JORFTEXT000032075110
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michel Forissier
rapporteur sur la proposition de loi n° 394 (2015-2016) visant à développer l'apprentissage comme voie de réussite
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement
=
"
Sénat
"
commission_parlementaire
=
"
Commission des affaires sociales (Sénat)
"
JORFTEXT000032075110
(source JORF)
nomination
19 Février 2016
19/02/2016
De:
Didier Mandelli
rapporteur) n° 370 (2015-2016) : vendredi 19 février 2016, à 17 heures
Objet:
de rapporteurs
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement
=
"
Sénat
"
commission_parlementaire
=
"
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)
"
JORFTEXT000032075110
(source JORF)
nomination
19 Février 2016
19/02/2016
