Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)


De: Juliette THOMAS
attachée principale d'administration, cheffe du département des innovations et expertises immobilières
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des innovations et expertises immobilières
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
18 Septembre 202418/09/2024
De: Emilie DENOS
ingénieure d'études de classe normale, adjointe à la cheffe du département formation et emploi, insertion professionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département formation et emploi, insertion professionnelle
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
18 Septembre 202418/09/2024
De: Benjamin LEPERCHEY
chef de service, adjoint au directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, de
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante et du service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Géraud de MARCILLAC
chef du service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante et du service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Sébastien CHEVALIER
chef du service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante et du service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Benjamin LEPERCHEY
chef de service, adjoint au directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, de
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier et du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Géraud de MARCILLAC
chef du service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier et du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Sébastien CHEVALIER
chef du service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier et du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Laure VAGNER-SHAW
cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe au directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, et de
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante et du service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Laure VAGNER-SHAW
cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe au directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, et de
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier et du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Emmanuel WEISENBURGER
ingénieur de recherche hors classe, chef du département des outils d'aide à la décision
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des outils d'aide à la décision
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Frédéric TALLET
administrateur INSEE hors classe, chef du département des études statistiques de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des études statistiques de l'enseignement supérieur
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Charles SIMMONY
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département de l'allocation des moyens
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'allocation des moyens
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Emmanuel ROQUES
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département d'analyse financière des établissements
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département d'analyse financière des établissements
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Laurent REGNIER
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, adjoint à la sous-directrice de la stratégie et qualité des formations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction stratégie et qualité des formations
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Gaël MORICET
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département du pilotage et du financement de la vie étudiante
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du pilotage et du financement de la vie étudiante
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Elyès JOUINI
professeur des universités, administrateur de l'Institut universitaire de France
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de l'Institut universitaire de France
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Pascal GOSSELIN
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département des formations des cycles master et doctorat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des formations des cycles master et doctorat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Hugo CLEMENT
attaché principal d'administration, adjoint au chef du département de l'allocation des moyens
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'allocation des moyens
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Alain BOUHOURS
inspecteur de l'éducation nationale hors classe, chef du département de la réussite et de l'égalité des chances
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la réussite et de l'égalité des chances
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Bruno BERREZAIE
ingénieur de recherche hors classe, chef du département des systèmes d'information
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Véronique VAROQUEAUX
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe du département de l'accompagnement statutaire et règlementaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'accompagnement statutaire et règlementaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Katia SIRI
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe du département des formations de santé
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des formations de santé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Pierrette SCHUHL
inspectrice générale de classe normale de l'INSEE, chargée des fonctions de sous-directrice des systèmes d'information et des études statistiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information et des études statistiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Françoise PROFIT
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe du département du dialogue stratégique contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du dialogue stratégique contractuel
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Margot PERBEN
administratrice de l'INSEE, cheffe du département des études statistiques de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des études statistiques de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Caroline OLLIVIER-YANIV
professeure des universités, coordinatrice du collège des conseillers scientifiques et pédagogiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du collège des conseillers scientifiques et pédagogiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Isabelle OGER
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe du département des politiques et financements de l'immobilier des établissements
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des politiques et financements de l'immobilier des établissements
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Béatrice NOEL
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe du département défis sociétaux et environnementaux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département défis sociétaux et environnementaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Catherine MALINIE
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe du département qualité et reconnaissance des diplômes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département qualité et reconnaissance des diplômes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Vanessa LOMBARDI
attachée principale d'administration, adjointe au chef du département du pilotage et du financement de la vie étudiante
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du pilotage et du financement de la vie étudiante
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Danièle KERNEIS
attachée d'administration hors classe, cheffe de la mission prospective
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission prospective
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Anne GRANGÉ
administratrice de l'Etat, adjointe au sous-directeur de la réussite et de la vie étudiante
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réussite et de la vie étudiante
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Laure ENGELDINGER
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe du département des formations du premier cycle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des formations du premier cycle
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Mylène DECORPAS
attachée principale d'administration, cheffe du département de la synthèse budgétaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la synthèse budgétaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Odile CONTAT
ingénieure de recherche hors classe, cheffe du département diffusion des connaissances et de la documentation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département diffusion des connaissances et de la documentation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Christine BRUNIAUX
ingénieure de recherche, cheffe du département formation et emploi, insertion professionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département formation et emploi, insertion professionnelle
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Sonia BONNAFE
ingénieure de recherche hors classe, cheffe du service à compétence nationale Parcoursup
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale Parcoursup
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Charlotte BOINEAU
attachée principale d'administration, cheffe du département de la qualité de la vie étudiante
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la qualité de la vie étudiante
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Hélène BALLARIN
ingénieure de recherche hors classe, cheffe du département investissements d'avenir et analyse territoriale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département investissements d'avenir et analyse territoriale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Charles SIMMONY
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département de l'allocation des moyens
Objet:
valider, dans le cadre de l'utilisation des systèmes d'information Chorus Cœur, Chorus Formulaires et Osiris, au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, toutes demandes de créations d'engagement juridique entrant dans le champ des opérations du programme 150 « Formations supérieures et recherche universitaire » relevant du périmètre des attributions du département de l'allocation des moyens
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Hugo CLEMENT
attaché principal d'administration, adjoint au chef du département de l'allocation des moyens
Objet:
valider, dans le cadre de l'utilisation des systèmes d'information Chorus Cœur, Chorus Formulaires et Osiris, au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, toutes demandes de créations d'engagement juridique entrant dans le champ des opérations du programme 150 « Formations supérieures et recherche universitaire » relevant du périmètre des attributions du département de l'allocation des moyens
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Charles SIMMONY
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département de l'allocation des moyens
Objet:
valider, dans le cadre de l'utilisation des systèmes d'information Chorus Cœur, Chorus Formulaires et Osiris, au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, toutes demandes de créations d'engagement juridique ainsi que toutes opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des opérations des unités opérationnelles suivantes : 150-CENT-ESUP du programme 150 « Formations supérieures et recherche universitaire » relevant du périmètre des attributions du département de l'allocation des moyens
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Hugo CLEMENT
attaché principal d'administration, adjoint au chef du département de l'allocation des moyens
Objet:
valider, dans le cadre de l'utilisation des systèmes d'information Chorus Cœur, Chorus Formulaires et Osiris, au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, toutes demandes de créations d'engagement juridique ainsi que toutes opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des opérations des unités opérationnelles suivantes : 150-CENT-ESUP du programme 150 « Formations supérieures et recherche universitaire » relevant du périmètre des attributions du département de l'allocation des moyens
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Gaël MORICET
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département du pilotage et du financement de la vie étudiante
Objet:
valider, dans le cadre de l'utilisation des systèmes d'information Chorus Cœur, Chorus Formulaires et Osiris, au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, les demandes de créations d'engagement juridique ainsi que toutes opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des opérations des unités opérationnelles suivantes : 0231-CENT, 0231-CENT-AIXM, 0231-CENT-AMIE, 0231-CENT-BESA, 0231-CENT-BORD, 0231-CENT-CALE, 0231-CENT-CLER, 0231-CENT-CORS, 0231-CENT-CRET, 0231-CENT-DIJO, 0231-CENT-ESUP, 0231-CENT-ETR1, 0231-CENT-GREN, 0231-CENT-GUAD, 0231-CENT-GUYA, 0231-CENT-LILL, 0231-CENT-LIMO, 0231-CENT-LYON, 0231-CENT-MART, 0231-CENT-MAYO, 0231-CENT-MONT, 0231-CENT-NANC, 0231-CENT-NANT, 0231-CENT-NICE, 0231-CENT-NORM, 0231-CENT-ORLE, 0231-CENT-PARI, 0231-CENT-POIT, 0231-CENT-POLY, 0231-CENT-REIM, 0231-CENT-RENN, 0231-CENT-REUN, 0231-CENT-STRA, 0231-CENT-SUP1, 0231-CENT-SUPE, 0231-CENT-TOUL, 0231-CENT-VERS du programme 231 « Vie étudiante » relevant du périmètre des attributions de la sous-direction de la réussite de la vie étudiante
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Charles DUPORTAIL
sous-directeur de la réussite et de la vie étudiante
Objet:
valider, dans le cadre de l'utilisation des systèmes d'information Chorus Cœur, Chorus Formulaires et Osiris, au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, les demandes de créations d'engagement juridique ainsi que toutes opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des opérations des unités opérationnelles suivantes : 0231-CENT, 0231-CENT-AIXM, 0231-CENT-AMIE, 0231-CENT-BESA, 0231-CENT-BORD, 0231-CENT-CALE, 0231-CENT-CLER, 0231-CENT-CORS, 0231-CENT-CRET, 0231-CENT-DIJO, 0231-CENT-ESUP, 0231-CENT-ETR1, 0231-CENT-GREN, 0231-CENT-GUAD, 0231-CENT-GUYA, 0231-CENT-LILL, 0231-CENT-LIMO, 0231-CENT-LYON, 0231-CENT-MART, 0231-CENT-MAYO, 0231-CENT-MONT, 0231-CENT-NANC, 0231-CENT-NANT, 0231-CENT-NICE, 0231-CENT-NORM, 0231-CENT-ORLE, 0231-CENT-PARI, 0231-CENT-POIT, 0231-CENT-POLY, 0231-CENT-REIM, 0231-CENT-RENN, 0231-CENT-REUN, 0231-CENT-STRA, 0231-CENT-SUP1, 0231-CENT-SUPE, 0231-CENT-TOUL, 0231-CENT-VERS du programme 231 « Vie étudiante » relevant du périmètre des attributions de la sous-direction de la réussite de la vie étudiante
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Claude BRANDY
attaché principal d'administration, adjoint à la directrice du pôle de coordination des affaires générales
Objet:
ou valider, dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS, au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, toutes demandes d'achat et de constatation des services faits pour le programme 150 « Formations supérieures et recherche universitaire » sur l'UO pôle de coordination des affaires générales (PCAG) et l'UO Service à compétence nationale Parcoursup (SCN Parcoursup) relevant du budget opérationnel de programme (0150-CENT), relevant du périmètre des attributions du pôle de coordination des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Angélique PHUNG
attachée principale d'administration, adjointe au chef du département de l'allocation des moyens
Objet:
valider, dans le cadre de l'utilisation des systèmes d'information Chorus Cœur, Chorus Formulaires et Osiris, au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, toutes demandes de créations d'engagement juridique entrant dans le champ des opérations du programme 150 « Formations supérieures et recherche universitaire » relevant du périmètre des attributions du département de l'allocation des moyens
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Angélique PHUNG
attachée principale d'administration, adjointe au chef du département de l'allocation des moyens
Objet:
valider, dans le cadre de l'utilisation des systèmes d'information Chorus Cœur, Chorus Formulaires et Osiris, au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, toutes demandes de créations d'engagement juridique ainsi que toutes opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des opérations des unités opérationnelles suivantes : 150-CENT-ESUP du programme 150 « Formations supérieures et recherche universitaire » relevant du périmètre des attributions du département de l'allocation des moyens
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Vanessa LOMBARDI
attachée principale d'administration, adjointe au chef du département du pilotage et du financement de la vie étudiante
Objet:
valider, dans le cadre de l'utilisation des systèmes d'information Chorus Cœur, Chorus Formulaires et Osiris, au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, les demandes de créations d'engagement juridique ainsi que toutes opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des opérations des unités opérationnelles suivantes : 0231-CENT, 0231-CENT-AIXM, 0231-CENT-AMIE, 0231-CENT-BESA, 0231-CENT-BORD, 0231-CENT-CALE, 0231-CENT-CLER, 0231-CENT-CORS, 0231-CENT-CRET, 0231-CENT-DIJO, 0231-CENT-ESUP, 0231-CENT-ETR1, 0231-CENT-GREN, 0231-CENT-GUAD, 0231-CENT-GUYA, 0231-CENT-LILL, 0231-CENT-LIMO, 0231-CENT-LYON, 0231-CENT-MART, 0231-CENT-MAYO, 0231-CENT-MONT, 0231-CENT-NANC, 0231-CENT-NANT, 0231-CENT-NICE, 0231-CENT-NORM, 0231-CENT-ORLE, 0231-CENT-PARI, 0231-CENT-POIT, 0231-CENT-POLY, 0231-CENT-REIM, 0231-CENT-RENN, 0231-CENT-REUN, 0231-CENT-STRA, 0231-CENT-SUP1, 0231-CENT-SUPE, 0231-CENT-TOUL, 0231-CENT-VERS du programme 231 « Vie étudiante » relevant du périmètre des attributions de la sous-direction de la réussite de la vie étudiante
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Anne GRANGÉ
administratrice de l'Etat, adjointe au sous-directeur de la réussite et de la vie étudiante
Objet:
valider, dans le cadre de l'utilisation des systèmes d'information Chorus Cœur, Chorus Formulaires et Osiris, au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, les demandes de créations d'engagement juridique ainsi que toutes opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des opérations des unités opérationnelles suivantes : 0231-CENT, 0231-CENT-AIXM, 0231-CENT-AMIE, 0231-CENT-BESA, 0231-CENT-BORD, 0231-CENT-CALE, 0231-CENT-CLER, 0231-CENT-CORS, 0231-CENT-CRET, 0231-CENT-DIJO, 0231-CENT-ESUP, 0231-CENT-ETR1, 0231-CENT-GREN, 0231-CENT-GUAD, 0231-CENT-GUYA, 0231-CENT-LILL, 0231-CENT-LIMO, 0231-CENT-LYON, 0231-CENT-MART, 0231-CENT-MAYO, 0231-CENT-MONT, 0231-CENT-NANC, 0231-CENT-NANT, 0231-CENT-NICE, 0231-CENT-NORM, 0231-CENT-ORLE, 0231-CENT-PARI, 0231-CENT-POIT, 0231-CENT-POLY, 0231-CENT-REIM, 0231-CENT-RENN, 0231-CENT-REUN, 0231-CENT-STRA, 0231-CENT-SUP1, 0231-CENT-SUPE, 0231-CENT-TOUL, 0231-CENT-VERS du programme 231 « Vie étudiante » relevant du périmètre des attributions de la sous-direction de la réussite de la vie étudiante
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Pierrette SCHUHL
inspectrice générale de classe normale de l'INSEE, chargée des fonctions de sous-directrice des systèmes d'information et des études statistiques
Objet:
ou valider, dans le cadre de l'utilisation du système d'information Chorus Formulaires, au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, toutes demandes d'achat et de constatation des services faits pour le programme 150 « Formations supérieures et recherche universitaire » sur l'UO systèmes d'information et des études statistiques (SIES) relevant du budget opérationnel de programme (0150-CENT), relevant du périmètre des attributions de la sous-direction des systèmes d'information et des études statistiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Johanna ROUX
ingénieure de recherche hors classe, directrice du pôle de coordination des affaires générales
Objet:
ou valider, dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS, au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, toutes demandes d'achat et de constatation des services faits pour le programme 150 « Formations supérieures et recherche universitaire » sur l'UO pôle de coordination des affaires générales (PCAG) et l'UO Service à compétence nationale Parcoursup (SCN Parcoursup) relevant du budget opérationnel de programme (0150-CENT), relevant du périmètre des attributions du pôle de coordination des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Valérie DESCHAMPS
attachée principale d'administration, responsable de l'unité de gestion administrative des ressources humaines, au pôle de coordination des affaires générales
Objet:
ou valider, dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS, au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, toutes demandes d'achat et de constatation des services faits pour le programme 150 « Formations supérieures et recherche universitaire » sur l'UO pôle de coordination des affaires générales (PCAG) et l'UO Service à compétence nationale Parcoursup (SCN Parcoursup) relevant du budget opérationnel de programme (0150-CENT), relevant du périmètre des attributions du pôle de coordination des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 202425/07/2024
De: Olivier GINEZ
administrateur de l'Etat
Objet:
directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
17 Juillet 202417/07/2024
De: Benjamin LEPERCHEY
ingénieur en chef des mines, chef de service, adjoint à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
des fonctions de directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche par intérim
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
charge
27 Juin 202427/06/2024
De: Anne-Sophie BARTHEZ
Objet:
directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2024-07-01"
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
27 Juin 202427/06/2024
De: Charlotte BOINEAU
attachée principale d'administration, cheffe du département de la qualité de la vie étudiante
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la qualité de la vie étudiante
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Juin 202423/06/2024
De: Claude BRANDY
attaché principal d'administration, adjoint à la directrice du pôle de coordination des affaires générales
au sein de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
ou valider dans l'application Chorus Formulaire, au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, toutes demandes d'achat et de constatation des services faits pour le programme 150 « Formations supérieures et recherche universitaire » sur l'UO pôle de coordination des affaires générales (PCAG) et l'UO Service à compétence nationale Parcoursup (SCN Parcoursup) relevant du budget opérationnel de programme (0150-CENT)
dans la limite des attributions du pôle de coordination des affaires générales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
06 Juin 202406/06/2024
De: Johanna ROUX
ingénieure de recherche hors classe, directrice du pôle de coordination des affaires générales
au sein de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
ou valider dans l'application Chorus Formulaire, au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, toutes demandes d'achat et de constatation des services faits pour le programme 150 « Formations supérieures et recherche universitaire » sur l'UO pôle de coordination des affaires générales (PCAG) et l'UO Service à compétence nationale Parcoursup (SCN Parcoursup) relevant du budget opérationnel de programme (0150-CENT)
dans la limite des attributions du pôle de coordination des affaires générales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
06 Juin 202406/06/2024
De: Valérie DESCHAMPS
attachée principale d'administration, responsable de l'unité de gestion administrative et des ressources humaines, au pôle de coordination des affaires générales
au sein de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
ou valider dans l'application Chorus Formulaire, au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, toutes demandes d'achat et de constatation de services faits pour le programme 150 « Formations supérieures et recherche universitaire » sur l'UO pôle de coordination des affaires générales (PCAG) et l'UO Service à compétence nationale Parcoursup (SCN Parcoursup) relevant du budget opérationnel de programme (0150-CENT)
dans la limite des attributions du pôle de coordination des affaires générales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
06 Juin 202406/06/2024
De: Vanessa LOMBARDI
attachée principale d'administration, adjointe au chef du département du pilotage et du financement de la vie étudiante
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du pilotage et du financement de la vie étudiante
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
05 Juin 202405/06/2024
De: Géraud de MARCILLAC
ingénieur de recherche hors classe
Objet:
chef du service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier au sein de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_fin="2026-11-30"
duree="trois ans"
renouvellement
10 Avril 202410/04/2024
De: Véronique LESTANG-PRECHAC
ingénieure de recherche hors-classe
Objet:
sous-directrice « Territoires, société et savoirs » au sein du service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche, service commun à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et à la direction générale de la recherche et de l'innovation, à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-04-01"
duree="trois ans"
nomination
21 Mars 202421/03/2024
De: Cécile BATOU-TO VAN
administratrice de l'Etat du 2e grade
Objet:
sous-directrice du dialogue stratégique avec les établissements au sein de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2024-04-01"
duree="trois ans"
renouvellement
21 Mars 202421/03/2024
De: Muriel POCHARD
administratrice de l'Etat du deuxième grade
Objet:
sous-directrice de la stratégie et de la qualité des formations au sein de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2024-02-01"
duree="trois ans"
renouvellement
01 Février 202401/02/2024
De: Charles DUPORTAIL
administrateur territorial hors-classe
Objet:
sous-directeur de la réussite et de la vie étudiante au sein du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-01-08"
duree="trois ans"
nomination
31 Décembre 202331/12/2023
De: Emmanuel ROQUES
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département d'analyse financière des établissements
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département d'analyse financière des établissements
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Décembre 202320/12/2023
De: Benoit VANZATO
attaché principal d'administration, adjoint au chef du département du pilotage et du financement de la vie étudiante
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du pilotage et du financement de la vie étudiante
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Décembre 202320/12/2023
De: Johanna ROUX
ingénieure de recherche hors classe, directrice du pôle de coordination des affaires générales
au sein de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
ou valider dans l'application Chorus Formulaire, au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, toutes demandes d'achat et de constatation des services faits pour le programme 150 « formations supérieures et recherche universitaire » sur l'UO pôle de coordination des affaires générales (PCAG) relevant du budget opérationnel de programme (0150-CENT)
dans la limite des attributions du pôle de coordination des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Décembre 202320/12/2023
De: Benjamin LEPERCHEY
chef de service, adjoint à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, de
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante et aux attributions du service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
19 Décembre 202319/12/2023
De: Géraud de MARCILLAC
chef du service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante et aux attributions du service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
19 Décembre 202319/12/2023
De: Sébastien CHEVALIER
chef du service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante et aux attributions du service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
19 Décembre 202319/12/2023
De: Benjamin LEPERCHEY
chef de service, adjoint à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, de
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions du service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier et aux attributions du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
19 Décembre 202319/12/2023
De: Géraud de MARCILLAC
chef du service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions du service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier et aux attributions du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
19 Décembre 202319/12/2023
De: Sébastien CHEVALIER
chef du service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions du service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier et aux attributions du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
19 Décembre 202319/12/2023
De: Laure VAGNER-SHAW
cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, et de
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante et aux attributions du service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
19 Décembre 202319/12/2023
De: Laure VAGNER-SHAW
cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, et de
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions du service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier et aux attributions du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
19 Décembre 202319/12/2023
De: Mylène DECORPAS
attachée principale d'administration, cheffe du département de la synthèse budgétaire
au sein de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la synthèse budgétaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
19 Octobre 202319/10/2023
De: Frédéric TALLET
administrateur hors classe de l'INSEE, chef du département des études statistiques de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des études statistiques de l'enseignement supérieur
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
19 Octobre 202319/10/2023
De: Elyès JOUINI
professeur des universités, administrateur de l'Institut universitaire de France
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de l'Institut universitaire de France
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
19 Octobre 202319/10/2023
De: Pascale GALINDO
administratrice de l'Etat du 2e grade
Objet:
sous-directrice de l'immobilier à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2023-10-15"
duree="trois ans"
renouvellement
01 Octobre 202301/10/2023
De: Laure ENGELDINGER
ingénieure de recherche, cheffe du département des formations du premier cycle
au sein de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des formations du premier cycle
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
15 Septembre 202315/09/2023
De: Sébastien CHEVALIER
professeur des universités de classe exceptionnelle
Objet:
chef du service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et à la direction générale de la recherche et de l'innovation, à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2023-10-01"
duree="trois ans"
renouvellement
06 Septembre 202306/09/2023
De: Claude BRANDY
attaché principal d'administration, adjoint à la directrice du pôle de coordination des affaires générales
au sein de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
ou valider dans l'application Chorus Formulaire, au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, toutes demandes d'achat et de constatation des services faits pour le programme 150 « Formations supérieures et recherche universitaire » sur l'UO pôle de coordination des affaires générales (PCAG) relevant du budget opérationnel de programme (0150-CENT)
dans la limite des attributions du pôle de coordination des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
19 Juillet 202319/07/2023
De: Anne GRANGÉ
administratrice de l'Etat, adjointe à la sous-directrice de la réussite et de la vie étudiante
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réussite et de la vie étudiante
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
10 Juin 202310/06/2023
De: Alain BOUHOURS
inspecteur de l'éducation national hors classe, chef du département de la réussite et de l'égalité des chances
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la réussite et de l'égalité des chances
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
11 Mai 202311/05/2023
De: Véronique VAROQUEAUX
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe du département de l'accompagnement statutaire et réglementaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'accompagnement statutaire et réglementaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
11 Mai 202311/05/2023
De: Françoise PROFIT
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe du département du dialogue stratégique contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du dialogue stratégique contractuel
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
11 Mai 202311/05/2023
De: Margot PERBEN
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques, cheffe du département des études statistiques de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des études statistiques de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
11 Mai 202311/05/2023
De: Caroline OLLIVIER-YANIV
professeure des universités, coordinatrice du collège des conseillers scientifiques et pédagogiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du collège des conseillers scientifiques et pédagogiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
11 Mai 202311/05/2023
De: Isabelle OGER
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe du département des politiques et financements de l'immobilier des établissements
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des politiques et financements de l'immobilier des établissements
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
11 Mai 202311/05/2023
De: Béatrice NOEL
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe du département défis sociétaux et environnementaux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département défis sociétaux et environnementaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
11 Mai 202311/05/2023
De: Catherine MALINIE
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe du département qualité et reconnaissance des diplômes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département qualité et reconnaissance des diplômes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
11 Mai 202311/05/2023
De: Véronique LESTANG-PRECHAC
ingénieure de recherche hors classe, cheffe du département innovations et expertises immobilières
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département innovations et expertise immobilières
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
11 Mai 202311/05/2023
De: Danièle KERNEIS
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe de mission expertise et conseil auprès des établissements
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission expertise et conseil auprès des établissements
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
11 Mai 202311/05/2023
De: Odile CONTAT
ingénieure de recherche de 1re classe, cheffe du département diffusion des connaissances et de la documentation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département diffusion des connaissances et de la documentation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
11 Mai 202311/05/2023
De: Christine BRUNIAUX
ingénieure de recherche 1ère classe, cheffe du département formation et emploi, insertion professionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département formation et emploi, insertion professionnelle
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
11 Mai 202311/05/2023
De: Hélène BALLARIN
ingénieure de recherche hors classe, cheffe du département des investissements d'avenir et de l'analyse territoriale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des investissements d'avenir et de l'analyse territoriale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
11 Mai 202311/05/2023
De: Loris PAVESI
titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 11 du décret du
13 septembre 2019
instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
représentants de l'Etat, représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Remplace:M. Pascal KIEFER
Groupe:
nomination
03 Mars 202303/03/2023
De: Éléonore SUSANA
suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 11 du décret du
13 septembre 2019
instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
représentants de l'Etat, représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Remplace:Mme Marine CARRIE
Groupe:
nomination
03 Mars 202303/03/2023
De: Dalila MOUHIM
assistant ingénieur, adjointe à la directrice du pôle de coordination des affaires générales
au sein de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
ou valider dans l'application Chorus Formulaire, au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, toutes demandes d'achat et de constatation des services faits pour le programme 150 « formations supérieures et recherche universitaire » sur l'UO pôle de coordination des affaires générales (PCAG) relevant du budget opérationnel de programme (0150-CENT)
dans la limite des attributions du pôle de coordination des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
22 Février 202322/02/2023
De: Pascal KIEFER
titulaire
Objet:
b)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Remplace:M. Raphaël GANS
Groupe:
nomination
18 Février 202318/02/2023
De: Eléonore SUSANA
suppléante
Objet:
b)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Remplace:Mme Catherine KERNEUR
Groupe:
nomination
18 Février 202318/02/2023
De: Pascal KIEFER
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Remplace:M. Raphaël GANS
Groupe:
nomination
01 Février 202301/02/2023
De: Eléonore SUSANA
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Remplace:Mme Catherine KERNEUR
Groupe:
nomination
01 Février 202301/02/2023
De: Gaël MORICET
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département du pilotage et du financement de la vie étudiante
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du pilotage et du financement de la vie étudiante
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
03 Décembre 202203/12/2022
De: Pascal KIEFER
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « services aux entreprises »
représentants de l'Etat
Sur proposition de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Remplace:M. Raphaël GANS
Groupe:
nomination
24 Novembre 202224/11/2022
De: Eléonore SUSANA
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « services aux entreprises »
représentants de l'Etat
Sur proposition de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Remplace:Mme Catherine KERNEUR
Groupe:
nomination
24 Novembre 202224/11/2022
De: Pascal KIEFER
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « commerce »
représentants de l'Etat
Sur proposition de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Remplace:M. Raphaël GANS
Groupe:
nomination
24 Novembre 202224/11/2022
De: Eléonore SUSANA
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « commerce »
représentants de l'Etat
Sur proposition de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Remplace:Mme Catherine KERNEUR
Groupe:
nomination
24 Novembre 202224/11/2022
De: Aurélie NEMETZ
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « commerce »
représentants de l'Etat
Sur proposition de la direction générale de l'enseignement supérieur et de la recherche (DGER)
Remplace:M. Philippe JOLY
Groupe:
nomination
24 Novembre 202224/11/2022
De: Philippe BURDET
administrateur de l'Etat hors classe
Objet:
sous-directeur du financement de l'enseignement supérieur au sein de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
pour une durée trois ans
Groupe:
date_debut="2022-12-09"
renouvellement
20 Novembre 202220/11/2022
De: Toni LEGOUDA
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département d'analyse financière des établissements
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département d'analyse financière des établissements
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Octobre 202220/10/2022
De: Pascal GOSSELIN
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département des formations des cycles master et doctorat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des formations des cycles master et doctorat. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Octobre 202220/10/2022
De: Katia SIRI
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe du département des formations de santé
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des formations de santé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Octobre 202220/10/2022
De: Romane PARIS
contractuelle, cheffe du département de la qualité de la vie étudiante
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la qualité de la vie étudiante
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Octobre 202220/10/2022
De: Benjamin LEPERCHEY
ingénieur en chef des mines
Objet:
chef de service, adjoint à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2022-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Septembre 202228/09/2022
De: Laure VAGNER-SHAW
agente contractuelle
Objet:
cheffe de service chargée de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2022-08-08"
duree="trois ans"
nomination
04 Août 202204/08/2022
De: Johanna ROUX
ingénieure de recherche hors classe, directrice du pôle de coordination des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du pôle de coordination des affaires générales
Groupe:
date_debut="2022-05-01"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
03 Mai 202203/05/2022
De: Laurent REGNIER
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, adjoint à la sous-directrice stratégie et qualité des formations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction stratégie et qualité des formations
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
03 Mai 202203/05/2022
De: Albane BORGIS
administratrice de l'Etat, adjointe à la sous-directrice de la réussite et de la vie étudiante
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réussite et de la vie étudiante
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
03 Mai 202203/05/2022
De: Pierrette SCHUHL
inspectrice générale de classe normale de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chargée des fonctions de sous-directrice des systèmes d'information et des études statistiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information et des études statistiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
10 Novembre 202110/11/2021
De: Brice LANNAUD
administrateur général
Objet:
chef de service, adjoint à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
date_debut="2021-11-05"
duree="trois ans"
renouvellement
04 Novembre 202104/11/2021
De: Audrey DUBOST
attachée principale d'administration, cheffe du département de la qualité de la vie étudiante
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la qualité de la vie étudiante
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
28 Octobre 202128/10/2021
De: Charles SIMMONY
attaché principal d'administration, chef du département de l'allocation des moyens
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'allocation des moyens
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
28 Octobre 202128/10/2021
De: Pascal KIEFER
titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
1° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 11 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat, représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur, sur propositions de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Remplace:M. Arnaud LEMERLE
Groupe:
nomination
16 Octobre 202116/10/2021
De: Marine CARRIE
suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
1° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 11 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat, représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur, sur propositions de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Remplace:Mme Catherine KERNEUR
Groupe:
nomination
16 Octobre 202116/10/2021
De: Manuel BOUARD
administrateur civil hors classe, adjoint pour l'enseignement supérieur au responsable de la délégation aux affaires européennes et internationales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation aux affaires européennes et internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
10 Octobre 202110/10/2021
De: Valérie DESCHAMPS
attachée principale d'administration, responsable de l'unité de gestion administrative et des ressources humaines, au pôle de coordination des affaires générales
au sein de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
ou valider dans l'application Chorus Formulaire, au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, toutes demandes d'achat et de constatation de services faits pour le programme 150 « formations supérieures et recherche universitaire » sur l'UO pôle de coordination des affaires générales (PCAG) relevant du budget opérationnel de programme (0150-CENT)
dans la limite des attributions du pôle de coordination des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
06 Octobre 202106/10/2021
De: Laurence LEFEVRE
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche de 1re classe
Objet:
sous-directrice de la vie étudiante au sein de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Août 202114/08/2021
De: Patrick NEDELLEC
directeur de recherche, responsable de la délégation aux affaires européennes et internationales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation aux affaires européennes et internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
03 Juillet 202103/07/2021
De: Patrick NEDELLEC
directeur de recherche, responsable de la délégation aux affaires européennes et internationales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation aux affaires européennes et internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
12 Juin 202112/06/2021
De: Pascale BOURRAT-HOUSNI
administratrice territoriale hors classe
Objet:
sous-directrice du pilotage stratégique et des territoires au sein du service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche, service commun à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et à la direction générale de la recherche et de l'innovation, à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2021-04-01"
duree="trois ans"
nomination
25 Mars 202125/03/2021
De: Cécile BATOU-TO VAN
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice du dialogue contractuel au sein de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2021-04-01"
duree="trois ans"
nomination
21 Mars 202121/03/2021
De: Muriel POCHARD
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des formations et de l'insertion professionnelle au sein de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
duree="trois ans"
nomination
29 Janvier 202129/01/2021
De: Gilles RAYNAUD
attaché principal d'administration de l'Etat, responsable de l'unité de gestion administrative et des ressources humaines, au pôle de coordination des affaires générales
au sein de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
ou valider dans l'application Chorus Formulaire, au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, toutes demandes d'achat et de constatation des services faits pour le programme 150 « formations supérieures et recherche universitaire » sur l'UO pôle de coordination des affaires générales (PCAG) relevant du budget opérationnel de programme (0150-CENT)
dans la limite des attributions du pôle de coordination des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
29 Janvier 202129/01/2021
De: Rémi PONCHAUX
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint à la chef du pôle de coordination des affaires générales
au sein de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
ou valider dans l'application Chorus Formulaire, au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, toutes demandes d'achat et de constatation des services faits pour le programme 150 « formations supérieures et recherche universitaire » sur l'UO pôle de coordination des affaires générales (PCAG) relevant du budget opérationnel de programme (0150-CENT)
dans la limite des attributions du pôle de coordination des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
29 Janvier 202129/01/2021
De: Brice LANNAUD
chef de service, adjoint à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, de
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante et aux attributions du service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
29 Janvier 202129/01/2021
De: Géraud de MARCILLAC
chef du service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante et aux attributions du service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
29 Janvier 202129/01/2021
De: Sébastien CHEVALIER
chef du service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante et aux attributions du service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
29 Janvier 202129/01/2021
De: Brice LANNAUD
chef de service, adjoint à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, de
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions du service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier et aux attributions du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
29 Janvier 202129/01/2021
De: Géraud de MARCILLAC
chef du service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier, de
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions du service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier et aux attributions du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
29 Janvier 202129/01/2021
De: Sébastien CHEVALIER
chef du service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions du service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier et aux attributions du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
29 Janvier 202129/01/2021
De: Isabelle PRAT
chef du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et de
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante et aux attributions du service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
29 Janvier 202129/01/2021
De: Isabelle PRAT
chef du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions du service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier et aux attributions du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
29 Janvier 202129/01/2021
De: Franck JARNO
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional hors classe
Objet:
expert de haut niveau (groupe II) en charge de l'élaboration et la déclinaison opérationnelle des grands axes stratégiques de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Décembre 202009/12/2020
De: Géraud de MARCILLAC
ingénieur de recherche hors classe
Objet:
chef du service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier au sein de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 202029/11/2020
De: Philippe BURDET
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du financement de l'enseignement supérieur au sein de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
date_debut="2020-12-09"
duree="deux ans"
renouvellement
29 Novembre 202029/11/2020
De: Caroline OLLIVIER-YANIV
professeure des universités, cheffe du collège des conseillers scientifiques et pédagogiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du collège des conseillers scientifiques et pédagogiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
11 Octobre 202011/10/2020
De: Pascale GALINDO
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de l'immobilier à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 202009/10/2020
De: Sébastien CHEVALIER
professeur des universités de classe exceptionnelle
Objet:
chef du service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et à la direction générale de la recherche et de l'innovation, à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2020-10-01"
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 202030/09/2020
De: Géraud de MARCILLAC
ingénieur de recherche hors classe
Objet:
sous-directeur du dialogue contractuel
au sein du service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier, à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Septembre 202001/09/2020
De: Jean NARVAEZ
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche de 1re classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
chef de service, chargé de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier, adjoint à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2020-04-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 202001/04/2020
De: Isabelle PRAT
professeure des universités de 1re classe
Objet:
cheffe de service à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
cheffe de service, chargée de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2020-04-01"
duree="trois ans"
nomination
31 Mars 202031/03/2020
De: Raphaël GANS
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Services aux entreprises »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 9 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
représentants de l'Etat
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Février 202005/02/2020
De: Catherine KERNEUR
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Services aux entreprises »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 9 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
représentants de l'Etat
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Février 202005/02/2020
De: Raphaël GANS
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Commerce »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 4 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
représentants de l'Etat
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Février 202005/02/2020
De: Catherine KERNEUR
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Commerce »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 4 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
représentants de l'Etat
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Février 202005/02/2020
De: Raphaël GANS
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Services et produits de consommation »
4° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 10 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
représentants de l'Etat
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
23 Janvier 202023/01/2020
De: Catherine KERNEUR
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Services et produits de consommation »
4° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 10 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
représentants de l'Etat
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
23 Janvier 202023/01/2020
De: Raphaël GANS
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 5 du décret du
13 septembre 2019
précité
représentants de l'Etat
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Catherine KERNEUR
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 5 du décret du
13 septembre 2019
précité
représentants de l'Etat
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Raphaël GANS
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Mer et navigation intérieure »
4° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 4 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
représentants de l'Etat
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
nomination
10 Décembre 201910/12/2019
De: Catherine KERNEUR
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Mer et navigation intérieure »
4° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 4 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
représentants de l'Etat
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
nomination
10 Décembre 201910/12/2019
De: Philippe BURDET
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du financement de l'enseignement supérieur au sein de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
date_debut="2019-12-09"
duree="un an"
nomination
07 Décembre 201907/12/2019
De: Didier ROUX
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, adjoint au sous-directeur de la vie étudiante
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la vie étudiante
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
06 Décembre 201906/12/2019
De: Arnaud LEMERLE
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 3 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
représentants de l'Etat
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Marcelle-Clémence MISSEBOUKPO
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 3 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
représentants de l'Etat
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Arnaud LEMERLE
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 11 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
représentants de l'Etat
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
nomination
08 Novembre 201908/11/2019
De: Catherine KERNEUR
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 11 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
représentants de l'Etat
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
nomination
08 Novembre 201908/11/2019
De: Raphaël GANS
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Agriculture, agroalimentaire et aménagement des espaces »
4° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 1er du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
représentants de l'Etat
c)
représentants de la ministre chargée de l'enseignement supérieur
sur proposition de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
nomination
30 Octobre 201930/10/2019
De: Catherine KERNEUR
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Agriculture, agroalimentaire et aménagement des espaces »
4° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 1er du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
représentants de l'Etat
c)
représentants de la ministre chargée de l'enseignement supérieur
sur proposition de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
nomination
30 Octobre 201930/10/2019
De: Olivier Blanchard
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du département des aides aux étudiants
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des aides aux étudiants
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
23 Octobre 201923/10/2019
De: Emmanuel WEISENBURGER
professeur agrégé de classe normale, chef du département des outils d'aide à la décision
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des outils d'aide à la décision
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
22 Septembre 201922/09/2019
De: Olivier HOUDE
professeur des universités, administrateur de l'Institut Universitaire de France
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de l'Institut Universitaire de France
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
22 Septembre 201922/09/2019
De: Denis DESPREAUX
chef de la délégation aux affaires européennes et internationales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de de la délégation aux affaires européennes et internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
22 Septembre 201922/09/2019
De: Bruno BERREZAIE
ingénieur de recherche hors classe, chef du département des systèmes d'information
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
22 Septembre 201922/09/2019
De: Géraldine SEROUSSI
administratrice de l'Insee hors classe, chef du département des études statistiques de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des études statistiques de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
22 Septembre 201922/09/2019
De: Rozenn SAUNIER
adjointe au chef de la délégation aux affaires européennes et internationales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de de la délégation aux affaires européennes et internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
22 Septembre 201922/09/2019
De: Béatrice NOEL
ingénieure de recherche 1e classe, chef du département des stratégies de ressources humaines, de la parité et lutte contre les discriminations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des stratégies de ressources humaines, de la parité et lutte contre les discriminations
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
22 Septembre 201922/09/2019
De: Clotilde LIXI
administratrice de l'Insee hors classe, chef du département des études statistiques de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des études statistiques de l'enseignement supérieur
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
22 Septembre 201922/09/2019
De: Isabelle KABLA-LANGLOIS
inspectrice générale de classe normale de l'Insee, chargée des fonctions de sous-directrice des systèmes d'information et des études statistiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information et des études statistiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
22 Septembre 201922/09/2019
De: Sandrine CROUZET
administratrice civile hors classe, adjointe au chef de la délégation aux affaires européennes et internationales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de de la délégation aux affaires européennes et internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
22 Septembre 201922/09/2019
De: Odile CONTAT
ingénieure de recherche de 2e classe, chef du département de l'information scientifique et technique et réseau documentaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'information scientifique et technique et réseau documentaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
22 Septembre 201922/09/2019
De: Hélène BALLARIN
ingénieure de recherche hors classe, adjointe au chef du département des investissements d'avenir et des diagnostics territoriaux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des investissements d'avenir et des diagnostics territoriaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
22 Septembre 201922/09/2019
De: Pascal GOSSELIN
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du département des formations des cycles master et doctorat
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des formations des cycles master et doctorat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
10 Août 201910/08/2019
De: Didier ROUX
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département des aides aux étudiants
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des aides aux étudiants
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
10 Août 201910/08/2019
De: Jean-Christophe PAUL
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du département des formations de santé
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des formations de santé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
10 Août 201910/08/2019
De: Pierre-Olivier LEGRIS
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département de la synthèse budgétaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la synthèse budgétaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
10 Août 201910/08/2019
De: Jean-François CLERC
expert de haut niveau, chef de la mission du pilotage des opérations campus
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission du pilotage des opérations campus
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
10 Août 201910/08/2019
De: Véronique VAROQUEAUX
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département de la réglementation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la réglementation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
10 Août 201910/08/2019
De: France THERY
administratrice civile, chef du département de la vie étudiante et de campus
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la vie étudiante et de campus
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
10 Août 201910/08/2019
De: Françoise PROFIT
attachée d'administration hors classe de l'Etat, chef du département des contrats de sites et des accréditations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des contrats de sites et des accréditations
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
10 Août 201910/08/2019
De: Catherine PASQUAY
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du département de l'analyse financière des établissements
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'analyse financière des établissements
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
10 Août 201910/08/2019
De: Isabelle OGER
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département du pilotage immobilier
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du pilotage immobilier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
10 Août 201910/08/2019
De: Catherine MALINIE
attachée d'administration hors classe de l'Etat, chef du département des écoles supérieures et de l'enseignement supérieur privé
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des écoles supérieures et de l'enseignement supérieur
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
10 Août 201910/08/2019
De: Véronique LESTANG-PRECHAC
ingénieure de recherche hors classe, chef du département de la stratégie patrimoniale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la stratégie patrimoniale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
10 Août 201910/08/2019
De: Catherine KERNEUR
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du département des formations du cycle licence
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des formations du cycle licence
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
10 Août 201910/08/2019
De: Marie-Françoise CROUZIER
experte de haut niveau, chef de la mission de la pédagogie du numérique pour l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la pédagogie du numérique pour l'enseignement supérieur
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
10 Août 201910/08/2019
De: Claire BULLET
administratrice civile, chef du département de l'allocation des moyens
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'allocation des moyens
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
10 Août 201910/08/2019
De: Christine BRUNIAUX
professeure agrégée hors classe, chef du département du lien formation - emploi
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du lien formation - emploi
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
10 Août 201910/08/2019
De: Albane BORGIS
administratrice civile, directrice du pôle de coordination des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du pôle de coordination des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
10 Août 201910/08/2019
De: Sonia BONNAFE
ingénieure de recherche de 2e classe, chef du service à compétence nationale Parcoursup
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale Parcoursup
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
10 Août 201910/08/2019
De: Anne-Sophie BARTHEZ
professeure des universités
Objet:
directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Brice LANNAUD
administrateur général, chef de service, adjoint à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
des fonctions de directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation par intérim
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
charge
04 Juillet 201904/07/2019
De: Brigitte PLATEAU
Objet:
directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
04 Juillet 201904/07/2019
De: Françoise Moulin-Civil
professeure des universités
Objet:
le jury du concours externe sur titres et travaux
prévu à
l'article 6-1 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentante désignée par la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
composition
21 Mars 201921/03/2019
De: Françoise Moulin-Civil
professeure des universités
Objet:
le jury du concours externe sur titres et travaux
prévu à
l'article 6-1 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentante désignée par la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
composition
17 Mars 201917/03/2019
De: Frédéric Bonnot
Chef de service, adjoint au directeur des affaires financières des ministères chargés de l'éducation nationale et de la jeunesse, et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports
Représentants titulaires
Brice Lannaud - Chef de service, adjoint à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Pascal GOSSELIN
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du département des formations des cycles master et doctorat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des formations des cycles master et doctorat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Françoise PROFIT
attachée d'administration hors classe, chef du département des contrats de sites et des accréditations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des contrats de sites et des accréditations
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Février 201914/02/2019
De: Clotilde LIXI
administratrice hors classe de l'INSEE, chef du département des études statistiques de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des études statistiques de l'enseignement supérieur
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
06 Février 201906/02/2019
De: Amaury FLÉGES
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
chef de service, chargé de la stratégie des formations et de la vie étudiante, à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
duree="un an"
nomination
20 Janvier 201920/01/2019
De: Olivier HOUDE
professeur des universités, administrateur de l'Institut universitaire de France
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de l'Institut universitaire de France. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
22 Novembre 201822/11/2018
De: Brice LANNAUD
administrateur général
Objet:
chef de service, adjoint à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
date_debut="2018-11-05"
duree="trois ans"
nomination
31 Octobre 201831/10/2018
De: Véronique LESTANG-PRECHAC
ingénieure de recherche de 1re classe, chef du département de la stratégie patrimoniale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la stratégie patrimoniale
Groupe:
date_debut="2018-11-01"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
25 Octobre 201825/10/2018
De: Emmanuel WEISENBURGER
professeur agrégé de classe normale, chef du département des outils d'aide à la décision
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des outils d'aide à la décision
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
03 Octobre 201803/10/2018
De: Jérôme HARNOIS
administrateur de l'INSEE hors classe, chef du département des études statistiques de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des études statistiques de l'enseignement supérieur
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
03 Octobre 201803/10/2018
De: Michel COGNE
professeur des universités-praticien hospitalier, administrateur de l'Institut universitaire de France
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de l'Institut universitaire de France
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
03 Octobre 201803/10/2018
De: Bruno BERREZAIE
ingénieur de recherche hors classe, chef du département des systèmes d'information
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
03 Octobre 201803/10/2018
De: Géraldine SEROUSSI
administratrice de l'INSEE hors classe, chef du département des études statistiques de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des études statistiques de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
03 Octobre 201803/10/2018
De: Béatrice NOEL
ingénieure de recherche 2e classe, chef du département des stratégies de ressources humaines, de la parité et lutte contre les discriminations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des stratégies de ressources humaines, de la parité et lutte contre les discriminations
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
03 Octobre 201803/10/2018
De: Marie-Françoise MERELLO
attachée d'administration hors classe, chef du département des investissements d'avenir et des diagnostics territoriaux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des investissements d'avenir et des diagnostics territoriaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
03 Octobre 201803/10/2018
De: Sophie MAZENS
conservatrice générale des bibliothèques, chef du département de l'information scientifique et technique et réseau documentaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'information scientifique et technique et réseau documentaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
03 Octobre 201803/10/2018
De: Isabelle KABLA-LANGLOIS
inspectrice générale de classe normale de l'INSEE, chargée des fonctions de sous-directrice des systèmes d'information et des études statistiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information et des études statistiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
03 Octobre 201803/10/2018
De: Sonia BONNAFE
ingénieure de recherche 2e classe, directrice du service à compétence nationale « Parcoursup » rattaché à la sous-direction de la vie étudiante
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Parcoursup » rattaché à la sous-direction de la vie étudiante
Groupe:
date_debut="2018-10-01"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
28 Septembre 201828/09/2018
De: Albane BORGIS
administratrice civile, directrice du pôle de coordination des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du pôle de coordination des affaires générales
Groupe:
date_debut="2018-10-01"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
28 Septembre 201828/09/2018
De: France THERY
administratrice civile, cheffe du département de l'orientation et de la vie des campus
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'orientation et de la vie des campus
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
28 Mars 201828/03/2018
De: Isabelle KABLA-LANGLOIS
inspectrice générale de classe normale de l'INSEE, chargée des fonctions de sous-directrice des systèmes d'information et des études statistiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information et des études statistiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
11 Janvier 201811/01/2018
De: Didier ROUX
administrateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département des aides aux étudiants
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des aides aux étudiants
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
30 Novembre 201730/11/2017
De: Laurent REGNIER
inspecteur de l'éducation nationale de classe normale, chef du département des formations des cycles master et doctorat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des formations des cycles master et doctorat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
30 Novembre 201730/11/2017
De: Jean-Christophe PAUL
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du département des formations de santé
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des formations de santé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
30 Novembre 201730/11/2017
De: Simon LARGER
ingénieur de recherche de 2e classe, chef du département de la stratégie patrimoniale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la stratégie patrimoniale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
30 Novembre 201730/11/2017
De: Jean-François CLERC
expert de haut niveau, chef de la mission du pilotage des opérations campus
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission du pilotage des opérations campus
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
30 Novembre 201730/11/2017
De: Richard AUDEBRAND
ingénieur de recherche de 1re classe, chef du département de l'orientation et de la vie des campus
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'orientation et de la vie des campus
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
30 Novembre 201730/11/2017
De: Philippe ALCOUFFE
ingénieur de recherche de 1re classe, chef du département des contrats de sites
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des contrats de sites
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
30 Novembre 201730/11/2017
De: Sylvie VASSEUR
ingénieure de recherche hors classe, cheffe du pôle de coordination des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du pôle de coordination des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
30 Novembre 201730/11/2017
De: Véronique VAROQUEAUX
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe du département de la réglementation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la réglementation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
30 Novembre 201730/11/2017
De: Françoise PROFIT
attachée d'administration hors classe de l'Etat, responsable du secrétariat général du processus de Bologne rattaché à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat général du processus de Bologne rattaché à la direction générale de l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
30 Novembre 201730/11/2017
De: Dominique PISTORIO
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du département des accréditations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des accréditations
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
30 Novembre 201730/11/2017
De: Catherine PASQUAY
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du département d'analyse financière des établissements
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département d'analyse financière des établissements
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
30 Novembre 201730/11/2017
De: Isabelle OGER
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe du département du pilotage immobilier
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du pilotage immobilier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
30 Novembre 201730/11/2017
De: Catherine MALINIE
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du département des écoles supérieures et de l'enseignement supérieur privé
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des écoles supérieures et de l'enseignement supérieur privé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
30 Novembre 201730/11/2017
De: Catherine KERNEUR
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du département des formations du cycle licence
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des formations du cycle licence
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
30 Novembre 201730/11/2017
De: Danièle KERNEIS
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe de la mission expertise et conseil auprès des établissements
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission expertise et conseil auprès des établissements
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
30 Novembre 201730/11/2017
De: Cécile DRAYE
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe du département de la synthèse budgétaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la synthèse budgétaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
30 Novembre 201730/11/2017
De: Marie-Françoise CROUZIER
experte de haut niveau, cheffe de la mission de la pédagogie du numérique pour l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la pédagogie du numérique pour l'enseignement supérieur
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
30 Novembre 201730/11/2017
De: Claire BULLET
administratrice civile, cheffe du département de l'allocation des moyens
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'allocation des moyens
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
30 Novembre 201730/11/2017
De: Christine BRUNIAUX
professeure agrégée de classe normale, cheffe du département du lien formation-emploi
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du lien formation-emploi
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
30 Novembre 201730/11/2017
De: Emmanuel WEISENBURGER
professeur agrégé de classe normale, chef du département des outils d'aide à la décision
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des outils d'aide à la décision
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
29 Novembre 201729/11/2017
De: Jérôme HARNOIS
administrateur de l'INSEE hors classe, chef du département des études statistiques de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des études statistiques de l'enseignement supérieur
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
29 Novembre 201729/11/2017
De: Michel COGNE
professeur des universités-praticien hospitalier, administrateur de l'Institut Universitaire de France
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de l'Institut Universitaire de France
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
29 Novembre 201729/11/2017
De: Bruno BERREZAIE
ingénieur de recherche de 1re classe, chef du département des systèmes d'information
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
29 Novembre 201729/11/2017
De: Géraldine SEROUSSI
administratrice de l'INSEE hors classe, cheffe du département des études statistiques de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des études statistiques de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
29 Novembre 201729/11/2017
De: Béatrice NOEL
ingénieure de recherche de 2e classe, cheffe du département des stratégies de ressources humaines, de la parité et lutte contre les discriminations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des stratégies de ressources humaines, de la parité et lutte contre les discriminations
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
29 Novembre 201729/11/2017
De: Marie-Françoise MERELLO
attachée d'administration hors classe, cheffe du département des investissements d'avenir et des diagnostics territoriaux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des investissements d'avenir et des diagnostics territoriaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
29 Novembre 201729/11/2017
De: Sophie MAZENS
conservatrice générale des bibliothèques, cheffe du département de l'information scientifique et technique et réseau documentaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'information scientifique et technique et réseau documentaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
29 Novembre 201729/11/2017
De: Benoît FORET
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du pilotage stratégique et des territoires, sous-direction commune à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et à la direction générale de la recherche et de l'innovation, à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
duree="un an"
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: Isabelle OGER
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe du département du pilotage immobilier
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du pilotage immobilier
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
19 Octobre 201719/10/2017
De: Brigitte PLATEAU
professeure des universités
Objet:
directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
date_debut="2017-10-20"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Pascal KIEFER
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative du commerce et de la distribution
3° Au titre des représentants des pouvoirs publics
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Raphaël GANS
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative du commerce et de la distribution
3° Au titre des représentants des pouvoirs publics
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Pascal KIEFER
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative du bâtiment et des travaux publics
3° Au titre des représentants des pouvoirs publics
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Raphaël GANS
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative du bâtiment et des travaux publics
3° Au titre des représentants des pouvoirs publics
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Pascal KIEFER
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Autres services aux entreprises, aux collectivités et aux particuliers
3° Au titre des représentants des pouvoirs publics
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Raphaël GANS
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Autres services aux entreprises, aux collectivités et aux particuliers
3° Au titre des représentants des pouvoirs publics
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Sylvie DODU
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative du tourisme, des loisirs, de l'hôtellerie et de la restauration
3° Au titre des représentants des pouvoirs publics
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Christine BRUNIAUX
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative du tourisme, des loisirs, de l'hôtellerie et de la restauration
3° Au titre des représentants des pouvoirs publics
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Bénédicte MAQUART
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative de transport et logistique
3° Au titre des représentants des pouvoirs publics
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Christine BRUNIAUX
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative de transport et logistique
3° Au titre des représentants des pouvoirs publics
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Bénédicte MAQUART
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative de l'industrie
3° Au titre des représentants des pouvoirs publics
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Carole ABOAF
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative de l'industrie
3° Au titre des représentants des pouvoirs publics
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Sylvie DODU
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative de la gestion et du traitement de l'information
3° Au titre des représentants des pouvoirs publics
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Carole ABOAF
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative de la gestion et du traitement de l'information
3° Au titre des représentants des pouvoirs publics
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Emmanuel WEISENBURGER
professeur agrégé de classe normale, chef du département des outils d'aide à la décision
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des outils d'aide à la décision
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Jérôme HARNOIS
administrateur de l'INSEE, chef du département des études statistiques de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des études statistiques de l'enseignement supérieur
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Michel COGNE
professeur des universités praticien hospitalier, administrateur de l'Institut Universitaire de France
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de l'Institut Universitaire de France
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Bruno BERREZAIE
ingénieur de recherche de 1re classe, chef du département des systèmes d'information
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Géraldine SEROUSSI
administratrice de l'INSEE, cheffe du département des études statistiques de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des études statistiques de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Béatrice NOEL
ingénieure de recherche de 2e classe, cheffe du département des stratégies de ressources humaines, de la parité et lutte contre les discriminations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des stratégies de ressources humaines, de la parité et lutte contre les discriminations
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Marie-Françoise MERELLO
attachée d'administration hors classe, cheffe du département des investissements d'avenir et des diagnostics territoriaux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des investissements d'avenir et des diagnostics territoriaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Sophie MAZENS
conservatrice générale des bibliothèques, cheffe du département de l'information scientifique et technique et réseau documentaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'information scientifique et technique et réseau documentaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Didier ROUX
administrateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département des aides aux étudiants
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des aides aux étudiants
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Laurent REGNIER
inspecteur de l'éducation nationale de classe normale, chef du département des formations des cycles master et doctorat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des formations des cycles master et doctorat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Jean-Christophe PAUL
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du département des formations de santé
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des formations de santé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Simon LARGER
ingénieur de recherche de 2e classe, chef du département de la stratégie patrimoniale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la stratégie patrimoniale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Jean-François CLERC
expert de haut niveau, chef de la mission du pilotage des opérations campus
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission du pilotage des opérations campus
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Richard AUDEBRAND
ingénieur de recherche de 1re classe, chef du département de l'orientation et de la vie des campus
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'orientation et de la vie des campus
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Philippe ALCOUFFE
ingénieur de recherche de 1re classe, chef du département des contrats de sites
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des contrats de sites
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Sylvie VASSEUR
ingénieure de recherche hors classe, cheffe du pôle de coordination des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du pôle de coordination des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Véronique VAROQUEAUX
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe du département de la réglementation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la réglementation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Françoise PROFIT
attachée principale d'administration de l'Etat, responsable du secrétariat général du processus de Bologne rattaché à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat général du processus de Bologne rattaché à la direction générale de l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Dominique PISTORIO
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du département des accréditations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des accréditations
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Catherine PASQUAY
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du département d'analyse financière des établissements
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département d'analyse financière des établissements
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Catherine MALINIE
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du département des écoles supérieures et de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des écoles supérieures et de l'enseignement supérieur
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Louisette LE MANOUR
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe du département du pilotage immobilier
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du pilotage immobilier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Catherine KERNEUR
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du département des formations du cycle licence
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des formations du cycle licence
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Danièle KERNEIS
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe de la mission d'expertise et de conseil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission d'expertise et de conseil
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Cécile DRAYE
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe du département de la synthèse budgétaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la synthèse budgétaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Marie-Françoise CROUZIER
experte de haut niveau, cheffe de la mission de la pédagogie du numérique pour l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la pédagogie du numérique pour l'enseignement supérieur
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Claire BULLET
administratrice civile, cheffe du département de l'allocation des moyens
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'allocation des moyens
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Christine BRUNIAUX
professeure agrégée de classe normale, cheffe du département du lien formation - emploi
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du lien formation - emploi
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Marie-Françoise CROUZIER
inspectrice d'académie - inspectrice pédagogique régionale hors classe
Objet:
experte de haut niveau (emploi classé en groupe III) auprès de la cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante
au sein de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Frédéric FOREST
administrateur civil hors classe
Objet:
des fonctions de directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche par intérim
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
charge
14 Avril 201714/04/2017
De: Simone BONNAFOUS
Objet:
directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
14 Avril 201714/04/2017
De: Claire BULLET
administratrice civile, cheffe du département de l'allocation des moyens
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'allocation des moyens
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Février 201725/02/2017
De: Béatrice NOEL
ingénieure de recherche 2e classe, cheffe du département des stratégies de ressources humaines, de la parité et lutte contre les discriminations
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des stratégies de ressources humaines, de la parité et lutte contre les discriminations
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Février 201725/02/2017
De:
Pradeilles-Duval
Objet:
l'exécution de cette décision, qui
FFait le
2 janvier 2017
Pour la ministre des affaires sociales et de la santé et par délégation
Par empêchement de la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Groupe:
charge
15 Février 201715/02/2017
De: Marie-Pierre Mairesse
professeure des universités
Objet:
le jury du concours externe sur titres et travaux
prévu à
l'article 6-1 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentante désignée par la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
composition
19 Janvier 201719/01/2017
De: Emmanuel WEISENBURGER
professeur agrégé de classe normale, chef du département des outils d'aide à la décision
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des outils d'aide à la décision
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
18 Décembre 201618/12/2016
De: Jérôme HARNOIS
administrateur de l'INSEE hors classe, chef du département des études statistiques de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des études statistiques de l'enseignement supérieur
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
18 Décembre 201618/12/2016
De: Michel COGNE
professeur des universités praticien hospitalier, administrateur de l'Institut Universitaire de France
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de l'Institut universitaire de France
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
18 Décembre 201618/12/2016
De: Bruno BERREZAIE
ingénieur de recherche 1re classe, chef du département des systèmes d'information
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
18 Décembre 201618/12/2016
De: Géraldine SEROUSSI
administratrice de l'INSEE hors classe, cheffe du département des études statistiques de la recherche
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des études statistiques de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
18 Décembre 201618/12/2016
De: Agnès NETTER
ingénieure de recherche 1re classe, cheffe du département des stratégies de ressources humaines, de la parité et lutte contre les discriminations
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des stratégies de ressources humaines, de la parité et lutte contre les discriminations
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
18 Décembre 201618/12/2016
De: Marie-Françoise MERELLO
attachée d'administration de l'Etat hors classe, cheffe du département des investissements d'avenir et des diagnostics territoriaux
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des investissements d'avenir et des diagnostics territoriaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
18 Décembre 201618/12/2016
De: Sophie MAZENS
conservatrice générale des bibliothèques, cheffe du département de l'information scientifique et technique et réseau documentaire
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'information scientifique et technique et réseau documentaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
18 Décembre 201618/12/2016
De: Marie-Pierre Mairesse
professeure des universités
Objet:
le jury du concours externe sur titres et travaux
prévu à
l'article 6-1 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentante désignée par la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
composition
17 Décembre 201617/12/2016
De: Jean-Christophe PAUL
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du département des formations de santé
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des formations de santé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
30 Novembre 201630/11/2016
De: Jean-François CLERC
expert de haut niveau, chef de la mission du pilotage des opérations campus
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission du pilotage des opérations campus
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
30 Novembre 201630/11/2016
De: Philippe ALCOUFFE
ingénieur de recherche de 1re classe, chef du département des contrats de sites
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des contrats de sites
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
30 Novembre 201630/11/2016
De: Françoise PROFIT
attachée principale d'administration de l'Etat, responsable du secrétariat général du processus Bologne auprès de la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, à l'exclusion des décrets, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions des missions du secrétariat du processus de Bologne rattaché à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
30 Novembre 201630/11/2016
De: Catherine KERNEUR
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du département des formations du cycle licence
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des formations du cycle licence
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
30 Novembre 201630/11/2016
De:
Pradeilles-Duval
Objet:
l'exécution de cette décision, qui
FFait le
26 octobre 2016
Par empêchement de la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Groupe:
charge
15 Novembre 201615/11/2016
De:
Pradeilles-Duval
Objet:
l'exécution de cette décision, qui
FFait le
26 octobre 2016
Par empêchement de la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Groupe:
charge
15 Novembre 201615/11/2016
De:
Pradeilles-Duval
Objet:
l'exécution de cette décision, qui
FFait le
26 octobre 2016
Par empêchement de la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Groupe:
charge
15 Novembre 201615/11/2016
De: Philippe Vitel
député du Var
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Tristan Vey
journaliste, grand reporter, Service sciences médecine, Le Figaro
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Benoît Vergriette
chef d'unité risques et société, Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Hervé Pernin
conseiller technique, Direction recherche et prospective, Agence de l'environnement et de la maitrise de l'énergie
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Jean-Louis Noyer
adjoint au directeur du département systèmes biologiques, Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Cyril Moulin
chef des unités de soutien scientifique et technique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Vincent Moreau
adjoint au directeur de programme « centres d'excellence », Commissariat général à l'investissement
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Alain Marcuzzi
directeur technique, Thales Communications et Security, Thales
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Pierre-Yves Lochet
directeur de projet nouvelles implantations industrielles pour le cycle du combustible nucléaire, division combustible nucléaire, Électricité de France
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Christian Foussard
vice-président Risk Management, Responsabilatas
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Denis Entemeyer
maître de conférences, université de Lorraine
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Gérald Dumas
secrétaire confédéral au développement durable, Confédération française démocratique du travail
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Cédric Denis-Remis
directeur adjoint, en charge de la stratégie et des relations institutionnelles, Mines Paritech
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Luc Delattre
directeur de la recherche et des formations doctorales, École nationale des travaux publics de l'État
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Cyril Cuvillier
chef de bureau au sein de la sous-direction des systèmes d'information du service des technologies et des systèmes d'information de la sécurité intérieure, direction générale de la gendarmerie nationale, ministère de l'intérieur
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Alexis Collomb
directeur du département « économie finance assurance banque » Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Jean-Charles Cadiou
professeur à l'université de Nantes, président directeur général délégué de Capacités SAS, filiale de valorisation de l'université de Nantes
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Laurent Breitbach
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional établissement et vie scolaire, rectorat de Rouen, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Anne Tézenas du Montcel
journaliste, Le Parisien magazine
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Céline Serrano
adjointe au directeur général en charge du transfert, direction générale déléguée au transfert et aux partenariats industriels, Institut national de recherche en informatique et en automatique
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Françoise Paillous
déléguée régionale du Centre national de la recherche scientifique, délégation régionale Nord - Pas-de-Calais et Picardie
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Marie-Odile Ott
inspectrice générale, Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Caroline Letellier Marichal
commissaire divisionnaire, chef de la division projets, Mission de gouvernance ministérielle des systèmes d'information et de communication, ministère de l'intérieur
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Isabelle Jubelin
responsable financier et juridique, Fonds Axa pour la recherche, GIE Axa
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Eva-Maria Gröniger-Voss
cheffe du service juridique, Organisation européenne pour la recherche nucléaire
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Marie-Pauline Gacoin
directrice de la communication, Fondation de coopération scientifique Campus Paris-Saclay
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Fabienne Ealet
chargée d'études à la Division recherche et développement, État-Major du commandement des opérations spéciales, ministère de la défense
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Cécile Detang-Dessendre
directrice de recherche, Institut national de la recherche agronomique, Centre de Dijon
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Florence Carré
coordinatrice scientifique spécialisée « climat, ressources, risques, territoires et société », Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Sabrina Caron
directrice, association Les petits débrouillards Île-de-France
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conférés
08 Septembre 201608/09/2016
De: Stéphane CALVIAC
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du financement de l'enseignement supérieur
au sein du service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="un an"
nomination
13 Juillet 201613/07/2016
De: Guillaume DECROIX
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'immobilier au sein du service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2016-05-02"
duree="trois ans"
nomination
21 Avril 201621/04/2016
De: Frédéric FOREST
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="un an"
nomination
20 Avril 201620/04/2016
De: Michel COGNE
professeur des universités praticien hospitalier, administrateur de l'Institut universitaire de France
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de l'Institut universitaire de France
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
17 Février 201617/02/2016
De: Marie-Françoise CROUZIER
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale hors classe, cheffe de la mission de la pédagogie du numérique pour l'enseignement supérieur
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la pédagogie du numérique pour l'enseignement supérieur
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Philippe Vitel
député du Var
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Tristan Vey
journaliste, grand reporter, Service sciences médecine, Le Figaro
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Benoît Vergriette
chef d'unité risques et société, Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Hervé Pernin
conseiller technique, Direction recherche et prospective, Agence de l'environnement et de la maitrise de l'énergie
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Jean-Louis Noyer
adjoint au directeur du département systèmes biologiques, Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Cyril Moulin
chef des unités de soutien scientifique et technique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Vincent Moreau
adjoint au directeur de programme « centres d'excellence », Commissariat général à l'investissement
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Alain Marcuzzi
directeur technique, Thales Communications et Security, Thales
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Pierre-Yves Lochet
directeur de projet nouvelles implantations industrielles pour le cycle du combustible nucléaire, division combustible nucléaire, Électricité de France
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Christian Foussard
vice-président Risk Management, Responsabilatas
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Denis Entemeyer
maître de conférences, université de Lorraine
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Gérald Dumas
secrétaire confédéral au développement durable, Confédération française démocratique du travail
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Cédric Denis-Remis
directeur adjoint, en charge de la stratégie et des relations institutionnelles, Mines Paritech
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Luc Delattre
directeur de la recherche et des formations doctorales, École nationale des travaux publics de l'État
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Cyril Cuvillier
chef de bureau au sein de la sous-direction des systèmes d'information du service des technologies et des systèmes d'information de la sécurité intérieure, direction générale de la gendarmerie nationale, ministère de l'intérieur
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Alexis Collomb
directeur du département « économie finance assurance banque » Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Jean-Charles Cadiou
président exécutif et directeur général, Capacités SAS
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Laurent Breitbach
inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional établissement et vie scolaire, rectorat de Rouen, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Anne Tézenas du Montcel
journaliste, Le Parisien magazine
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Céline Serrano
adjointe au directeur général en charge du transfert, direction générale déléguée au transfert et aux partenariats industriels, Institut national de recherche en informatique et en automatique
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Françoise Paillous
déléguée régionale du Centre national de la recherche scientifique, délégation régionale Nord Pas-de-Calais et Picardie
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Marie-Odile Ott
inspectrice générale, Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Caroline Letellier Marichal
commissaire divisionnaire, chef de la division projets, Mission de gouvernance ministérielle des systèmes d'information et de communication, ministère de l'intérieur
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Isabelle Jubelin
responsable financier et juridique, Fonds AXA pour la recherche, GIE AXA
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Eva-Maria Gröniger-Voss
chef du service juridique, Organisation européenne pour la recherche nucléaire
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Marie-Pauline Gacoin
directrice de la communication, Fondation de coopération scientifique Campus Paris-Saclay
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Fabienne Ealet
chargée d'études à la Division recherche et développement, Etat-Major du commandement des opérations spéciales, ministère de la défense
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Cécile Detang-Dessendre
directrice de recherche, Institut national de la recherche agronomique, Centre de Dijon
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Florence Carré
coordinatrice scientifique spécialisée « climat, ressources, risques, territoires et société », Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Sabrina Caron
directrice, association Les petits débrouillards Île-de-France
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2015-2016
Jean Bouvier d'Yvoire, chef de projet politique de sites et regroupements, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
admission
07 Janvier 201607/01/2016
De: Jean-François CLERC
administrateur civil hors classe
Objet:
expert de haut niveau (groupe III) auprès de la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Janvier 201601/01/2016
De: Christophe CASTELL
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la vie étudiante (groupe III) au sein du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juillet 201512/07/2015
De: Alain Colas
téléphone 01 55 55 79 07 - courriel : alain.colas@recherche.gouv.fr) ainsi qu'à son adjointe (
Objet:
Les candidats doivent avoir le sens des relations publiques, savoir développer des coopérations multiformes dans un paysage territorial et universitaire évolutif, être bons connaisseurs des milieux culturels
Un positionnement à l'international est un atout. A ce titre, la maitrise des langues allemande et/ou anglaise est fortement souhaitée
Toutes informations utiles peuvent être demandées
au sein de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, au responsable du département de l'information scientifique et technique et du réseau documentaire (
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
30 Juin 201530/06/2015
De: Julie Ladant
téléphone 01 55 55 79 25 - courriel : julie.ladant@recherche.gouv.fr)
Objet:
Les candidats doivent avoir le sens des relations publiques, savoir développer des coopérations multiformes dans un paysage territorial et universitaire évolutif, être bons connaisseurs des milieux culturels
Un positionnement à l'international est un atout. A ce titre, la maitrise des langues allemande et/ou anglaise est fortement souhaitée
Toutes informations utiles peuvent être demandées
au sein de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, au responsable du département de l'information scientifique et technique et du réseau documentaire (
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
30 Juin 201530/06/2015
De: Franck Jarno
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
sous-directeur des formations et de l'insertion professionnelle (groupe III) à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Novembre 201423/11/2014
De: WEISENBURGER (Emmanuel)
professeur agrégé de classe normale, chef du département des outils d'aide à la décision
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des outils d'aide à la décision
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: COLAS (Alain)
conservateur général des bibliothèques, chef du département de l'information scientifique et technique et réseau documentaire
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'information scientifique et technique et réseau documentaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: BERREZAIE (Bruno)
ingénieur de recherche de 1re classe, chef du département des systèmes d'information
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: NETTER (Agnès)
ingénieure de recherche de 1re classe, chef du département des stratégies de ressources humaines, de la parité et lutte contre les discriminations
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des stratégies de ressources humaines, de la parité et lutte contre les discriminations
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: MICHAUDON (Hélène)
administratrice hors classe de l'INSEE, chef du département des études statistiques
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des études statistiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: MERELLO (Marie-Françoise)
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du département des investissements d'avenir et des diagnostics territoriaux
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des investissements d'avenir et des diagnostics territoriaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: KABLA-LANGLOIS (Isabelle)
agent mis à disposition, chargée des fonctions de sous-directrice des systèmes d'information et des études statistiques
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information et des études statistiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: VILLE (Amaury)
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du département des formations du cycle licence
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des formations du cycle licence
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: ROUX (Didier)
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département des aides aux étudiants
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des aides aux étudiants
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: REGNIER (Laurent)
professeur des écoles de classe normale, chef du département des formations des cycles master et doctorat
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des formations des cycles master et doctorat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: LARGER (Simon)
ingénieur de recherche de 2e classe, chef du département de la stratégie patrimoniale
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la stratégie patrimoniale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: AUDEBRAND (Richard)
ingénieur de recherche de 2e classe, chef du département de l'orientation et de la vie des campus
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'orientation et de la vie des campus
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: VASSEUR (Sylvie)
ingénieure de recherche hors classe, directrice du pôle de coordination des affaires générales
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du pôle de coordination des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: PROFIT (Françoise)
professeure certifiée hors classe, chef du département des formations de santé
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des formations de santé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: PISTORIO (Dominique)
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du département des accréditations
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des accréditations
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: MALINIE (Catherine)
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du département des écoles supérieures et de l'enseignement supérieur privé
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des écoles supérieures et de l'enseignement supérieur privé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: LE MANOUR (Louisette)
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département du pilotage immobilier
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du pilotage immobilier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: JULIEN (Sophie)
ingénieur de recherche hors classe, chef du département des contrats de sites
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des contrats de sites
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: DRAYE (Cécile)
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du département de la synthèse budgétaire
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la synthèse budgétaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: DELY (Bérénice)
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du département de la réglementation
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la réglementation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: DANON (Clara)
administratrice civile hors classe, chef de la mission du numérique pour l'enseignement supérieur
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission du numérique pour l'enseignement supérieur
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: BRUNIAUX (Christine)
professeure agrégée de classe normale, chef du département du lien formation-emploi
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du lien formation-emploi
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: BENNET (Anne)
administratrice civile, chef du département d'analyse financière des établissements
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département d'analyse financière des établissements
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: BATOU TO VAN (Cécile)
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département de l'allocation des moyens
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'allocation des moyens
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: Rachel-Marie Pradeilles-Duval
ingénieure en chef de l'armement
Objet:
chef de service, chargée de la stratégie des formations et de la vie étudiante (groupe II), à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 201424/09/2014
De:
Pradeilles-Duval
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de cette décision, qui
FFait le
4 août 2014
Pour les ministres et par délégation
Le chef de service, adjoint au directeur général de l'offre de soins, F. Faucon Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Diane Pouget
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directrice de l'immobilier (groupe III) au sein du service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Frédéric Forest
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du financement de l'enseignement supérieur (groupe II) au sein du service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Marie-Hélène Granier-Fauquert
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
chef de service, adjointe à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (groupe I) à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Michel Marian
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du pilotage stratégique et des territoires (groupe III), sous-direction commune à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et à la direction générale de la recherche et de l'innovation à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Rachel-Marie Pradeilles-Duval
ingénieure en chef de l'armement
Objet:
sous-directrice des formations et de l'insertion professionnelle (groupe III) à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Gérard Maillet
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du dialogue contractuel (groupe III) au sein du service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier à la direction générale de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Alain Abecassis
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche (groupe II), service commun à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et à la direction générale de la recherche et de l'innovation, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Eric Piozin
administrateur général
Objet:
chef de service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier (groupe I) à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: MARIAN (Michel)
chargé des fonctions de sous-directeur du pilotage stratégique et des territoires
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du pilotage stratégique et des territoires
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Avril 201424/04/2014
De: LEFEBVRE (Olivier)
chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes d'information et des études statistiques
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information et des études statistiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Avril 201424/04/2014
De: ABECASSIS (Alain)
chargé des fonctions de chef de service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Avril 201424/04/2014
De: MAILLET (Gérard)
chargé des fonctions de sous-directeur du dialogue contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du dialogue contractuel
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Avril 201424/04/2014
De: JOLION (Jean-Michel)
chargé des fonctions de chef de service de la stratégie des formations et de la vie étudiante
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Avril 201424/04/2014
De: FOREST (Frédéric)
chargé des fonctions de sous-directeur du financement de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du financement de l'enseignement supérieur
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Avril 201424/04/2014
De: GRANIER-FAUQUERT (Marie-Hélène)
chargée des fonctions de chef de service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Avril 201424/04/2014
De: Roussel (Isabelle)
administratrice civile hors classe, à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
chef de service, adjointe au directeur général de l'enseignement supérieur, chargée du service des formations et de l'emploi à la direction générale de l'enseignement supérieur
Groupe:
cessation de fonction
12 Mars 200912/03/2009
De: Centres de formation d'apprentis publics
privés et sections d'apprentissage sous tutelle du ministère de l'Éducation nationale (plus de mille unités)
Objet:
dans la synthèse nationale du supérieur
Calendrier
Lancement : novembre 2009
Date d'observation : 1er décembre 2009
Limite des retours : début février 2010
Résultats : mai 2010
10 - Les effectifs dans les centres de formation d'apprentis (enquête rapide)
Réf. LOLF : programme 150, formations supérieures et recherche universitaire, responsable de programme directeur général de l'enseignement supérieur
Finalité : donner une première estimation des effectifs globaux d'apprentis au 31 décembre de chaque année
Groupe:
intégration
23 Janvier 200923/01/2009
De: de Longueau (Jean-Yves)
professeur agrégé hors classe
Objet:
sous-directeur des formations post-licence, à la direction générale de l'enseignement supérieur, à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2008-12-01"
nomination
27 Novembre 200827/11/2008
De: Patrick Hetzel
professeur des universités
Objet:
directeur général de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Roussel (Isabelle)
administratrice civile hors classe
Objet:
chef de service, adjointe au directeur général de l'enseignement supérieur, chargée du service des formations et de l'emploi à la direction générale de l'enseignement supérieur, à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
27 Février 200827/02/2008
De: Roussel (Isabelle)
administratrice civile hors classe, à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sous-directrice des contrats d'établissements, de pôles et de sites au sein du service du pilotage et des contrats à la direction générale de l'enseignement supérieur
Groupe:
cessation de fonction
27 Février 200827/02/2008
De: Perrey Philipe
directeur de projet
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la recherche universitaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
18 Juillet 200718/07/2007
De: Lannaud (Brice)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la performance et des moyens
au sein du service du pilotage et des contrats à la direction générale de l'enseignement supérieur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
06 Avril 200706/04/2007
De: Bernard Saint-Girons
professeur des universités
Objet:
directeur général de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
22 Mars 200722/03/2007
De: Lemant (Jacqueline)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des formations post-licence au sein du service des formations et de l'emploi à la direction générale de l'enseignement supérieur, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Coste (Christine)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de l'égalité des chances et de l'emploi au sein du service des formations et de l'emploi à la direction générale de l'enseignement supérieur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Août 200631/08/2006
De: Marian (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des bibliothèques et de l'information scientifique au sein du service du pilotage et des contrats à la direction générale de l'enseignement supérieur, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Août 200631/08/2006
De: Piozin (Eric)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint au directeur général de l'enseignement supérieur, chargé du service du pilotage et des contrats à la direction générale de l'enseignement supérieur, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Août 200631/08/2006
De: Perrey (Philippe)
professeur agrégé
Objet:
directeur de projet au service de la recherche universitaire au sein de la direction générale de l'enseignement supérieur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé notamment
par la coordination des services intéressés et sous l'autorité directe du responsable du service de la recherche universitaire, de veiller à la mise en oeuvre
au sein des universités et des autres établissements d'enseignement supérieur, des orientations de la loi de programme pour la recherche, sur la base de la stratégie définie par la direction générale de la recherche et de l'innovation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Août 200631/08/2006
De: Korolitski (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint au directeur général de l'enseignement supérieur, chargé du service des formations et de l'emploi à la direction générale de l'enseignement supérieur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Août 200631/08/2006
De: Jolly (Claude)
conservateur général des bibliothèques
Objet:
sous-directeur des formations postbaccalauréat au sein du service des formations et de l'emploi à la direction générale de l'enseignement supérieur, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Août 200631/08/2006
De: Piozin (Eric)
faisant fonction de sous-directeur de la performance et des moyens
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la performance et des moyens
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Juin 200614/06/2006
De: Perrey (Philippe)
faisant fonction de directeur de projet
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la recherche universitaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Juin 200614/06/2006
De: Marian (Michel)
faisant fonction de sous-directeur des bibliothèques et de l'information scientifique
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des bibliothèques et de l'information scientifique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Juin 200614/06/2006
De: Korolitski (Jean-Pierre)
faisant fonction de chef du service des formations et de l'emploi, adjoint au directeur général
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement supérieur
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Juin 200614/06/2006
De: Jolly (Claude)
faisant fonction de sous-directeur des formations post-baccalauréat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des formations post-baccalauréat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supér