Union française des industries pétrolières

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

suppléant

Framatome

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

suppléante

Association de propriétaires d'appareils à pression de vapeur et électriques Groupe

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

titulaire

Association pour la promotion de l'inspection technique dans l'industrie

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

inspection générale de l'environnement et du développement durable

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

pour exercer la fonction suivante au sein de ladite sous-commission

vice-présidente

Groupement des scientifiques pour l'information sur l'énergie nucléaire

au mandat de

France Gaz Liquides

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

titulaire

France Chaudronnerie

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

titulaire

Électricité de France

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

président de la commission de qualification des examens non destructifs, Électricité de France

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

Bureau Veritas

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

titulaire

Association pour la sécurité des appareils à pression

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

titulaire

Électricité de France

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

titulaire

direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression

Association française des industries en appareils à pression

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

direction générale de la prévention des risques

pour exercer la fonction suivante au sein de ladite sous-commission

Secrétaire

Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Centre technique des industries mécaniques

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

experte nationale des équipements sous pression de la marine nationale

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

membre du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Union française des industries pétrolières

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Association de propriétaires d'appareils à pression de vapeur et électriques Groupe ; suppléant

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle ; suppléante

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Electricité de France ; suppléant

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives ; suppléant

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Direction des constructions navales ; suppléant

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Association pour la sécurité des appareils à pression ; suppléant

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Bureau Veritas ; suppléant

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

ENGIE ; suppléant

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Comité français du butane et du propane ; suppléant

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

France chimie ; suppléant

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, suppléant

Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression

direction générale de la prévention des risques

Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression

direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Normandie

Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression

direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne-Rhône-Alpes ; suppléant

Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression

direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Bourgogne-Franche-Comté ; suppléante

Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression

direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nouvelle-Aquitaine

Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression

direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région des Provence-Alpes-Côte d'Azur

Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression

ingénieur général des mines

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

Association Vinçotte Nucléaire (AVN), ingénieur senior de l'intégrité des structures

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

président de la commission de qualification des examens non destructifs, Electricité de France

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

Service d'analyse des matériels et des structures de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

Centre technique des industries mécaniques

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

expert national des équipements sous pression de l'armée de terre

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

AREVA NP ; suppléante

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Hauts-de-France ; suppléant

Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression

direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Bourgogne-Franche-Comté

Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression

INERIS

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

Groupement des scientifiques pour l'information sur l'énergie nucléaire

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

TECHNICATOME

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

Direction Industrielle EDF

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Association française des gaz comprimés ; suppléant

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Union française des industries pétrolières

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

direction générale de la prévention des risques

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression

Association pour la promotion de l'inspection technique dans l'industrie

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnalités désignées en fonction de leur compétence

pour exercer les fonctions suivantes au sein de ladite sous-commission

Secrétaire

pour exercer les fonctions suivantes au sein de ladite sous-commission

Président

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

suppléant

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression

suppléant

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression

suppléant

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

suppléante

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression

suppléante

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

titulaire

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

titulaire

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

titulaire

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

titulaire

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnalités désignées en fonction de leur compétence

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression

titulaire

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnalités désignées en fonction de leur compétence

aux mandats de

aux mandats de

aux mandats de

aux mandats de

aux mandats de

aux mandats de

aux mandats de

aux mandats de

aux mandats de

aux mandats de

aux mandats de

aux mandats de

aux mandats de

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

suppléante

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

titulaire

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

»

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

au mandat

BUTAYE (Alexandre)

au mandat

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

membre du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle, suppléant

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives ; suppléant

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Association de propriétaires d'appareils à pression de vapeur et électriques Groupe ; suppléant

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

AREVA NP ; suppléante

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Union française des industries pétrolières ; suppléant

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

ENGIE ; suppléant

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Association française des gaz comprimés ; suppléant

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Association pour la sécurité des appareils à pression ; suppléant

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Fédération de l'industrie mécanique ; suppléant

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Electricité de France ; suppléant

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Bureau Veritas ; suppléant

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Comité français du butane et du propane ; suppléant

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

Union des industries chimiques ; suppléant

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

direction générale de la prévention des risques, suppléant

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression

Ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, suppléant

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression

direction générale de la prévention des risques

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression

direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Normandie

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression

direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne-Rhône-Alpes ; suppléant

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression

direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région des Hauts-de-France

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression

direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Grand Est

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression

direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Hauts-de-France ; suppléant

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression

direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Bourgogne-Franche-Comté ; suppléant

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression

direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nouvelle Aquitaine

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression

trésorier de l'Association pour la promotion de l'inspection technique dans l'industrie

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

ingénieur général des mines

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

Association Vinçotte Nucléaire (AVN), ingénieur senior de l'intégrité des structures

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

Service d'analyse des matériels et des structures de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

inspecteur au sein d'un service d'inspection reconnu et représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

président de la commission de qualification des examens non destructifs, Electricité de France

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

1er adjoint au maire de Notre-Dame-de-Gravenchon (76)

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

Institut de Soudure

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

Association française des ingénieurs en appareils à pression

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

Centre technique des industries mécaniques

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

expert national des équipements sous pression de l'armée de terre

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

AREVA TA

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

Direction des constructions navales ; suppléant

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés

INERIS

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

Groupement des scientifiques pour l'information sur l'énergie nucléaire

membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

pour exercer les fonctions suivantes au sein de ladite sous-commission

Secrétaire

pour exercer les fonctions suivantes au sein de ladite sous-commission

Président