JORFTEXT000034991875

De: James GANDRIEAU
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Communes ou établissement publics de coopération intercommunales ruraux
Remplace:M. Pierre RABINEAU
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: Laurent BOUDELIER
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Communes littoral
Remplace:M. Jean-Yves GAGNEUX
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: Jean-Pierre REZE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Serge CEDELLE
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: Jean-Bernard DAMIENS
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Jérôme BOUJOT
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: Jacques COUTURIER
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Marc SAUVEZ
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: Thierry VALLEE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Agglomération ou établissement publics de coopération intercommunale de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: Jacques Le TARNEC
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Agglomération ou établissement publics de coopération intercommunale de plus de 100 000 habitants
Remplace:M. Bruno MAURIN
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: Jean-Louis DEMOIS
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Agglomération ou établissement publics de coopération intercommunale de plus de 100 000 habitants
Remplace:Mme Odile VIGNAL
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: Cécile GALLIEN
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Communes de montagne
Remplace:M. Michel BRAVARD
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
23 Juin 201723/06/2017