JORFTEXT000043427150

De: SOUDANT (Olivier)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
suppléant
Remplace:M. DEROO (Jean-Marc)
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
suppleant
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nomination
29 Avril 202129/04/2021
De: LECLERCQ (Pascal)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
suppléant
Remplace:M. LAGNEAUX (Olivier)
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
suppleant
JORFTEXT000043427150(source JORF)
nomination
29 Avril 202129/04/2021
De: BOULAY (Olivier)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
suppléant
Remplace:M. DUTHOIT (Xavier)
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
suppleant
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nomination
29 Avril 202129/04/2021
De: BUFQUIN (Yolande)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
suppléante
Remplace:Mme VALLEE (Cindy)
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
suppleant
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nomination
29 Avril 202129/04/2021
De: DUBOIS (Emilie)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
suppléante
Remplace:M. DROIT (Cyril)
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
suppleant
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nomination
29 Avril 202129/04/2021
De: LEBLANC (Yannick)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
titulaire
Remplace:M. DI RIENZO (Aurélien)
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
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nomination
29 Avril 202129/04/2021
De: CHARVET (Pierre Etienne)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
titulaire
Remplace:Mme DROBYSZ (Sophie)
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
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nomination
29 Avril 202129/04/2021
De: CAPRON (Christian)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
titulaire
Remplace:M. COLPART (François)
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
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nomination
29 Avril 202129/04/2021
De: BLANCHETIERE (Gaël)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
titulaire
Remplace:M. DOGIMONT (Nicolas)
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
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nomination
29 Avril 202129/04/2021
De: HASTIR (Pierre)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées en fonction de leur compétence
Remplace:M. CLEMENT (Franck)
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
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nomination
29 Avril 202129/04/2021
De: GABREAU (Mathilde)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
titulaire
Remplace:M. DIDIER (David)
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
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nomination
29 Avril 202129/04/2021
De: GIBERT (Emilie)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées en fonction de leur compétence
Remplace:M. BELLANGER (Benjamin)
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
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nomination
29 Avril 202129/04/2021
De: MAHE (Maxime)
Objet:
aux mandats de
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
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cessation de fonction
29 Avril 202129/04/2021
De: LAGNEAUX (Olivier)
Objet:
aux mandats de
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
JORFTEXT000043427150(source JORF)
cessation de fonction
29 Avril 202129/04/2021
De: DUTHOIT (Xavier)
Objet:
aux mandats de
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
JORFTEXT000043427150(source JORF)
cessation de fonction
29 Avril 202129/04/2021
De: DROIT (Cyril)
Objet:
aux mandats de
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
JORFTEXT000043427150(source JORF)
cessation de fonction
29 Avril 202129/04/2021
De: DOGIMONT (Nicolas)
Objet:
aux mandats de
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
JORFTEXT000043427150(source JORF)
cessation de fonction
29 Avril 202129/04/2021
De: DI RIENZO (Aurélien)
Objet:
aux mandats de
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
JORFTEXT000043427150(source JORF)
cessation de fonction
29 Avril 202129/04/2021
De: DEROO (Jean-Marc)
Objet:
aux mandats de
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
JORFTEXT000043427150(source JORF)
cessation de fonction
29 Avril 202129/04/2021
De: DAVID (Didier)
Objet:
aux mandats de
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
JORFTEXT000043427150(source JORF)
cessation de fonction
29 Avril 202129/04/2021
De: COLPART (François)
Objet:
aux mandats de
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
JORFTEXT000043427150(source JORF)
cessation de fonction
29 Avril 202129/04/2021
De: CLEMENT (Franck)
Objet:
aux mandats de
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
JORFTEXT000043427150(source JORF)
cessation de fonction
29 Avril 202129/04/2021
De: BELLANGER (Benjamin)
Objet:
aux mandats de
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
JORFTEXT000043427150(source JORF)
cessation de fonction
29 Avril 202129/04/2021
De: VALLEE (Cindy)
Objet:
aux mandats de
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
JORFTEXT000043427150(source JORF)
cessation de fonction
29 Avril 202129/04/2021
De: DROBYSZ (Sophie)
Objet:
aux mandats de
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
JORFTEXT000043427150(source JORF)
cessation de fonction
29 Avril 202129/04/2021