JORFTEXT000033172898


De: SORRO (Jean-François)
Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
membre du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: SIMON (Philippe)
direction générale de la prévention des risques, suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: LETERTRE (Didier)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: LEFORT (Olivier)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: FAY (Pierre)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: DROIT (Cyril)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Lorraine
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: DAVID (Didier)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: BOESCH (Jean)
direction générale de la prévention des risques, suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: VERRIER (Patrick)
Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle, suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: REUCHET (Jacques)
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: PEDESSAC (Joël)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: MOREL (Pascal)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: MALOUINES (Philippe)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: MAACK (Philippe)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: LONGIN (Jean-Philippe)
Association de propriétaires d'appareils à pression de vapeur et électriques Groupe ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: GUIGAZ (Pierre)
Union française des industries pétrolières ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: GODFRIN (Laurent)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: GIRAUD (Thierry)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: FRUGIER (Benjamin)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: DOGIMONT (Nicolas)
Gaz de France ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: DIJOLS (Michel)
Institut de soudure ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: DI RIENZO (Aurélien)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: DI GIULIO (Christophe)
Association française des gaz comprimés ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: DEROO (Jean-Marc)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: DELMAS (Arnaud)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: COLPART (François)
Association pour la sécurité des appareils à pression ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: CLEMENT (Franck)
Association française des ingénieurs en appareils à pression
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: CHERFAOUI (Mohammed)
Centre technique des industries mécaniques ; suppléante
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: CHAMPIGNY (François)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: BUTAYE (Alexandre)
Fédération de l'industrie mécanique ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: BUISINE (Denis)
Electricité de France ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: BRAQUET (Laurent)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: BOCHATON (Christophe)
Bureau Veritas ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: BEZIER (Arnaud)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: BELLANGER (Benjamin)
AREVA ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: BARTHELEMY (Hervé)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: BALAHY (Laurent)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: AUBERTIN (Olivier)
Comité français du butane et du propane ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: AMRHEIN (Vianney)
Union des industries chimiques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: SIBAUD (Gilles)
trésorier de l'Association pour la promotion de l'inspection technique dans l'industrie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: SCHULER (Matthieu)
ingénieur en chef des mines
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: ROUSSEL (Guy)
Association Vinçotte Nucléaire (AVN), ingénieur senior de l'intégrité des structures
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: QUINTIN (Christophe)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: PERRET (Jean-Louis)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: PAYEN (Thierry)
service d'analyse des matériels et des structures de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: MAHE (Maxime)
inspecteur au sein d'un service d'inspection reconnu
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: JARDET (Patrice)
président de la commission de qualification des examens non destructifs, Electricité de France
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: BONTEMPS (Gilles)
expert national des équipements sous pression de l'armée de terre
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: HEUZE (Jean-Loup)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé de la défense
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: DECLERCQ (Jérôme)
suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé de la défense
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: HERVE (Catherine)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: DROBYSZ (Sophie)
direction des constructions navales ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: SIMON (Philippe)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Secrétaire
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000033172898(source JORF)
désignation
02 Octobre 201602/10/2016
De: BOESCH (Jean)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000033172898(source JORF)
désignation
02 Octobre 201602/10/2016
De: SORRO (Jean-François)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Président
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000033172898(source JORF)
désignation
02 Octobre 201602/10/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.