JORFTEXT000033478753
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Yanik Maufras
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des usagers et des organismes intéressés
mentionnés au 3° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Poitou-Charentes Nature
Remplace:
Mme Catherine Tromas
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
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(source JORF)
nomination
26 Novembre 2016
26/11/2016
De:
Arnaud Charpentier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Niortaise
Remplace:
M. Patrick Blanchard
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
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nomination
26 Novembre 2016
26/11/2016
De:
Pierre-Guy Perrier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil régional de la région Pays de la Loire
Remplace:
M. Yann Hélary
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
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nomination
26 Novembre 2016
26/11/2016
De:
Nicolas Gamache
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil régional de la région Nouvelle Aquitaine
Remplace:
M. Serge Morin
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
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nomination
26 Novembre 2016
26/11/2016
De:
François Bon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil départemental de la Vendée
Remplace:
M. Dominique Souchet
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
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nomination
26 Novembre 2016
26/11/2016
De:
Stéphane Villain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil départemental de la Charente-Maritime
Remplace:
M. Jean-Marie Roustit
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
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nomination
26 Novembre 2016
26/11/2016
De:
Yves Billaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Commission locale de l'eau du SAGE de la Vendée
Remplace:
M. Jean-Claude Richard
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
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nomination
26 Novembre 2016
26/11/2016
De:
Elmano Martins
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Commission locale de l'eau du SAGE de la Sèvre Niortaise et du Marais poitevin
Remplace:
M. Daniel David
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
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nomination
26 Novembre 2016
26/11/2016
De:
Séverine Vachon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Remplace:
M. Sébastien Dugleux
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
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(source JORF)
nomination
26 Novembre 2016
26/11/2016