Commission des téléphériques

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Lionel PEYTAVIN
(CFDT)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
VIII. - Au titre des représentants des salariés des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Pascal CHARNAUX
(CGT)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
VIII. - Au titre des représentants des salariés des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Eric BECKER
(FO)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
VIII. - Au titre des représentants des salariés des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Paul BRUN
Objet:
membres de la commission des téléphériques
VII. - Au titre du représentant des bureaux de contrôle technique
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Christophe BOTTOLLIER
Objet:
membres de la commission des téléphériques
VI. - Au titre du représentant des maîtres d'œuvre des remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Rémy LAGOUTTE
Objet:
membres de la commission des téléphériques
V. - Au titre des représentants des constructeurs de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Alain MARIE
(ADEIC)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
IX. - Au titre des représentants des associations des usagers de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Pascal TOURNIER
Objet:
membres de la commission des téléphériques
IV. - Au titre des représentants des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Pierre LESTAS
Objet:
membres de la commission des téléphériques
IV. - Au titre des représentants des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Yves BAYLE
Objet:
membres de la commission des téléphériques
IV. - Au titre des représentants des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Patrick DIÉNY
Objet:
membres de la commission des téléphériques
I. -
président délégué
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Philippe GUIGNARD
Objet:
membres de la commission des téléphériques
II. -
représentants du ministère des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Pascal BERNIER
Objet:
membres de la commission des téléphériques
II. -
représentants du ministère des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Julien PEOC'H
Objet:
membres de la commission des téléphériques
III. - Au titre des représentants des associations représentatives des élus de la montagne
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Pierre BOUVIER
Objet:
membres de la commission des téléphériques
III. - Au titre des représentants des associations représentatives des élus de la montagne
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Audrey STOESSEL
Objet:
membres de la commission des téléphériques
V. - Au titre des représentants des constructeurs de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Marie-Joseph BURAUD
(UNAF)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
IX. - Au titre des représentants des associations des usagers de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Aïnhoa SAN MARTIN
Objet:
membres de la commission des téléphériques
II. -
représentants du ministère des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Anne-Emmanuelle OUVRARD
Objet:
membres de la commission des téléphériques
II. -
représentants du ministère des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Caroline LAURENT
Objet:
membres de la commission des téléphériques
II. -
représentants du ministère des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Benoît PUTINIER
Objet:
membres de la commission des téléphériques
X. - Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036129014(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Philippe LUZY
Objet:
membres de la commission des téléphériques
X. - Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036129014(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Patrick DIENY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président délégué de la commission des téléphériques
Remplace:M. Gilles LEBLANC
Groupe:
Commission des téléphériques
president
DEVT1410285A(source BODD)
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Gilles LEBLANC
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à la commission des téléphériques
au titre de président délégué, à la date du
1er avril 2013
Remplace:M. Christian BOURGET
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000027064118(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Roland PIGNIER
(ADEIC)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
V. - Au titre des représentants des associations des usagers de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Alain MATHIEU
(FO)
suppléant
Objet:
membres de la commission des téléphériques
IV. - Au titre des représentants des salariés des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Antoine FATIGA
(CGT)
titulaire
Objet:
membres de la commission des téléphériques
IV. - Au titre des représentants des salariés des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Christian BEL DIT BERBEL
(CFDT)
titulaire
Objet:
membres de la commission des téléphériques
IV. - Au titre des représentants des salariés des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Eric BECKER
(FO)
titulaire
Objet:
membres de la commission des téléphériques
IV. - Au titre des représentants des salariés des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Christian BOURGET
Objet:
membres de la commission des téléphériques
I. -
président délégué
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: François FARGE
titulaire
Objet:
membres de la commission des téléphériques
III. - Au titre des représentants des entreprises
d) Représentant des bureaux de contrôle technique de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Olivier COMBAZ
suppléant
Objet:
membres de la commission des téléphériques
III. - Au titre des représentants des entreprises
d) Représentant des bureaux de contrôle technique de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Noël BLANDON
Objet:
membres de la commission des téléphériques
III. - Au titre des représentants des entreprises
c) Représentant des maîtres d'œuvre de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean SOUCHAL
suppléant
Objet:
membres de la commission des téléphériques
III. - Au titre des représentants des entreprises
b) Représentants des constructeurs de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Rémy LAGOUTTE
titulaire
Objet:
membres de la commission des téléphériques
III. - Au titre des représentants des entreprises
b) Représentants des constructeurs de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean-Paul HUARD
titulaire
Objet:
membres de la commission des téléphériques
III. - Au titre des représentants des entreprises
b) Représentants des constructeurs de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Michaël FAUCHE
suppléant
Objet:
membres de la commission des téléphériques
III. - Au titre des représentants des entreprises
b) Représentants des constructeurs de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Pascal TOURNIER
Objet:
membres de la commission des téléphériques
III. - Au titre des représentants des entreprises
a) Représentants des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Laurent REYNAUD
Objet:
membres de la commission des téléphériques
III. - Au titre des représentants des entreprises
a) Représentants des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Pierre LESTAS
Objet:
membres de la commission des téléphériques
III. - Au titre des représentants des entreprises
a) Représentants des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Marie-Joseph BURAUD
(UNAF)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
V. - Au titre des représentants des associations des usagers de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Philippe LUZY
Objet:
membres de la commission des téléphériques
VI. - Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000026417834(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Pierre-François BARON
Objet:
membres de la commission des téléphériques
VI. - Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000026417834(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Bourget (Christian)
Objet:
à la commission des téléphériques
au titre de président délégué
Remplace:M. Peyronnet (Philippe)
Groupe:
Commission des téléphériques
DEVT1107289A(source BODD)
nomination
10 Avril 201110/04/2011
De: Lagoutte (Rémy)
Objet:
à la commission des téléphériques
au titre de représentant des constructeurs de remontées mécaniques
Remplace:M. Chevret (Gabriel)
Groupe:
Commission des téléphériques
DEVT0816881A(source BODD)
nomination
25 Août 200825/08/2008
De: Philippe Peyronnet
Objet:
à la commission des téléphériques
1. Président délégué
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000017751898(source JORF)
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Patrick Vieu
directeur des transports ferroviaires et collectifs
Objet:
à la commission des téléphériques
président
Remplace:M. Patrice Raulin
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000815249(source JORF)
nomination
24 Novembre 200524/11/2005
De: Emmanuel Aubry
chef du bureau des services publics locaux
Objet:
à la commission des téléphériques
Au titre de représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Cyrille Maillet
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000815249(source JORF)
nomination
24 Novembre 200524/11/2005
De: Denis Huneau
sous-directeur de la sécurité, de l'organisation et des affaires européennes et internationales des transports ferroviaires et collectifs
Objet:
à la commission des téléphériques
Au titre de représentant du ministre chargé des transports
Remplace:M. Gilles Rat
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000815249(source JORF)
nomination
24 Novembre 200524/11/2005
De: Jean-Paul Huard
Objet:
membres de la commission des téléphériques
9. Représentants des associations représentatives des constructeurs de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Gabriel Chevret
Objet:
membres de la commission des téléphériques
9. Représentants des associations représentatives des constructeurs de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Jean-Charles Simiand
Objet:
membres de la commission des téléphériques
8. Représentants des associations représentatives des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Pierre Gonthier
Objet:
membres de la commission des téléphériques
8. Représentants des associations représentatives des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Jean-Claude Faraudo
Objet:
membres de la commission des téléphériques
8. Représentants des associations représentatives des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Jean Picchioni
(titulaire)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
7. Représentants des associations représentatives des élus de la montagne
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Jean-Henri Mir
(suppléant)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
7. Représentants des associations représentatives des élus de la montagne
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Gilbert Blanc-Tailleur
Objet:
membres de la commission des téléphériques
7. Représentants des associations représentatives des élus de la montagne
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Serge Arondel
Objet:
membres de la commission des téléphériques
5. Représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Gilles Rat
Objet:
membres de la commission des téléphériques
2. Représentants désignés par le ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Jacques Perret
Objet:
membres de la commission des téléphériques
2. Représentants désignés par le ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Jacques Montagard
Objet:
membres de la commission des téléphériques
2. Représentants désignés par le ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: François Gruffaz
Objet:
membres de la commission des téléphériques
2. Représentants désignés par le ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Jean-Pierre Berthet
Objet:
membres de la commission des téléphériques
2. Représentants désignés par le ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Patrice Raulin
président
Objet:
membres de la commission des téléphériques
1. Président et président délégué
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Jean-Pierre Catalaa
président délégué
Objet:
membres de la commission des téléphériques
1. Président et président délégué
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Jean-Pierre Lecoeuvre (FO)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
12. Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Christian Bel dit Berbel (CFDT)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
12. Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Antoine Fatiga (CGT)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
12. Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: François Farge
Objet:
membres de la commission des téléphériques
11. Représentant des associations représentatives des bureaux de contrôle technique
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Noël Blandon
Objet:
membres de la commission des téléphériques
10. Représentant des associations représentatives des maîtres d'oeuvre des remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Claire Virole
Objet:
membres de la commission des téléphériques
3. Représentant désigné par le ministre chargé du tourisme
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Marie-Joseph Buraud (UNAF)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
13. Représentants des associations des usagers
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Jeanne-Marie Grimanelli (UFCS)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
13. Représentants des associations des usagers
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Denis Pollet
Objet:
membres de la commission des téléphériques
14. Personnalités qualifiées désignées
par le ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000240499(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Christian Marillet
Objet:
membres de la commission des téléphériques
14. Personnalités qualifiées désignées
par le ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000240499(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Jean-Yves Bertillot
Objet:
membres de la commission des téléphériques
14. Personnalités qualifiées désignées
par le ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000240499(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Cyrille Maillet
chef du bureau des services publics locaux à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membre de la commission des téléphériques
représentant du ministre chargé de l'intérieur
Remplace:M. Marc Drouet
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000806717(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Pierre Gonthier
président du comité technique du Syndicat national des téléphériques de France
Objet:
membre de la commission des téléphériques
représentant des exploitants de remontées mécaniques
Remplace:M. Gérard Frayssinet
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000797632(source JORF)
nomination
31 Mars 200431/03/2004
De: Jean-Pierre Lecoeuvre
Objet:
membre de la commission des téléphériques
représentant des syndicats représentatifs au plan national des salariés des exploitants de remontées mécaniques
Remplace:M. Christophe Beauvalet
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000248277(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Jacques Montagard
directeur départemental de l'équipement de la Savoie
Objet:
membre de la commission des téléphériques
représentant des services extérieurs
Remplace:M. François Cabioch
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000252217(source JORF)
nomination
18 Mars 200418/03/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.