JORFTEXT000033101179

De: Pierre DILLANGE
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Président
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JORFTEXT000033101179(source JORF)
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Bernard VASSY
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Clermont-Ferrand
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JORFTEXT000033101179(source JORF)
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Bernard RONDOT
conservateur en chef au musée national du château de Versailles
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JORFTEXT000033101179(source JORF)
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Philippe REVOL
commissaire-priseur judiciaire à la résidence du Havre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JORFTEXT000033101179(source JORF)
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Patrick MICHEL
professeur des universités en histoire de l'art à l'université Lille-III
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JORFTEXT000033101179(source JORF)
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Rémy LE FUR
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Paris
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JORFTEXT000033101179(source JORF)
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Claude FREYERMUTH
courtier en marchandises assermenté
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JORFTEXT000033101179(source JORF)
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Philippe PREST professeur des universités à l'université Paris-Dauphine
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JORFTEXT000033101179(source JORF)
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Eric HALAMKA
professeur d'anglais à l'Ecole du Louvre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JORFTEXT000033101179(source JORF)
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Brian GETTLE
professeur d'anglais à l'Ecole du Louvre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JORFTEXT000033101179(source JORF)
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Domenico BISCARDI
professeur d'italien à l'Ecole du Louvre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JORFTEXT000033101179(source JORF)
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Jacques BICHARD
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Président
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JORFTEXT000033101179(source JORF)
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Henri VEYRAC
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Nantes
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JORFTEXT000033101179(source JORF)
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Guillaume GLORIEUX
professeur des universités en histoire de l'art à l'université Rennes-II
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JORFTEXT000033101179(source JORF)
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Vincent DROGUET
conservateur général du patrimoine au musée national du château de Fontainebleau
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JORFTEXT000033101179(source JORF)
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Patrick DEBURAUX
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Paris
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JORFTEXT000033101179(source JORF)
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Philippe BOISSEAU
commissaire-priseur judiciaire à la résidence de Troyes
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JORFTEXT000033101179(source JORF)
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Eric AYAIDIA
courtier en marchandises assermenté
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JORFTEXT000033101179(source JORF)
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Ina VALINTELYTE
examinateur spécialisé en russe
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JORFTEXT000033101179(source JORF)
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Corinna de la MOTTE
professeur d'allemand à l'Ecole du Louvre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JORFTEXT000033101179(source JORF)
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Noëlle MOLINA
professeur d'espagnol à l'Ecole du Louvre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JORFTEXT000033101179(source JORF)
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Camille DISTEL
examinateur spécialisé en chinois
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JORFTEXT000033101179(source JORF)
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Carole BONNIER
professeur à l'ESCP-EAP
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JORFTEXT000033101179(source JORF)
composition
08 Septembre 201608/09/2016