JORFTEXT000041645291


De: Jean BIZET
Objet:
européenne en matière économique et financière
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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nomination
27 Février 202027/02/2020
De: Marie Mercier
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 285 (2019 2020), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à protéger les victimes de violences conjugales
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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nomination
27 Février 202027/02/2020
De: Véronique Guillotin
rapporteure pour avis de la proposition de loi (n° 311, 2019-2020) visant à apporter un cadre stable d'épanouissement et de développement aux mineurs vulnérables sur le territoire français
Objet:
ce matin
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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nomination
27 Février 202027/02/2020
De: Laurence Cohen
rapporteure de la proposition de loi (n° 323, 2019-2020) portant pérennisation et généralisation des maisons de naissance
Objet:
ce matin
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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nomination
27 Février 202027/02/2020
De: Patricia SCHILLINGER
Objet:
la commission des affaires économiques
Remplace:M. Xavier IACOVELLI
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
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nomination
27 Février 202027/02/2020
De: Xavier IACOVELLI
Objet:
la commission des affaires sociales
Remplace:Mme Patricia SCHILLINGER
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
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nomination
27 Février 202027/02/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.