JORFTEXT000037308390

De: Bonnin (Michel)
Objet:
pour un second mandat d'une durée de deux ans
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
Le général de brigade (2S)
membre suppléant du général de division (2S)
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2018-09-01"
suppleant
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renouvellement
11 Août 201811/08/2018
De: Bauquis (Jean-Robert)
Objet:
pour un second mandat d'une durée de deux ans
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
Le général de brigade (2S)
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2018-09-01"
JORFTEXT000037308390(source JORF)
renouvellement
11 Août 201811/08/2018
De: Pattin (Michel)
Objet:
pour un premier mandat d'une durée de deux ans
au titre du 1° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
Le général de corps d'armée (2S)
membre suppléant du général de corps d'armée (2S)
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2018-09-01"
suppleant
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nomination
11 Août 201811/08/2018
De: Rocheteau (Gil)
Objet:
pour un premier mandat d'une durée de deux ans
au titre du 1° de l'article R. 4125-16 du code de la défense
le colonel
membre suppléant du colonel
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2018-09-01"
suppleant
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nomination
11 Août 201811/08/2018
De: Giorgis (Alain)
Objet:
pour un premier mandat d'une durée de deux ans
au titre du 1° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
Le général de corps d'armée (2S)
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2018-09-01"
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nomination
11 Août 201811/08/2018
De: Durand (Gwendal)
Objet:
pour un premier mandat d'une durée de deux ans
au titre du 1° de l'article R. 4125-16 du code de la défense
membre titulaire
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2018-09-01"
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nomination
11 Août 201811/08/2018
De: Durand (Gwendal)
Objet:
pour un premier mandat d'une durée de deux ans
au titre du 1° de l'article R. 4125-16 du code de la défense
le colonel
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2018-09-01"
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nomination
11 Août 201811/08/2018
De: Monin (Frédéric)
Objet:
membre de la commission des recours des militaires
Groupe:
Commission des recours des militaires
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cessation de fonction
11 Août 201811/08/2018
De: Marvillet (Philippe)
Objet:
membre de la commission des recours des militaires
Groupe:
Commission des recours des militaires
JORFTEXT000037308390(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 201811/08/2018
De: Giorgis (Alain)
nommé
Objet:
membre de la commission des recours des militaires
Groupe:
Commission des recours des militaires
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cessation de fonction
11 Août 201811/08/2018
De: Dubois (Patrice)
Objet:
membre de la commission des recours des militaires
Groupe:
Commission des recours des militaires
JORFTEXT000037308390(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 201811/08/2018