JORFTEXT000037848573
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Clément ROBERT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Remplace:
M. François DECOOL
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000037848573
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2018
23/12/2018
De:
Didier BERNARD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Remplace:
M. Paul MOUSTY
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000037848573
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2018
23/12/2018