Sous-commission permanente des appareils à pression

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De: MAIRET (Franck)
Bureau Veritas
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
titulaire
Remplace:M. BOCHATON (Christophe)
Groupe:
nomination
06 Juin 202406/06/2024
De: MAILLET (Christophe)
Association pour la sécurité des appareils à pression
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
titulaire
Remplace:M. CAPRON (Christian)
Groupe:
nomination
06 Juin 202406/06/2024
De: DE MATHAN (Nicolas)
Électricité de France
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
titulaire
Remplace:M. LASCROUX (Francis)
Groupe:
nomination
06 Juin 202406/06/2024
De: SAMOUR (Geoffroy)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Remplace:M. BOULAY (Olivier)
Groupe:
nomination
06 Juin 202406/06/2024
De: BENGLER (Frédéric)
Association française des industries en appareils à pression
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
06 Juin 202406/06/2024
De: BERNARD (Cécile)
direction générale de la prévention des risques
Objet:
pour exercer la fonction suivante au sein de ladite sous-commission
Secrétaire
Remplace:M. PECOULT (Christophe)
Groupe:
désignation
06 Juin 202406/06/2024
De: BOUHOURIA (Yassine)
Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. LEBLANC (Yannick)
Groupe:
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: ROHART (Philippe)
Centre technique des industries mécaniques
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Remplace:M. CHERFAOUI (Mohammed)
Groupe:
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: GALLAND (Audrey)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. PEDESSAC (Joël)
Groupe:
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: LOUIS (Patrick)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. BEZIER (Arnaud)
Groupe:
nomination
09 Avril 202209/04/2022
De: SIMON (Hélène)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. DELMAS (Arnauld)
Groupe:
nomination
09 Avril 202209/04/2022
De: MENEGAZZI (Aude)
experte nationale des équipements sous pression de la marine nationale
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
09 Avril 202209/04/2022
De: SORRO (Jean-François)
Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membre du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: SOUDANT (Olivier)
Union française des industries pétrolières
Objet:
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: PEDESSAC (Joël)
Objet:
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: MOREL (Pascal)
Objet:
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: LONGIN (Jean-Philippe)
Association de propriétaires d'appareils à pression de vapeur et électriques Groupe ; suppléant
Objet:
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: LEBLANC (Yannick)
Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle ; suppléante
Objet:
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: LASCROUX (Francis)
Electricité de France ; suppléant
Objet:
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: HYVERT (Denis)
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives ; suppléant
Objet:
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: GODFRIN (Laurent)
Objet:
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: GIRAUD (Thierry)
Objet:
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: DE MATHAN (Nicolas)
Objet:
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: DELMAS (Arnaud)
Objet:
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: CHARVET (Pierre Etienne)
Direction des constructions navales ; suppléant
Objet:
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: CAPRON (Christian)
Association pour la sécurité des appareils à pression ; suppléant
Objet:
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: BRAQUET (Laurent)
Objet:
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: BOCHATON (Christophe)
Bureau Veritas ; suppléant
Objet:
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: BLANCHETIERE (Gaël)
ENGIE ; suppléant
Objet:
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: BEZIER (Arnaud)
Objet:
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: BALAHY (Laurent)
Objet:
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: AUBERTIN (Olivier)
Comité français du butane et du propane ; suppléant
Objet:
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: AMRHEIN (Vianney)
France chimie ; suppléant
Objet:
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: QUINTIN (Christophe)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, suppléant
Objet:
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: LEFORT (Olivier)
direction générale de la prévention des risques
Objet:
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: LECLERCQ (Pascal)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Normandie
Objet:
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: FAY (Pierre)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne-Rhône-Alpes ; suppléant
Objet:
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: CHESNEAU (Benoît)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Bourgogne-Franche-Comté ; suppléante
Objet:
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: CHARAGEAT (Eric)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nouvelle-Aquitaine
Objet:
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: BOULAY (Olivier)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région des Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: SCHULER (Matthieu)
ingénieur général des mines
Objet:
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: ROUSSEL (Guy)
Association Vinçotte Nucléaire (AVN), ingénieur senior de l'intégrité des structures
Objet:
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: ROTTER (Bernhard)
président de la commission de qualification des examens non destructifs, Electricité de France
Objet:
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: PAYEN (Thierry)
Service d'analyse des matériels et des structures de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: CHERFAOUI (Mohammed)
Centre technique des industries mécaniques
Objet:
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: BONTEMPS (Gilles)
expert national des équipements sous pression de l'armée de terre
Objet:
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: CIPIERE (Marie-France)
Objet:
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: BUFQUIN (Yolande)
Objet:
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: BOUSQUET (Sophie)
AREVA NP ; suppléante
Objet:
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: GABREAU (Mathilde)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Hauts-de-France ; suppléant
Objet:
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: DUBOIS (Emilie)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: SOËNEN (Marie-Astrid)
INERIS
Objet:
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: SENÉ (Monique)
Groupement des scientifiques pour l'information sur l'énergie nucléaire
Objet:
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: GIBERT (Emilie)
TECHNICATOME
Objet:
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
renouvellement
18 Novembre 202118/11/2021
De: SAKI (Rachid)
Direction Industrielle EDF
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
18 Novembre 202118/11/2021
De: RICHARD (Frédéric-Pierre)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
18 Novembre 202118/11/2021
De: GRANGIER (Richard)
Association française des gaz comprimés ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
18 Novembre 202118/11/2021
De: CLEMENT (Franck)
Union française des industries pétrolières
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
18 Novembre 202118/11/2021
De: PECOULT (Christophe)
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
nomination
18 Novembre 202118/11/2021
De: BESSIERE (Sébastien)
Association pour la promotion de l'inspection technique dans l'industrie
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées en fonction de leur compétence
Groupe:
nomination
18 Novembre 202118/11/2021
De: PECOULT (Christophe)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de ladite sous-commission
Secrétaire
Groupe:
désignation
18 Novembre 202118/11/2021
De: SORRO (Jean-François)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de ladite sous-commission
Président
Groupe:
désignation
18 Novembre 202118/11/2021
De: SOUDANT (Olivier)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
suppléant
Remplace:M. DEROO (Jean-Marc)
Groupe:
suppleant
nomination
29 Avril 202129/04/2021
De: LECLERCQ (Pascal)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
suppléant
Remplace:M. LAGNEAUX (Olivier)
Groupe:
suppleant
nomination
29 Avril 202129/04/2021
De: BOULAY (Olivier)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
suppléant
Remplace:M. DUTHOIT (Xavier)
Groupe:
suppleant
nomination
29 Avril 202129/04/2021
De: BUFQUIN (Yolande)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
suppléante
Remplace:Mme VALLEE (Cindy)
Groupe:
suppleant
nomination
29 Avril 202129/04/2021
De: DUBOIS (Emilie)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
suppléante
Remplace:M. DROIT (Cyril)
Groupe:
suppleant
nomination
29 Avril 202129/04/2021
De: LEBLANC (Yannick)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
titulaire
Remplace:M. DI RIENZO (Aurélien)
Groupe:
nomination
29 Avril 202129/04/2021
De: CHARVET (Pierre Etienne)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
titulaire
Remplace:Mme DROBYSZ (Sophie)
Groupe:
nomination
29 Avril 202129/04/2021
De: CAPRON (Christian)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
titulaire
Remplace:M. COLPART (François)
Groupe:
nomination
29 Avril 202129/04/2021
De: BLANCHETIERE (Gaël)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
titulaire
Remplace:M. DOGIMONT (Nicolas)
Groupe:
nomination
29 Avril 202129/04/2021
De: HASTIR (Pierre)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées en fonction de leur compétence
Remplace:M. CLEMENT (Franck)
Groupe:
nomination
29 Avril 202129/04/2021
De: GABREAU (Mathilde)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
titulaire
Remplace:M. DIDIER (David)
Groupe:
nomination
29 Avril 202129/04/2021
De: GIBERT (Emilie)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées en fonction de leur compétence
Remplace:M. BELLANGER (Benjamin)
Groupe:
nomination
29 Avril 202129/04/2021
De: MAHE (Maxime)
Objet:
aux mandats de
Groupe:
cessation de fonction
29 Avril 202129/04/2021
De: LAGNEAUX (Olivier)
Objet:
aux mandats de
Groupe:
cessation de fonction
29 Avril 202129/04/2021
De: DUTHOIT (Xavier)
Objet:
aux mandats de
Groupe:
cessation de fonction
29 Avril 202129/04/2021
De: DROIT (Cyril)
Objet:
aux mandats de
Groupe:
cessation de fonction
29 Avril 202129/04/2021
De: DOGIMONT (Nicolas)
Objet:
aux mandats de
Groupe:
cessation de fonction
29 Avril 202129/04/2021
De: DI RIENZO (Aurélien)
Objet:
aux mandats de
Groupe:
cessation de fonction
29 Avril 202129/04/2021
De: DEROO (Jean-Marc)
Objet:
aux mandats de
Groupe:
cessation de fonction
29 Avril 202129/04/2021
De: DAVID (Didier)
Objet:
aux mandats de
Groupe:
cessation de fonction
29 Avril 202129/04/2021
De: COLPART (François)
Objet:
aux mandats de
Groupe:
cessation de fonction
29 Avril 202129/04/2021
De: CLEMENT (Franck)
Objet:
aux mandats de
Groupe:
cessation de fonction
29 Avril 202129/04/2021
De: BELLANGER (Benjamin)
Objet:
aux mandats de
Groupe:
cessation de fonction
29 Avril 202129/04/2021
De: VALLEE (Cindy)
Objet:
aux mandats de
Groupe:
cessation de fonction
29 Avril 202129/04/2021
De: DROBYSZ (Sophie)
Objet:
aux mandats de
Groupe:
cessation de fonction
29 Avril 202129/04/2021
De: Cindy VALLEE
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
suppléante
Remplace:M. Aurélien DI RIENZO
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201925/01/2019
De: Aurélien DI RIENZO
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
titulaire
Remplace:M. Patrick VERRIER
Groupe:
nomination
25 Janvier 201925/01/2019
De: Bernhard ROTTER
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Remplace:M. Patrice JARDET
Groupe:
nomination
25 Janvier 201925/01/2019
De: FERRERO (Lorenzo)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. BUTAYE (Alexandre)
Groupe:
nomination
29 Septembre 201829/09/2018
De: BOUDOT (Francis)
»
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
29 Septembre 201829/09/2018
De: MARMONIER (Marielle)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
nomination
29 Septembre 201829/09/2018
De: GUEGADEN (Yves)
Objet:
au mandat
Groupe:
cessation de fonction
29 Septembre 201829/09/2018
De: DIJOLS (Michel)
BUTAYE (Alexandre)
Objet:
au mandat
Groupe:
cessation de fonction
29 Septembre 201829/09/2018
De: LASCROUX (Francis)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. BUISINE (Denis)
Groupe:
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: HYVERT (Denis)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. REUCHET (Jacques)
Groupe:
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: DE MATHAN (Nicolas)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. CHAMPIGNY (François)
Groupe:
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: CIPIERE (Marie-France)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:Mme DE BUTTET (Anne)
Groupe:
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: BOUSQUET (Sophie)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. LAMBS (Roland)
Groupe:
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: SORRO (Jean-François)
Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
membre du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: VERRIER (Patrick)
Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle, suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: REUCHET (Jacques)
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: PEDESSAC (Joël)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: MOREL (Pascal)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: LONGIN (Jean-Philippe)
Association de propriétaires d'appareils à pression de vapeur et électriques Groupe ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: LAMBS (Roland)
AREVA NP ; suppléante
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: GUIGAZ (Pierre)
Union française des industries pétrolières ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: GODFRIN (Laurent)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: GIRAUD (Thierry)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: FRUGIER (Benjamin)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DOGIMONT (Nicolas)
ENGIE ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DI RIENZO (Aurélien)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DI GIULIO (Christophe)
Association française des gaz comprimés ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DEROO (Jean-Marc)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DELMAS (Arnaud)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: COLPART (François)
Association pour la sécurité des appareils à pression ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: CHAMPIGNY (François)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BUTAYE (Alexandre)
Fédération de l'industrie mécanique ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BUISINE (Denis)
Electricité de France ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BRAQUET (Laurent)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BOCHATON (Christophe)
Bureau Veritas ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BEZIER (Arnaud)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BARTHELEMY (Hervé)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BALAHY (Laurent)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: AUBERTIN (Olivier)
Comité français du butane et du propane ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: AMRHEIN (Vianney)
Union des industries chimiques ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: SIMON (Philippe)
direction générale de la prévention des risques, suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: QUINTIN (Christophe)
Ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: LEFORT (Olivier)
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: LAGNEAUX (Olivier)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Normandie
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: FAY (Pierre)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne-Rhône-Alpes ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DUTHOIT (Xavier)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région des Hauts-de-France
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DROIT (Cyril)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Grand Est
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DAVID (Didier)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Hauts-de-France ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: CHESNEAU (Benoit)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Bourgogne-Franche-Comté ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: CHARAGEAT (Eric)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nouvelle Aquitaine
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: SIBAUD (Gilles)
trésorier de l'Association pour la promotion de l'inspection technique dans l'industrie
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: SCHULER (Matthieu)
ingénieur général des mines
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: ROUSSEL (Guy)
Association Vinçotte Nucléaire (AVN), ingénieur senior de l'intégrité des structures
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: PAYEN (Thierry)
Service d'analyse des matériels et des structures de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: MAHE (Maxime)
inspecteur au sein d'un service d'inspection reconnu et représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: JARDET (Patrice)
président de la commission de qualification des examens non destructifs, Electricité de France
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: GUEGADEN (Yves)
1er adjoint au maire de Notre-Dame-de-Gravenchon (76)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DIJOLS (Michel)
Institut de Soudure
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: CLEMENT (Franck)
Association française des ingénieurs en appareils à pression
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: CHERFAOUI (Mohammed)
Centre technique des industries mécaniques
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BONTEMPS (Gilles)
expert national des équipements sous pression de l'armée de terre
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BELLANGER (Benjamin)
AREVA TA
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DROBYSZ (Sophie)
Direction des constructions navales ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DE BUTTET (Anne)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: SOËNEN (Marie-Astrid)
INERIS
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: SENÉ (Monique)
Groupement des scientifiques pour l'information sur l'énergie nucléaire
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: SIMON (Philippe)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de ladite sous-commission
Secrétaire
Groupe:
désignation
14 Mars 201714/03/2017
De: SORRO (Jean-François)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de ladite sous-commission
Président
Groupe:
désignation
14 Mars 201714/03/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.