JORFTEXT000036746096
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Yves WIGT
président du syndicat mixte d'aménagement de la vallée de la Durance
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
Remplace:
M. Jean-Paul MARIOT
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
28 Mars 2018
28/03/2018
De:
Stéphane BOUILLON
préfet coordonnateur du bassin Rhône-Méditerranée, préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
Représentants des préfets coordonnateurs de bassin
Remplace:
M. Michel DELPUECH
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
28 Mars 2018
28/03/2018
De:
Martial SADDIER
président du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des présidents des comités de bassin
Remplace:
M. Michel DANTIN
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
28 Mars 2018
28/03/2018
De:
Thierry BURLOT
président du comité de bassin Loire-Bretagne
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des présidents des comités de bassin
Remplace:
M. Joël PELICOT
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
28 Mars 2018
28/03/2018
De:
Virginie CAROLO
vice-présidente de l'agglomération Caux Vallée de Seine
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Assemblée des communautés de France
Remplace:
M. Jean-Claude WEISS
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
28 Mars 2018
28/03/2018
De:
Agnès LANGEVINE
vice-présidente du conseil régional Occitanie
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
Remplace:
Mme Carole CHAUVET
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
28 Mars 2018
28/03/2018