JORFTEXT000042366411
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Yves WETTERWALD
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Nice
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JORFTEXT000042366411
(source JORF)
composition
27 Septembre 2020
27/09/2020
De:
Thierry POMEZ
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Troyes
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JORFTEXT000042366411
(source JORF)
composition
27 Septembre 2020
27/09/2020
De:
Didier MAYARD
courtier en marchandises assermenté
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JORFTEXT000042366411
(source JORF)
composition
27 Septembre 2020
27/09/2020
De:
Pascal BERTRAND
professeur d'histoire de l'art à l'université Bordeaux Montaigne
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JORFTEXT000042366411
(source JORF)
composition
27 Septembre 2020
27/09/2020
De:
Estelle LASSAUSSOIS
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Président
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JORFTEXT000042366411
(source JORF)
composition
27 Septembre 2020
27/09/2020
De:
Vanessa DUFFAUD
commissaire-priseur judiciaire à la résidence du Raincy
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JORFTEXT000042366411
(source JORF)
composition
27 Septembre 2020
27/09/2020
De:
Elisabeth CAUDE
conservatrice générale du patrimoine, chef du département mobilier objets d'art au Musée national des châteaux de Versailles et Trianon
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JORFTEXT000042366411
(source JORF)
composition
27 Septembre 2020
27/09/2020
De:
Claude CRETON
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Président
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JORFTEXT000042366411
(source JORF)
composition
27 Septembre 2020
27/09/2020
De:
Jean-François PINCHON
professeur des universités en histoire de l'art à l'université Paul Valéry Montpellier 3
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JORFTEXT000042366411
(source JORF)
composition
27 Septembre 2020
27/09/2020
De:
Pierre MOTHES
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Paris
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JORFTEXT000042366411
(source JORF)
composition
27 Septembre 2020
27/09/2020
De:
Nicolas MORETTON
commissaire-priseur judiciaire à la résidence de Nanterre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JORFTEXT000042366411
(source JORF)
composition
27 Septembre 2020
27/09/2020
De:
Nathalie MANGEOT
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Paris
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JORFTEXT000042366411
(source JORF)
composition
27 Septembre 2020
27/09/2020
De:
Lucie DONIKIAN
courtier en marchandises assermenté
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JORFTEXT000042366411
(source JORF)
composition
27 Septembre 2020
27/09/2020
De:
Anne DION
conservatrice générale du patrimoine, adjointe au directeur du département des objets d'art au musée du Louvre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JORFTEXT000042366411
(source JORF)
composition
27 Septembre 2020
27/09/2020