JORFTEXT000036129014
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Lionel PEYTAVIN
(CFDT)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
VIII. - Au titre des représentants des salariés des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Pascal CHARNAUX
(CGT)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
VIII. - Au titre des représentants des salariés des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Eric BECKER
(FO)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
VIII. - Au titre des représentants des salariés des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Paul BRUN
Objet:
membres de la commission des téléphériques
VII. - Au titre du représentant des bureaux de contrôle technique
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Christophe BOTTOLLIER
Objet:
membres de la commission des téléphériques
VI. - Au titre du représentant des maîtres d'œuvre des remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Rémy LAGOUTTE
Objet:
membres de la commission des téléphériques
V. - Au titre des représentants des constructeurs de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Alain MARIE
(ADEIC)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
IX. - Au titre des représentants des associations des usagers de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Pascal TOURNIER
Objet:
membres de la commission des téléphériques
IV. - Au titre des représentants des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Pierre LESTAS
Objet:
membres de la commission des téléphériques
IV. - Au titre des représentants des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Yves BAYLE
Objet:
membres de la commission des téléphériques
IV. - Au titre des représentants des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Julien PEOC'H
Objet:
membres de la commission des téléphériques
III. - Au titre des représentants des associations représentatives des élus de la montagne
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Pierre BOUVIER
Objet:
membres de la commission des téléphériques
III. - Au titre des représentants des associations représentatives des élus de la montagne
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Philippe GUIGNARD
Objet:
membres de la commission des téléphériques
II. -
représentants du ministère des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Pascal BERNIER
Objet:
membres de la commission des téléphériques
II. -
représentants du ministère des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Patrick DIÉNY
Objet:
membres de la commission des téléphériques
I. -
président délégué
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Audrey STOESSEL
Objet:
membres de la commission des téléphériques
V. - Au titre des représentants des constructeurs de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Marie-Joseph BURAUD
(UNAF)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
IX. - Au titre des représentants des associations des usagers de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Aïnhoa SAN MARTIN
Objet:
membres de la commission des téléphériques
II. -
représentants du ministère des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Anne-Emmanuelle OUVRARD
Objet:
membres de la commission des téléphériques
II. -
représentants du ministère des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Caroline LAURENT
Objet:
membres de la commission des téléphériques
II. -
représentants du ministère des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Benoît PUTINIER
Objet:
membres de la commission des téléphériques
X. - Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Philippe LUZY
Objet:
membres de la commission des téléphériques
X. - Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017