JORFTEXT000031854424


De: Dominique Demont
agent comptable adjoint, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines du Nord
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
1°
représentants des cadres supérieurs du régime de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
Commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
suppleant
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nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Michel De Bartolo
sous-directeur, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines de l'Est
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
1°
représentants des cadres supérieurs du régime de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
Commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
suppleant
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nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Daniel Bouteiller
agent comptable secondaire, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines du Sud
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
1°
représentants des cadres supérieurs du régime de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
Commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
suppleant
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nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Marc Adobati
agent comptable, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines du Sud
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
1°
représentants des cadres supérieurs du régime de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
Commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
suppleant
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nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Patricia Ribaucourt
agent comptable, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines du Nord
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
1°
représentants des cadres supérieurs du régime de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
Commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
suppleant
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nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Eliane Giron
sous-directrice, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines de l'Est
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
1°
représentants des cadres supérieurs du régime de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
Commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
suppleant
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nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Léon Valin
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
2°
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
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nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Philippe Sellier
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
2°
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
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nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Christian Rougier
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
2°
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
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nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Raymond Frackowiak
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
2°
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
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nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Bruno Fauchon
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
2°
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
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nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Francis Cayen
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
2°
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
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nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Rémy Couillez
directeur délégué, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines du Nord
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
1°
représentants des cadres supérieurs du régime de sécurité sociale dans les mines
Membres titulaires
Groupe:
Commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
JORFTEXT000031854424(source JORF)
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Sylviane Zych
directrice, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines de l'Est
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
1°
représentants des cadres supérieurs du régime de sécurité sociale dans les mines
Membres titulaires
Groupe:
Commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
JORFTEXT000031854424(source JORF)
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Daniel Gosset
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
2°
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
conseil_administration
JORFTEXT000031854424(source JORF)
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Sylvain Duda
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
2°
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
conseil_administration
JORFTEXT000031854424(source JORF)
nomination
19 Janvier 201619/01/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.