JORFTEXT000036151237


De: Didier DACLIN
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Sylviculture
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Daniel REININGER
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Remplace:M. Jean WENCKER
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Antoine DARDAINE
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat interdépartemental médian de la Seille
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jean MARINI
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat intercommunal d'aménagement de la Nied allemande
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jean-Marc RIEBEL
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat des eaux et de l'assainissement d'Alsace Moselle
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Michel HABIG
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat Mixte du bassin de l'Ill
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Christian GUIRLINGER
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Grand Est
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Bernard GERBER
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Grand Est
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Simon LECLERC
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Vosges
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Patrick REICHHELD
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Moselle
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Alain GRAPPE
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Haut-Rhin
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Gilles SOULIER
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Président d'une commission locale de l'eau
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Martine GIMMILLARO
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Etablissement public territorial de bassin Meurthe Madon
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Morgane PITEL
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Etablissement public d'aménagement de la Meuse et de ses affluents (EPAMA)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jocelyne ANTOINE
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Meuse
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Audrey NORMAND
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Meurthe-et-Moselle
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Mireille RAVENEL
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Haute-Marne
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Noëlle DEVIE
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Ardennes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Valérie GENESSEAUX
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Milieux socioprofessionnels
Grand Est
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036151237(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Mickaël WEBER
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Remplace:M. Alfred EXINGER
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
personnalite_qualifiee
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Anne RIBAYROL-FLESCH
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
personnalite_qualifiee
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.