JORFTEXT000036151239

De: Philippe de DREUZY
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Sylviculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: François BOCK
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin
EPTB de la Vienne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Daniel FRECHET
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin
EPTB de la Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Eric TOURON
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Pays de la Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Laurent GERAULT
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Pays de la Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jérôme ORVAIN
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: André CROCQ
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bretagne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Thierry BURLOT
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bretagne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Emmanuel FERRAND
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jean-Louis LEDEUX
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Vienne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Bernard SAUVADE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Puy-de-Dôme
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Louis MICHEL
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Mayenne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jean-Paul BOISNEAU
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Maine-et-Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Michel LECHAUVE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Loiret
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Philippe GROSVALET
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Loire-Atlantique
Remplace:M. Freddy HERVOCHON
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Fabrice BOIGARD
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Indre-et-Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Marc HERVE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Ille-et-Vilaine
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Georges LOSTANLEN
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Finistère
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Gilbert FAVREAU
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Deux-Sèvres
Remplace:M. Bernard BELAUD
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Emmanuel RIOTTE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Cher
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Christian CHITO
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Allier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Francis ROME
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Président de CLE
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jacques ROBERT
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Eric BLACHON
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Solène MICHENOT
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin
EPTB de la Vilaine
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Cécile BARREAU
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Vendée
Remplace:M. Noël FAUCHER
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Séverine YVARD
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Orne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Marie-Christine LE QUER
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Morbihan
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Christiane JODAR
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Nadine BELLUROT
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Indre
Remplace:M. Claude DOUCET
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Brigitte LARDY
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Haute-Vienne
Remplace:M. Pierre LEFORT
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Nathalie ROUSSET
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Haute-Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Eric TAUFFLIEB
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017