JORFTEXT000033166969


De: Jean-François Rapin
rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi n° 810 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
Objet:
de rapporteurs
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
30 Septembre 201630/09/2016
De: Louis Nègre
rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi n° 861 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale en première lecture, relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle
Objet:
de rapporteurs
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
30 Septembre 201630/09/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.