JORFTEXT000042383486


De: Bernard INGWILLER
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Daniel DIETMANN
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Régis DEPAIX
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Philippe DECOBERT
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Dominique PEDUZZI
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne au sens de l'article D. 113-14 du code rural et de la pêche maritime, ou parmi les établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Roger TIRLICIEN
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Vincent MATELIC
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Eric KLETHI
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean-François GUILLAUME
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Gaëtan BENIMEDDOURENE
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Béatrice BULOU
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Maryvonne BUCHERT
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.