JORFTEXT000035986490
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pierre TROUVAT
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Syndicat d'irrigants
Remplace:
M. James GANDRIEU
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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(source JORF)
nomination
08 Novembre 2017
08/11/2017
De:
Michel DAUTON
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:
M. Pierre TROUVAT
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
08 Novembre 2017
08/11/2017
De:
Serge PERROCHON
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Communes diverses
Remplace:
Mme Sophie AUCONIE
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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(source JORF)
nomination
08 Novembre 2017
08/11/2017
De:
Sophie AUCONIE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Agglomération ou établissement publics de coopération intercommunale de plus de 100 000 habitants
Remplace:
M. Thierry VALLEE
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
08 Novembre 2017
08/11/2017