JORFTEXT000036246097


De: Jean-Pierre GUERET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des usagers et des organismes intéressés
mentionnés au 3° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Ligue pour la protection des oiseaux
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
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nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Jacques SOURBIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des usagers et des organismes intéressés
mentionnés au 3° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Comité de la conchyliculture de la région Pays de la Loire
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
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nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Pierre TROUVAT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des usagers et des organismes intéressés
mentionnés au 3° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Chambre d'agriculture des Deux-Sèvres
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
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nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Christian AIME
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des usagers et des organismes intéressés
mentionnés au 3° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Chambre d'agriculture de Vendée
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
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nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Luc SERVANT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des usagers et des organismes intéressés
mentionnés au 3° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Chambre d'agriculture de Charente-Maritime
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
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nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Pierre-Guy PERRIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil régional de la région Pays de la Loire
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
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nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Gilbert FAVREAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
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nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: François BON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil départemental de Vendée
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
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nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Stéphane VILLAIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil départemental de Charente-Maritime
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
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nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: James GANDRIEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Commission locale de l'eau du SAGE du Lay
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
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nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Elmano MARTINS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Commission locale de l'eau du SAGE de la Sèvre Niortaise et du Marais poitevin
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
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nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Yanik MAUFRAS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
Coordination pour la défense du Marais poitevin
Poitou-Charentes Nature
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
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nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Yves Le QUELLEC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
Coordination pour la défense du Marais poitevin
Pays de Loire Nature Environnement
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
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nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Pierre LACROIX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
Coordination pour la défense du Marais poitevin
Fédération nationale de la pêche et de la protection du milieu aquatique
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
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nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Emmanuel JOYEUX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des personnes qualifiées
mentionnés au 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
ONCFS
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
personnalite_qualifiee
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nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Eric KERNEÏS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des personnes qualifiées
mentionnés au 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
INRA
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
personnalite_qualifiee
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nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Jean-Christophe AUDRU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des personnes qualifiées
mentionnés au 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
BRGM
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
personnalite_qualifiee
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nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Anne BONIS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des personnes qualifiées
mentionnés au 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
CNRS, Université de Rennes
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
personnalite_qualifiee
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nomination
22 Décembre 201722/12/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.