JORFTEXT000043836526

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: François Bonhomme
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 674 (2020-2021), permettant la réélection des juges consulaires dans les tribunaux de commerce
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000043836526(source JORF)
désignation
22 Juillet 202122/07/2021
De:
Vanlerenberghe
Objet:
rapporteurs
sur la proposition de loi « ordinaire », adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative aux lois de financement de la sécurité sociale (n° 783, 2020-2021)
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000043836526(source JORF)
désignation
22 Juillet 202122/07/2021
De: Corinne Imbert
Objet:
rapporteurs
sur la proposition de loi 543 tendant à créer un droit de visite pour les malades, les personnes âgées et handicapées qui séjournent en établissements
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000043836526(source JORF)
désignation
22 Juillet 202122/07/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.