JORFTEXT000044212965


De: Bastien PRATICO
titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
2° Au titre du 3° du II de l'article 11 du décret du
13 septembre 2019
précité, représentants de l'Etat
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
Sur proposition du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Remplace:M. Patrice RAFFET
Groupe:
nomination
16 Octobre 202116/10/2021
De: Pascal KIEFER
titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
1° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 11 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat, représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur, sur propositions de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Remplace:M. Arnaud LEMERLE
Groupe:
nomination
16 Octobre 202116/10/2021
De: Albert PERNET
suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
1° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 11 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat, représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé des sports
sur proposition de la direction des sports (DS)
Remplace:M. Jean-François LOCHET
Groupe:
nomination
16 Octobre 202116/10/2021
De: Marine CARRIE
suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
1° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 11 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat, représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur, sur propositions de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Remplace:Mme Catherine KERNEUR
Groupe:
nomination
16 Octobre 202116/10/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.