JORFTEXT000036246392
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Philippe Gomès
Objet:
mission d'information sur la gestion des événements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des outre-mer
Le groupe UDI, Agir et Indépendants
Groupe:
Groupe UDI, Agir et indépendants (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000036246392
(source JORF)
nomination
22 Décembre 2017
22/12/2017
De:
Julien Dive
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Le groupe Les Républicains
Groupe:
Groupe Les Républicains (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
commission_parlementaire
=
"
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance (Assemblée nationale)
"
JORFTEXT000036246392
(source JORF)
nomination
22 Décembre 2017
22/12/2017
De:
Sophie Auconie
Objet:
mission d'information sur la gestion des événements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des outre-mer
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000036246392
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cessation de fonction
22 Décembre 2017
22/12/2017
De:
Marc Le Fur
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
commission_parlementaire
=
"
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance (Assemblée nationale)
"
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(source JORF)
cessation de fonction
22 Décembre 2017
22/12/2017
