Commission des téléphériques
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Lionel PEYTAVIN
(CFDT)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
VIII. - Au titre des représentants des salariés des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Pascal CHARNAUX
(CGT)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
VIII. - Au titre des représentants des salariés des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Eric BECKER
(FO)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
VIII. - Au titre des représentants des salariés des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Paul BRUN
Objet:
membres de la commission des téléphériques
VII. - Au titre du représentant des bureaux de contrôle technique
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Christophe BOTTOLLIER
Objet:
membres de la commission des téléphériques
VI. - Au titre du représentant des maîtres d'œuvre des remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Rémy LAGOUTTE
Objet:
membres de la commission des téléphériques
V. - Au titre des représentants des constructeurs de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Alain MARIE
(ADEIC)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
IX. - Au titre des représentants des associations des usagers de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Pascal TOURNIER
Objet:
membres de la commission des téléphériques
IV. - Au titre des représentants des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Pierre LESTAS
Objet:
membres de la commission des téléphériques
IV. - Au titre des représentants des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Yves BAYLE
Objet:
membres de la commission des téléphériques
IV. - Au titre des représentants des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Patrick DIÉNY
Objet:
membres de la commission des téléphériques
I. -
président délégué
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Philippe GUIGNARD
Objet:
membres de la commission des téléphériques
II. -
représentants du ministère des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Pascal BERNIER
Objet:
membres de la commission des téléphériques
II. -
représentants du ministère des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Julien PEOC'H
Objet:
membres de la commission des téléphériques
III. - Au titre des représentants des associations représentatives des élus de la montagne
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Pierre BOUVIER
Objet:
membres de la commission des téléphériques
III. - Au titre des représentants des associations représentatives des élus de la montagne
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Audrey STOESSEL
Objet:
membres de la commission des téléphériques
V. - Au titre des représentants des constructeurs de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Marie-Joseph BURAUD
(UNAF)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
IX. - Au titre des représentants des associations des usagers de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Aïnhoa SAN MARTIN
Objet:
membres de la commission des téléphériques
II. -
représentants du ministère des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Anne-Emmanuelle OUVRARD
Objet:
membres de la commission des téléphériques
II. -
représentants du ministère des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Caroline LAURENT
Objet:
membres de la commission des téléphériques
II. -
représentants du ministère des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Benoît PUTINIER
Objet:
membres de la commission des téléphériques
X. - Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Philippe LUZY
Objet:
membres de la commission des téléphériques
X. - Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Patrick DIENY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président délégué de la commission des téléphériques
Remplace:
M. Gilles LEBLANC
Groupe:
Commission des téléphériques
president
DEVT1410285A
(source BODD)
nomination
10 Avril 2016
10/04/2016
De:
Gilles LEBLANC
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à la commission des téléphériques
au titre de président délégué, à la date du
1er avril 2013
Remplace:
M. Christian BOURGET
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000027064118
(source JORF)
nomination
14 Février 2013
14/02/2013
De:
Roland PIGNIER
(ADEIC)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
V. - Au titre des représentants des associations des usagers de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2012
26/09/2012
De:
Alain MATHIEU
(FO)
suppléant
Objet:
membres de la commission des téléphériques
IV. - Au titre des représentants des salariés des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2012
26/09/2012
De:
Antoine FATIGA
(CGT)
titulaire
Objet:
membres de la commission des téléphériques
IV. - Au titre des représentants des salariés des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2012
26/09/2012
De:
Christian BEL DIT BERBEL
(CFDT)
titulaire
Objet:
membres de la commission des téléphériques
IV. - Au titre des représentants des salariés des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2012
26/09/2012
De:
Eric BECKER
(FO)
titulaire
Objet:
membres de la commission des téléphériques
IV. - Au titre des représentants des salariés des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2012
26/09/2012
De:
Christian BOURGET
Objet:
membres de la commission des téléphériques
I. -
président délégué
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2012
26/09/2012
De:
François FARGE
titulaire
Objet:
membres de la commission des téléphériques
III. - Au titre des représentants des entreprises
d) Représentant des bureaux de contrôle technique de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2012
26/09/2012
De:
Olivier COMBAZ
suppléant
Objet:
membres de la commission des téléphériques
III. - Au titre des représentants des entreprises
d) Représentant des bureaux de contrôle technique de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2012
26/09/2012
De:
Noël BLANDON
Objet:
membres de la commission des téléphériques
III. - Au titre des représentants des entreprises
c) Représentant des maîtres d'œuvre de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2012
26/09/2012
De:
Jean SOUCHAL
suppléant
Objet:
membres de la commission des téléphériques
III. - Au titre des représentants des entreprises
b) Représentants des constructeurs de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2012
26/09/2012
De:
Rémy LAGOUTTE
titulaire
Objet:
membres de la commission des téléphériques
III. - Au titre des représentants des entreprises
b) Représentants des constructeurs de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2012
26/09/2012
De:
Jean-Paul HUARD
titulaire
Objet:
membres de la commission des téléphériques
III. - Au titre des représentants des entreprises
b) Représentants des constructeurs de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2012
26/09/2012
De:
Michaël FAUCHE
suppléant
Objet:
membres de la commission des téléphériques
III. - Au titre des représentants des entreprises
b) Représentants des constructeurs de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2012
26/09/2012
De:
Pascal TOURNIER
Objet:
membres de la commission des téléphériques
III. - Au titre des représentants des entreprises
a) Représentants des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2012
26/09/2012
De:
Laurent REYNAUD
Objet:
membres de la commission des téléphériques
III. - Au titre des représentants des entreprises
a) Représentants des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2012
26/09/2012
De:
Pierre LESTAS
Objet:
membres de la commission des téléphériques
III. - Au titre des représentants des entreprises
a) Représentants des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2012
26/09/2012
De:
Marie-Joseph BURAUD
(UNAF)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
V. - Au titre des représentants des associations des usagers de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000026417834
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2012
26/09/2012
De:
Philippe LUZY
Objet:
membres de la commission des téléphériques
VI. - Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000026417834
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2012
26/09/2012
De:
Pierre-François BARON
Objet:
membres de la commission des téléphériques
VI. - Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000026417834
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2012
26/09/2012
De:
Bourget (Christian)
Objet:
à la commission des téléphériques
au titre de président délégué
Remplace:
M. Peyronnet (Philippe)
Groupe:
Commission des téléphériques
DEVT1107289A
(source BODD)
nomination
10 Avril 2011
10/04/2011
De:
Lagoutte (Rémy)
Objet:
à la commission des téléphériques
au titre de représentant des constructeurs de remontées mécaniques
Remplace:
M. Chevret (Gabriel)
Groupe:
Commission des téléphériques
DEVT0816881A
(source BODD)
nomination
25 Août 2008
25/08/2008
De:
Philippe Peyronnet
Objet:
à la commission des téléphériques
1. Président délégué
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000017751898
(source JORF)
nomination
27 Décembre 2007
27/12/2007
De:
Patrick Vieu
directeur des transports ferroviaires et collectifs
Objet:
à la commission des téléphériques
président
Remplace:
M. Patrice Raulin
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000815249
(source JORF)
nomination
24 Novembre 2005
24/11/2005
De:
Emmanuel Aubry
chef du bureau des services publics locaux
Objet:
à la commission des téléphériques
Au titre de représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:
M. Cyrille Maillet
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000815249
(source JORF)
nomination
24 Novembre 2005
24/11/2005
De:
Denis Huneau
sous-directeur de la sécurité, de l'organisation et des affaires européennes et internationales des transports ferroviaires et collectifs
Objet:
à la commission des téléphériques
Au titre de représentant du ministre chargé des transports
Remplace:
M. Gilles Rat
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000815249
(source JORF)
nomination
24 Novembre 2005
24/11/2005
De:
Jean-Paul Huard
Objet:
membres de la commission des téléphériques
9. Représentants des associations représentatives des constructeurs de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499
(source JORF)
nomination
04 Mai 2005
04/05/2005
De:
Gabriel Chevret
Objet:
membres de la commission des téléphériques
9. Représentants des associations représentatives des constructeurs de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499
(source JORF)
nomination
04 Mai 2005
04/05/2005
De:
Jean-Charles Simiand
Objet:
membres de la commission des téléphériques
8. Représentants des associations représentatives des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499
(source JORF)
nomination
04 Mai 2005
04/05/2005
De:
Pierre Gonthier
Objet:
membres de la commission des téléphériques
8. Représentants des associations représentatives des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499
(source JORF)
nomination
04 Mai 2005
04/05/2005
De:
Jean-Claude Faraudo
Objet:
membres de la commission des téléphériques
8. Représentants des associations représentatives des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499
(source JORF)
nomination
04 Mai 2005
04/05/2005
De:
Jean Picchioni
(titulaire)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
7. Représentants des associations représentatives des élus de la montagne
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499
(source JORF)
nomination
04 Mai 2005
04/05/2005
De:
Jean-Henri Mir
(suppléant)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
7. Représentants des associations représentatives des élus de la montagne
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499
(source JORF)
nomination
04 Mai 2005
04/05/2005
De:
Gilbert Blanc-Tailleur
Objet:
membres de la commission des téléphériques
7. Représentants des associations représentatives des élus de la montagne
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499
(source JORF)
nomination
04 Mai 2005
04/05/2005
De:
Serge Arondel
Objet:
membres de la commission des téléphériques
5. Représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499
(source JORF)
nomination
04 Mai 2005
04/05/2005
De:
Gilles Rat
Objet:
membres de la commission des téléphériques
2. Représentants désignés par le ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499
(source JORF)
nomination
04 Mai 2005
04/05/2005
De:
Jacques Perret
Objet:
membres de la commission des téléphériques
2. Représentants désignés par le ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499
(source JORF)
nomination
04 Mai 2005
04/05/2005
De:
Jacques Montagard
Objet:
membres de la commission des téléphériques
2. Représentants désignés par le ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499
(source JORF)
nomination
04 Mai 2005
04/05/2005
De:
François Gruffaz
Objet:
membres de la commission des téléphériques
2. Représentants désignés par le ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499
(source JORF)
nomination
04 Mai 2005
04/05/2005
De:
Jean-Pierre Berthet
Objet:
membres de la commission des téléphériques
2. Représentants désignés par le ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499
(source JORF)
nomination
04 Mai 2005
04/05/2005
De:
Patrice Raulin
président
Objet:
membres de la commission des téléphériques
1. Président et président délégué
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499
(source JORF)
nomination
04 Mai 2005
04/05/2005
De:
Jean-Pierre Catalaa
président délégué
Objet:
membres de la commission des téléphériques
1. Président et président délégué
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499
(source JORF)
nomination
04 Mai 2005
04/05/2005
De:
Jean-Pierre Lecoeuvre (FO)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
12. Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499
(source JORF)
nomination
04 Mai 2005
04/05/2005
De:
Christian Bel dit Berbel (CFDT)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
12. Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499
(source JORF)
nomination
04 Mai 2005
04/05/2005
De:
Antoine Fatiga (CGT)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
12. Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499
(source JORF)
nomination
04 Mai 2005
04/05/2005
De:
François Farge
Objet:
membres de la commission des téléphériques
11. Représentant des associations représentatives des bureaux de contrôle technique
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499
(source JORF)
nomination
04 Mai 2005
04/05/2005
De:
Noël Blandon
Objet:
membres de la commission des téléphériques
10. Représentant des associations représentatives des maîtres d'oeuvre des remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499
(source JORF)
nomination
04 Mai 2005
04/05/2005
De:
Claire Virole
Objet:
membres de la commission des téléphériques
3. Représentant désigné par le ministre chargé du tourisme
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499
(source JORF)
nomination
04 Mai 2005
04/05/2005
De:
Marie-Joseph Buraud (UNAF)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
13. Représentants des associations des usagers
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499
(source JORF)
nomination
04 Mai 2005
04/05/2005
De:
Jeanne-Marie Grimanelli (UFCS)
Objet:
membres de la commission des téléphériques
13. Représentants des associations des usagers
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499
(source JORF)
nomination
04 Mai 2005
04/05/2005
De:
Denis Pollet
Objet:
membres de la commission des téléphériques
14. Personnalités qualifiées désignées
par le ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000240499
(source JORF)
nomination
04 Mai 2005
04/05/2005
De:
Christian Marillet
Objet:
membres de la commission des téléphériques
14. Personnalités qualifiées désignées
par le ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000240499
(source JORF)
nomination
04 Mai 2005
04/05/2005
De:
Jean-Yves Bertillot
Objet:
membres de la commission des téléphériques
14. Personnalités qualifiées désignées
par le ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000240499
(source JORF)
nomination
04 Mai 2005
04/05/2005
De:
Cyrille Maillet
chef du bureau des services publics locaux à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membre de la commission des téléphériques
représentant du ministre chargé de l'intérieur
Remplace:
M. Marc Drouet
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000806717
(source JORF)
nomination
16 Novembre 2004
16/11/2004
De:
Pierre Gonthier
président du comité technique du Syndicat national des téléphériques de France
Objet:
membre de la commission des téléphériques
représentant des exploitants de remontées mécaniques
Remplace:
M. Gérard Frayssinet
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000797632
(source JORF)
nomination
31 Mars 2004
31/03/2004
De:
Jean-Pierre Lecoeuvre
Objet:
membre de la commission des téléphériques
représentant des syndicats représentatifs au plan national des salariés des exploitants de remontées mécaniques
Remplace:
M. Christophe Beauvalet
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000248277
(source JORF)
nomination
24 Mars 2004
24/03/2004
De:
Jacques Montagard
directeur départemental de l'équipement de la Savoie
Objet:
membre de la commission des téléphériques
représentant des services extérieurs
Remplace:
M. François Cabioch
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000252217
(source JORF)
nomination
18 Mars 2004
18/03/2004