membres experts
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Jordi (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
5. Au titre des membres experts
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Vistel (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Lescure (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Dary (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Cuche (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Clerc (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Barcellini (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Soubirou (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des opérations postérieures au
2 juillet 1964
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Saint-Macary (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des opérations postérieures au
2 juillet 1964
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Lépine (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des opérations postérieures au
2 juillet 1964
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Lacaille (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des opérations postérieures au
2 juillet 1964
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Janvier (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des opérations postérieures au
2 juillet 1964
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Attar-Bayrou (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des opérations postérieures au
2 juillet 1964
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Dodane (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Casal (Raymond)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Beauchesne (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Simon (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des conflits 1939-1945, d'Indochine et de Corée
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Doury (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des conflits 1939-1945, d'Indochine et de Corée
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Chaize (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des conflits 1939-1945, d'Indochine et de Corée
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Pessidous (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Klinkert (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Goujat (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Fillère (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Drouot (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Darmanin (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Colliot (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Bouares (Hocine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Damiani (Carole)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
5. Au titre des membres experts
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Seco Vigneron (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
4. Au titre des représentants des personnels
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Jeoffroy (Claude-Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
4. Au titre des représentants des personnels
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Sudre (Paule)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Gourlan (Mireille)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Fournier (Denise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Buisson (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Kammermann (Christiane)
sénatrice représentant les Français établis hors de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
1. Au titre du premier collège
membre désigné par le président du Sénat
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.