JORFTEXT000042383489


De: Michel PY
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jacques ESPITALIER
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Pascal BONNETAIN
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Bernard BERGER
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Joël ABBEY
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Hervé STASSINOS
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean-Claude MONDOLONI
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Gilles d'ETTORE
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean-Claude CROZE
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean-Marc BLUY
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Christian ALIBERT
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Didier REAULT
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Hervé PAUL
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Christophe LIME
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Daniel GRANJON
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Michel DANTIN
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jérôme VIAUD
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Dont représentant de communes ou de groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau présidant une commission locale de l'eau
Remplace:Mme Marie-Claude CHITRY-CLERC
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Raymonde CARLETTI
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Christelle PETEX
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne au sens de l'article D. 113-14 du code rural et de la pêche maritime, ou parmi les établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Isabelle MAISTRE
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jackie GALABRUN-BOULBES
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.