JORFTEXT000037308396

De: Moinard (Joël)
Objet:
pour un second mandat d'une durée de deux ans
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
le général de division (2S)
membre suppléant du général de division (2S)
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2018-09-01"
suppleant
JORFTEXT000037308396(source JORF)
renouvellement
11 Août 201811/08/2018
De: Martial (Jean-Paul)
Objet:
pour un second mandat d'une durée de deux ans
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
membre titulaire
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2018-09-01"
JORFTEXT000037308396(source JORF)
renouvellement
11 Août 201811/08/2018
De: Bruder (Bernard)
Objet:
pour un second mandat d'une durée de deux ans
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
le général de division (2S)
membre titulaire
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2018-09-01"
JORFTEXT000037308396(source JORF)
renouvellement
11 Août 201811/08/2018
De: Martial (Jean-Paul)
Objet:
pour un second mandat d'une durée de deux ans
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
le général de division (2S)
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2018-09-01"
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renouvellement
11 Août 201811/08/2018
De: Villenave (Gilles)
Objet:
pour un premier mandat d'une durée de deux ans
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
le général de brigade aérienne (1S)
membre suppléant du général de division (2S)
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2018-09-01"
suppleant
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nomination
11 Août 201811/08/2018
De: Serviere (Jean)
Objet:
pour un premier mandat d'une durée de deux ans
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
l'ingénieur général de 1re classe (2S)
membre suppléant du général de corps d'armée (2S)
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2018-09-01"
suppleant
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nomination
11 Août 201811/08/2018
De: Grépin (Hubert)
Objet:
pour un premier mandat d'une durée de deux ans
au titre du 1° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
Le général de brigade aérienne (1S)
membre suppléant du général de division aérienne (2S)
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2018-09-01"
suppleant
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nomination
11 Août 201811/08/2018
De: De Becdelièvre (Marc)
Objet:
pour un premier mandat d'une durée de deux ans
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
le général de brigade aérienne (1S)
membre titulaire
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2018-09-01"
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nomination
11 Août 201811/08/2018
De: Benquey (Guy)
Objet:
pour un premier mandat d'une durée de deux ans
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
le général de brigade aérienne (1S)
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2018-09-01"
JORFTEXT000037308396(source JORF)
nomination
11 Août 201811/08/2018
De: Bruder (Bernard)
Objet:
pour un premier mandat d'une durée de deux ans
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
l'ingénieur général de 1re classe (2S)
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2018-09-01"
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nomination
11 Août 201811/08/2018
De: Comelli (Thierry)
Objet:
pour un premier mandat d'une durée de deux ans
au titre du 2° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
membre représentant le directeur des ressources humaines du ministère de la défense
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2018-09-01"
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nomination
11 Août 201811/08/2018
De: Lafond (Philippe)
Objet:
pour un premier mandat d'une durée de deux ans
au titre du 1° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
Le général de brigade aérienne (1S)
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2018-09-01"
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nomination
11 Août 201811/08/2018
De: Vuillermet (Etienne)
Objet:
membre de la commission des recours des militaires
Groupe:
Commission des recours des militaires
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cessation de fonction
11 Août 201811/08/2018
De: Marvillet (Philippe)
Objet:
membre de la commission des recours des militaires
Groupe:
Commission des recours des militaires
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cessation de fonction
11 Août 201811/08/2018
De: Gernez (Eric)
Objet:
membre de la commission des recours des militaires
Groupe:
Commission des recours des militaires
JORFTEXT000037308396(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 201811/08/2018
De: Combel (Thierry)
Objet:
membre de la commission des recours des militaires
Groupe:
Commission des recours des militaires
JORFTEXT000037308396(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 201811/08/2018
De: Antoune (Marie-Noëlle)
Objet:
membre de la commission des recours des militaires
Groupe:
Commission des recours des militaires
JORFTEXT000037308396(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 201811/08/2018